Articles sélectionnés pour le thème : vehicule code de la route
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Les questions fréquentes | Objectif Code
Obtention du permis de conduire
L'obtention du permis de conduire se fait en deux étapes :
une épreuve théorique générale (ETG) appelée communément examen du code de la route
une épreuve pratique.
L'obtention de l'examen du code de la route est obligatoire pour pouvoir se présenter à l'examen pratique du permis de conduire automobile ou du permis moto.
L'épreuve théorique du permis...
Site :
https://www.objectifcode.sgs.com
Code de la route
jeudi 5 octobre 2017
Articles
Le code de la route belge n'est plus depuis longtemps, une matière simple et il ne semble pas qu'une amélioration soit en vue... au contraire même.
Quelques récents changements dans le code de la route (AR du 1er décembre 1975) ont modifié l' AR du 30 septembre 2005 classifiant les infractions en quatre degrés.
Par un simple oubli, à savoir la ratification...
Site :
https://code-de-la-route.be
Thèmes liés : article de loi du code de la route / article code de la route changement de voie / code de la route arret passage pieton / article du code de la route / code de la route belge priorite de droite
Quizz photos Code de la Route 3 - dico-santequotidien.e ...
Quizz photos Code de la Route 3
Quizz photos Code de la Route 3
Quizz photo Code de la Route 3
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1) Quel est ce panneau ?
Danger croisement dangereux
Céder le passage à l'intersection
Danger à 150m d'origine inconnue
2) Quel est ce panneau ?
Circulation interdite dans les 2 sens
Chaussée fermée
Circulation dans les 2 sens
3) Quel est ce panneau ?
Descente...
Site :
http://dico-santequotidien.e-monsite.com
Thèmes liés : panneau fin d'interdiction code de la route / panneau d'interdiction code de la route / panneau d interdiction du code de la route / quizz panneaux code de la route / photo des panneau du code de la route
Amendes, Infractions, Code de la route - Société
Minimotos, maxirisques - La DH
BRUXELLES Elles ont l'air minuscules et inoffensives, mais sont puissantes et dangereuses. Il y a tout lieu de s'en méfier, surtout en cette période de Noël où l'on peut les trouver partout. Par la voix de son porte-parole, Benoît Godart, l'Institut belge pour la sécurité routière (IBSR) met en garde contre le danger des pocket bikes, ces minimotos qui ont...
Police rurale, Police Imaginaire - Syndicat de la Police ...
de M. Jean-Louis Christ ( Union pour un Mouvement Populaire - Haut-Rhin )
Question publiée au JO le : 05/04/2011 page : 3285
Réponse publiée au JO le : 30/08/2011 page : 9415
Date de renouvellement : 19/07/2011
Texte de la question
M. Jean-Louis Christ appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de...
Site :
http://www.sdpm.net
Thèmes liés : r 311 1 du code de la route / article code de la route vehicule prioritaire / code de la route liste des vehicules prioritaires / code de la route vehicule prioritaire / vehicule code de la route
Manitoba Laws - web2.gov.mb.ca
L.M. 1996, c. 26, art. 8.
Érection de signaux « arrêt » ou « stop »
79(1) L'autorité chargée de la circulation est habilitée à ériger un signal « arrêt » ou « stop » à une intersection ou à un passage à niveau de chemin de fer situé à l'intérieur de la zone relevant de sa compétence.
Signaux « arrêt » ou « stop » réfléchissants
79(2)...
Site :
https://web2.gov.mb.ca
Loi Macron : les principales mesures expliquées par l'ACA ...
Contrats auto-école : conclusion à distance, évaluation préalable et frais de présentation interdits (L.213-2 code de la route)
La loi prévoit que le contrat écrit signé avec une auto-école, qui fixe les conditions et les modalités de l'enseignement, peut être conclu dans l'établissement mais aussi à distance, dans le respect du code de la consommation.
Le contrat est conclu...
Site :
automobile-club.org
Ambulance et véhicule prioritaire - L'ambulancier pour les ...
Home » DOCUMENTATION » LEGISLATION » Ambulance et véhicule prioritaire
Ambulance et véhicule prioritaire
9 septembre 2014
L'ambulance de transport sanitaire privée et la priorité
A l'éternelle question, moi même avant de connaitre les débats je me disais ambulance privée prioritaire ? Jamais vu ! Et pourtant il faut savoir que :
l'article R311-1 du Code de la Route :
« Véhicule...
Site :
http://www.ambulancier.fr
DAEM Partners – Infractions au code de la route, qui paye ...
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La question taraude de nombreux employeurs qui, ayant mis en place une flotte de véhicules à disposition de leurs salariés, voient le nombre de points sur leur permis de conduire fondre comme neige au soleil. Qui doit payer les amendes et perdre des points lorsque le salarié grille un stop ou dépasse les limites de vitesse avec sa voiture de fonction ? L'employeur, ou son...
Site :
http://daempartners.com
Dossier : La responsabilité pécuniaire du représentant ...
La responsabilité pécuniaire du représentant légal d'une société
06/2011 - n° Revue : 0830
Jean-Baptiste le Dall, avocat à la cour, docteur en droit.
DR
Présente en permanence dans l'actualité juridique automobile, la problématique de la responsabilité pécuniaire du titulaire du certificat d'immatriculation connaît régulièrement de nouveaux...
FCDE- MINI-TEST Code et règes de conduite à vélo
Mini test Code de la route et règles de conduite pour se déplacer à vélo en ville en sécurité
élaboré par la FCDE, pour des enfants de plus de 8 ans, mai 2007
Pour chaque question, entourez la ou les réponses vraies (au moins une) et rayer la ou les réponses fausses (au moins une).
1) Code de la route : Un cycliste (de plus de huit ans) peut-il...
Site :
http://www.circulationsdouces91.org
Thèmes liés : code de la route cycliste sens interdit / code de la route sens interdit velo / code de la route velo cote a cote / panneau velo code de la route / code de la route du cycliste
Conduite sous l’influence de l’alcool au volant : Quand la ...
Conduite sous l'influence de l'alcool au volant : Quand la procédure prend l'eau
02/2013 - n° Revue : 0848
Rubrique : Dossier JA
Matthieu Lesage, avocat à la cour, administrateur de l'Automobile-Club des avocats (à gauche), et Rémy Josseaume, avocat à la cour, docteur en droit pénal, chargé d'enseignement universitaire, président de l'automobile-club des...
Download Panneau Code De La Route Pdf - tooutorrent
Panneau Code De La Route Pdf File
Hauteur maximale du panneau - Droit pénal routier - Code de la Routebonjour. Instruction interministérielle sur la signalisation routière : La hauteur des panneaux au- dessus du sol s'entend toujours sauf indication contraire, de la hauteur du bord inférieur du panneau ou du panonceau associé (mais non d'un cartouche éventuel) par rapport auniveau de...
Site :
http://intelligenceutorrent.weebly.com
Thèmes liés : code de la route panneau priorite a droite / panneau de signalisation du code de la route pdf / code de la route france priorite a droite / code de la route panneau de signalisation routiere / panneau signalisation france code de la route
Actualités du Maroc » Nouveau code de la route Maroc 2010
Nouveau code de la route Maroc 2010
Par: admin le dimanche, octobre 3, 2010
Karim Ghellab, ministre de l'équipement et du transport, a appelé, vendredi à Casablanca , à ce que le 1er octobre marque une rupture avec les comportements d'avant et ouvre la voie à des attitudes prudentes et respectueuses du code de la route.
Le ministre, qui s'exprimait lors d'une conférence de presse...
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http://www.marocwebo.com
Mini-test Code de la route et règles de conduite à vélo ...
Corrigé du Mini-test Code de la route et règles de conduite pour se déplacer à vélo en ville en sécurité
élaboré par la FCDE, pour des enfants de plus de 8 ans, mai 2007
Pour chaque question, entourez la ou les réponses vraies (au moins une) et rayer la ou les réponses fausses (au moins une).
1) Code de la...
Le portable au volant : aspect pénal - Le blog de Patrick ...
LE TELEPHONE PORTABLE AU VOLANT :
UNE REFLEXION SUR L'IMPORTANCE DE LA MAIN EN DROIT
(à propos de Cass. crim., 28 sept. 2011)
Les automobilistes éprouvent une légère culpabilité lorsqu'ils conversent sur leur téléphone portable, posant un oeil distrait sur la route et le bout d'un doigt sur le volant. Mais ils n'ont guère de raison de se refréner tant la loi est ici lacunaire et...
Site :
http://patrickmorvan.over-blog.com
Code De La Route France: Examen Permis De Conduire. Série #26
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Contrôle technique : obligations et amendes: http://adf.ly/1YHcAc
Recuperation de points permis de conduire: http://adf.ly/1YHcag
Exces de vitesse les sanctions:...
Site :
youtube.com
Code de la route - Réussir l'examen officiel 2017
Formation au code de la route
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Le code de la route en France
Le code de la route est un ensemble de dispositions qui permettent de régir la circulation de l'ensemble des usagers (piétons, véhicules, animaux) sur les chaussées et les trottoirs.
Il existe à ce jour quatre livres qui regroupent l'ensemble des...
Site :
https://www.em-concilium.eu
Avocat annulation suspension permis conduire Marseille ...
Vous êtes ici : Accueil > Permis et infractions routières > Suspension ou d´annulation
Avocat suspension ou annulation du permis
Le permis de conduire est le symbole même de la liberté : celle d'aller et de venir. Pour autant, cette liberté est constamment mise à mal par un état qui depuis plus de 20 ans intervient régulièrement afin de renforcer la réglementation routière.
Le...
L'avènement du code de la rue - Code de la route
RÈGLES DE CIRCULATION DES PIÉTONS ET CYCLISTES
L'avènement du code de la rue
04/2011 - n° Revue : 0828
Rubrique : Dossier JA | Sous-Rubrique : Code de la route
Engagée en 2006, la démarche d'élaboration d'un « code de la rue » a eu pour objectifs prioritaires de mieux faire connaître et d'adapter les règles du code de la route afin d'améliorer les...
Le nouveau code de la route : la réforme 2016 | DEKRA
Home » Le nouveau code de la route : la réforme 2016
Le nouveau code de la route : la réforme 2016
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Depuis mai 2016, une nouvelle réglementation du permis de conduire (loi Macron du 1er juin 2016) a été mise en place par le Ministère de l'Intérieur afin de réduire les délais de passage. Tour d'horizon des objectifs de la réforme et des changements que cela implique.
L'objectif du nouveau code de la route
La réforme voulue par l'État a pour objectif de réduire par deux les délais de passage des épreuves du permis de conduire (théorique et pratique) en les faisant passer de 96 à 45...
Site :
https://www.le-code-dekra.fr
Code de la route - Expert-crer.com
PERMIS DE CONDUIRE
Art. L221-2 du Code de la route :
I.-Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.
Toutefois, les conducteurs des véhicules et appareils agricoles ou forestiers attachés à une exploitation agricole ou forestière, à une...
Date: 2017-10-04 22:06:26
Site :
http://www.expert-crer.com
Visites médicales auprès des médecins de ville agréés ...
FORUM
Visites médicales auprès des médecins de ville agréés exerçant hors commission
Les usagers sont amenés à consulter les médecins agréés consultant hors commission dans diverses situations : lorsqu'ils présentent un problème de santé, ou lorsqu'ils sont titulaire d' un permis de conduire qui exige une visite médicale ( permis véhicule lourd, taxi, etc) ou suite à certaines ...
Visites médicales auprès des médecins de ville agréés ...
FORUM
Visites médicales auprès des médecins de ville agréés exerçant hors commission
Les usagers sont amenés à consulter les médecins agréés consultant hors commission dans diverses situations : lorsqu'ils présentent un problème de santé, ou lorsqu'ils sont titulaire d' un permis de conduire qui exige une visite médicale ( permis véhicule lourd, taxi, etc) ou suite à certaines ...
Ce qui change vraiment au Code de la route au 1er juillet ...
Des informations erronées sur une présumée évolution du Code de la route au 1er juillet 2017 ont circulé dans les médias. La sécurité routière apporte un démenti, dont voici le contenu.
Ça parle de
Mise à jour :
Voici le démenti de la Délégation à la Sécurité routière.
"Hier, des informations erronées sur une prétendue évolution des règles du code de la route au 1er juillet ont été reprises par certains médias. La DSR tient à apporter les précisions suivantes :
La seule modification intervenue le 1er juillet 2017 porte sur la taille réglementaire des plaques de deux et trois-roues motorisés, comme l'a annoncé...
Site :
http://www.programme-tv.net
Thèmes liés : interdiction code de la route 1er juillet 2017 / interdiction code de la route 1er juillet 2015 / interdiction code de la route juillet 2017 / interdiction code de la route juillet 2015 / article code de la route changement de voie
Télécharger torrent code de la route rousseau Uptobox ...
Genre : Éducatif
Date de sortie : 01-07-2012
Vous souhaitez passer l'examen haut la main ou simplement mettre à jour vos connaissances du code de la route ? Totalement à jour et conforme : la rédaction de l'ouvrage a été confiée à des moniteurs et des formateurs diplômés du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs.
July 6, 2013, 3:26 am
. .: Code de la route édition deluxe [FR]...
Site :
http://zone-telecharger8.fr
Code de la route — Wiklou, le Wiki du Biclou
Les informations ont été reprises à partir du site legifrance . Les auteurs du wiki n'étant pas juristes, les informations présentées ci-dessous ne sont, en aucun cas, une représentation exacte à tout moment des textes de loi actuelles. De plus, les informations juridiques spécifiques aux DOM-TOM et autres territoires ne sont pas spécifiées ici (il s'agit surtout de termes juridiques...
Date: 2017-10-03 16:03:11
Site :
http://wiklou.org
Vitesse maximale autorisée sur route en France — Wikipédia
La vitesse maximale autorisée sur route en France dépend dans le cas général du type de routes (autoroutes, routes à chaussées séparées ou autres) et des conditions de circulation. Elle peut aussi varier en fonction de la nature du véhicule ou du conducteur.
Sommaire
En France, les accidents se produisent surtout en agglomération, ce qui justifie des limitations de vitesse...
Date: 2017-10-01 13:44:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Points de Permis Perdus : Que Faire ? - SauverMonPermis
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Combien de points sur le permis de conduire ?
Combien y a-t-il de points sur un permis de conduire, qu'il soit ou non probatoire ? Comment faire pour consulter votre solde de points ? SauverMonPermis se penche sur le sujet.
Le nombre de points sur le permis de conduire probatoire
Le permis probatoire est le permis de conduire que vous obtenez en tant que jeune conducteur. À son...
Date: 2017-10-04 18:17:36
Site :
http://www.sauvermonpermis.com
Aménagement de permis de conduire - EUROJURIS
En cas de suspension administrative du permis de conduire, celle-ci n'est pas aménageable. Seule la suspension judiciaire, donc prononcée par un Tribunal, le reste dans certains cas aujourd'hui limités.Suspension du permis de conduire
Trop de clients nous demandent encore de solliciter "un permis blanc... pour ne pas perdre mon travail..." lorsqu'ils comparaissent devant le Tribunal suite à...
Site :
https://www.eurojuris.fr
Dimension garage: panneau code de la route interdiction
panneau code de la route interdiction
Les panneaux constituent un dispositif créé pour être compris de tous. Les panneaux et panonceaux de signalisation doivent être visibles et garder le même aspect de nuit comme de jour. Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersectionB2b.
Un nouveau panneau de signalisation routière marquant le sens interdit vient d'être créé. Les panneaux du code de la route sont nombreux et peuvent évoluer.
La zone se reconnaît au panneau d'interdiction accompagné d'un panneau secondaire "zona tutelata". Panneau interdiction de...
Date: 2017-09-29 09:21:46
Site :
http://dimension-garage.blogspot.com
Thèmes liés : panneaux d'interdiction de stationner code de la route / panneau d'interdiction code de la route / panneau d interdiction du code de la route / panneau interdiction de depasser code de la route / panneau interdiction de stationner code de la route
Véhicule classé épave : comment lever l'opposition ...
Ces dispositions sont codifiées sous les articles L. 327-1 et suivants du Code de la route.
Un véhicule peut être déclaré irréparable par l'expert :
- soit techniquement : véhicule définitivement non identifiable, complètement brûlé ou immergé jusqu'au tableau de bord ; véhicule dont les éléments de structure et de sécurité sont atteints de défauts techniques...
Date: 2017-10-04 22:39:50
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : article du code de la route / vehicule epave code de la route / definition vehicule code de la route / vehicule code de la route / code de la route expert
Le code de la route avec Cars: la priorité à droite. Vidéo pour les enfants
Tu connais le code de la route? Apprenons-le avec les voitures du dessin animé Cars! Un incident s'est passé aujourd'hui avec Martin et Luigi. A qui la faute? Flash McQueen leur explique la règle de la priorité à droite. Maintenant ils se le souviendront pour toujours! Il est vraiment important de savoir le code de la route, fais-y attention toi aussi!
Pour ceux qui apprennent le français,...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : code de la route panneau priorite a droite / code de la route france priorite a droite / code de la route priorite a droit / droit code de la route / priorite code de la route
CONTESTER les Infractions au Code de la Route par Passion ...
Payer par Internet
Définition
Les infractions qualifiées "contraventions" sont divisées en 5 classes qui peuvent donner lieu à des amendes allant de 38 EUR à 1500 EUR et même jusqu'à 3000 EUR, en cas de récidive. A ces contraventions peuvent s'ajouter certaines peines complémentaires (ex : suspension du permis de conduire)....
Date: 2017-05-21 16:19:26
Site :
http://www.passion-harley.fr
Passer le permis de conduire en candidat libre - Blog ...
Justine Lepermislibre
Passer le permis en candidat libre, qu'est ce que cela signifie ? En quoi cela change de la formation en auto-école classique ? Quels sont les avantages ? Quel est le coût et comment faire pour s'inscrire ? Quel est le rôle de Lepermislibre dans ma formation en candidat libre ? On vous dit tout dans cet article !
Candidat libre, c'est à dire ?
Comme pour le...
Code de la route: Le gouvernement fait-il marche arrière ...
Code de la route: Le gouvernement fait-il marche arrière?
Par Hassan EL ARIF | Edition N°:4566 Le 10/07/2015 | Partager
Pas d'obligation d'enquête en cas d'accident mortel
Les amendes revues à la baisse selon les délais de paiement
Le ministère de l'Equipement et du Transport veut se rattraper.
Le code de la route actuel prévoit l'institution systématique d'une commission d'enquête...
Site :
http://www.leconomiste.com
Stationnement en France — Wikipédia
Le code de la route prévoit qu'en agglomération tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé par rapport au sens de la circulation selon les règles suivantes [4] .
Pour les chaussées à double sens, sur le côté droit de celles-ci [5] ;
Pour les chaussées à sens unique, sur le côté droit ou gauche [5] .
L'arrêt ou le stationnement doit s'effectuer sur l'accotement...
Date: 2017-10-01 14:01:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le code de la route au Québec - Mon Québec à Moi
Le code de la route au Québec
Sep 5, 2017 38 0 0
Avant de prendre la route avec votre voiture de location, avez-vous pris le temps de potasser le code de la route au Québec ? Je vous propose gratuitement des cours de code de la route version canadienne, alors prêt ?
Code de la route au Québec les bases
o Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire.
o La conduite est à droite de la...
Site :
http://monquebecamoi.com
RH Expert : Modification du code la route au Luxembourg
Modification du code la route au Luxembourg
Modification du code la route au Luxembourg
Depuis le 1er juin 2012, plusieurs modifications du Code de la route sont entrées en vigueur. Une partie des nouvelles dispositions s'inscrivent dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière.
Parmi celles-ci se trouvent notamment l'introduction du "système tirette", l'élargissement des cas de...
Site :
http://www.rhexpert.com
Thèmes liés : code de la route arret passage pieton / passage pieton code de la route / code de la route luxembourg / code de la route usage des feux / code de la route expert
Article 1. Définitions - code-de-la-route.be
Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux AR 15-03-1968
15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.
[MB 28.03.1968]
Chapitre I. Définitions et champ d'application
Article 1. Définitions
§ 1. Classification...
Panneau d'interdiction de dépasser en France — Wikipédia
Le panneau d'interdiction de dépasser apparaît en France en 1932 sous la terminologie « défense de doubler ». En 1938 on le voit sous la forme de deux flèches dont l'une, plus longue et de couleur rouge, dépasse la plus petite de couleur noire. À peu près aux mêmes dates figure le modèle aux deux voitures. C'est ce second modèle qui est retenu en 1946 [1] , [2] . La couronne rouge...
Date: 2017-10-03 14:46:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Code de la route Belge
Code de la route Belge
Les précisions sur les zones floues du code de la route belge. Utile si vous vous appretez à passer le permis de conduire ou si vous souhaitez en apprendre plus.
Saturday, August 12, 2006
Interdit de dépasser dans un carrefour
Cette vidéo explique pourquoi il est interdit d'effectuer un dépassement dans un carrefour et pourquoi il ne faut pas bruler les feux.
posted by...
Date: 2017-08-29 14:32:00
Site :
http://code-de-la-route-belge.blogspot.com
Texte de loi sur la longueur des convois forains - Alloforain
48 000 < M <= 72 000
> 72 000
L'autorisation individuelle peut être :
- au voyage sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages et une période définis) ;
- permanente sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages illimité effectués dans le cadre du transport d'une même nature de chargement ou de la circulation d'engins de même nature et pour...
Site :
http://www.alloforain.com
L’examen théorique général du permis de conduire
L'examen théorique général du permis de conduire :
Réforme du code de la route :
En Mai 2016, l'épreuve du Code la route a été totalement réformée.
Cette réforme a transformé cet examen théorique en une véritable épreuve globale du permis de conduire mêlant :
connaissance du Code de la route ;
connaissance du véhicule ;
connaissance des comportements à adopter sur la...
Site :
https://www.auto-ecole.net
Le code de la route en Angleterre - bellabritannia.com
Tag: anglais , angleterre , code de la route , conduire , conduite , voiture
Maintenant que vous savez tout ce qu'il faut savoir sur la conduite en Angleterre, penchons nous un peu plus sérieusement sur un aspect un peu plus technique de la conduite : le code de la route. Il est évident qu'en Europe, ils se ressemblent à peu près tous et bien qu'il y ait quelques nuances, le code de la route...
Site :
http://bellabritannia.com
Réglementation des tests psychotechniques pour le permis ...
Des tests psychotechniques sont exigés en cas d'annulation ou d'invalidation du permis de conduire , ou en cas de suspension du permis de conduire pour une durée égale ou supérieure à 6 mois.
Les tests psychotechniques permettent d'appréhender les capacités psychomotrices d'un conducteur à maîtriser une tâche de conduite. L'épreuve doit mesurer les capacités à réagir, à se...
Enlèvement des voitures épaves - Sénat
Dans les lieux, publics ou privés, où ne s'applique pas le code de la route, deux catégories de véhicules peuvent faire l'objet d'une mise en fourrière : d'une part les véhicules laissés sans droit, en application de l'article 3 de la loi n° 70-1301 du 31 décembre 1970, intégré à l'article L. 325-12, 1er alinéa, du code de la route lors de sa recodification (il ne s'agit pas de...
Date: 2016-10-21 10:47:35
Site :
senat.fr
Thèmes liés : vehicule epave code de la route / article de loi code de la route stationnement / article de loi du code de la route / code de la route parking prive / article du code de la route
Démenti de la Délégation à la Sécurité routière - Sécurité ...
Hier, des informations erronées sur une prétendue évolution des règles du code de la route au 1er juillet ont été reprises par certains médias. La DSR tient à apporter les précisions suivantes :
La seule modification intervenue le 1er juillet 2017 porte sur la taille réglementaire des plaques de deux et trois-roues motorisés, comme l'a annoncé la Délégation à la Sécurité routière par voie de communiqué de presse .
Concernant les autres modifications annoncées :
La baisse de l'alcoolémie légale pour les conducteurs novices est entrée en vigueur il y a deux ans, le 1er juillet 2015.
Le fait de téléphoner au volant est...
Date: 2017-10-04 15:53:18
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : interdiction code de la route 1er juillet 2015 / interdiction code de la route 1er juillet 2017 / code la route securite routiere / article du code de la route / interdiction code de la route juillet 2015
L'autorisation d'animer / Centres de sensibilisation à la ...
L'autorisation d'animer les stages de sensibilisation à la sécurité routière
Mise à jour le 20/08/2014
L'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière est effectuée par un binôme d'animateurs, composé d'un expert en sécurité routière et d'un psychologue, titulaires d'une autorisation d'animer.
Textes de référence :
-
Décret N° 2009-1678 du 29...
Date: 2017-10-04 17:40:54
Site :
http://www.seine-maritime.gouv.fr
Thèmes liés : article l 223 1 du code de la route / article l 223 3 du code de la route / stage sensibilisation securite routiere / centre d education et de la securite routiere / stage de formation a la securite routiere
Le nouveau code de la route, plus répressif, dévoilé
Le nouveau code de la route, plus répressif, dévoilé
PAPEETE, mardi 11 février 2014 - Les principaux points de modernisation du code de la route de Polynésie française, applicables dès le 1er avril prochain, ont été détaillés en fin de matinée par Albert Solia, le ministre en charge des transports terrestres qui prévient : "les réformes ne sont pas agréables ; mais notre volonté...
Site :
http://www.tahiti-infos.com