Articles sélectionnés pour le thème : code de la route transport en commun
→ 139 articles
Voir également 6 Vidéos pour ce thème
Permis de conduire en France — Wikipédia
Permis de conduire en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir Permis de conduire .
Certificat d'assurance, carte grise et permis de conduire.
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à...
Date: 2017-10-03 12:41:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conduire au Sénégal - planete-senegal.com
Les dangers de la route
Si les règles de conduite garantissent en théorie la sécurité des automobilistes et des piétons, la réalité de la conduite est parfois périlleuse en raison de spécificités liées au sous-développement et aux carences de l'Etat.
Le premier danger réside dans la qualité de la voirie. En effet de nombreuses routes goudronnées sont dans un état de...
Site :
http://www.planete-senegal.com
Ambulancier-Carolo - Véhicules prioritaires
Facilités accordées au conducteur d'un véhicule prioritaire
Le code de la route vis-à-vis des véhicules prioritaires doit être appliqué par les piétons, les véhicules, les conducteurs et les gardiens d'animaux. Le code de la route est en vigueur sur les voies publiques (accessibles au public). Le code de la route ne s'applique pas aux voies privées ni aux chemins de fer.
A.R....
Site :
http://www.ambulancier-carolo.sitew.com
Thèmes liés : code de la route vehicule prioritaire feu rouge / article code de la route vehicule prioritaire / code de la route vehicule prioritaire / vehicule code de la route / article code de la route changement de voie
Banque de questions de l’interrogation écrite de l’examen ...
Banque de questions de l'interrogation écrite de l'examen du permis de conduire Catégories C, CE, D, DE.
Banque de questions de l'interrogation écrite de l'examen du permis de conduire.
I - Catégories C, CE, D, DE.
Thèmes Questions
Réponses
CD1
A l'âge de 60 ans, un conducteur en activité, détenteur d'un permis de conduire les véhicules lourds, doit-il repasser un contrôle...
Date: 2017-09-30 14:12:46
Site :
http://abu-dhar-al-ghifari3.blogspot.com
Code de la route du Canada | Location de voiture et ...
Code de la route du Canada
Code de la route du Canada
Découvrir le Canada lors d'un itinéraire en voiture bien planifié, c'est respirer la liberté des grands espaces légendaires. C'est un moyen unique de partir à l'aventure à votre propre rythme. Toutefois, pour rouler en sécurité, assurez-vous de connaître les particularités du code de la route canadien.
Au Canada comme ailleurs, la...
Connaître la réglementation | Ville de Nouméa
Connaître la réglementation
Connaître la réglementation
Faut-il déclarer son chien ? Que faire si mon voisin fait du bruit ? Quelles démarches doivent entreprendre les victimes d'agression ? Est-il possible de camper sur les plages de Nouméa....
Toutes les questions que vous vous posez concernant la réglementation qui s'applique à Nouméa se trouvent sur le site internet, classées en...
Date: 2017-10-04 15:56:40
Site :
http://www.noumea.nc
Le Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière ...
Le Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière (DPCSR)
Publié le 21 septembre 2016
Les délégués au permis de conduire et à la sécurité routière encadrent en tant que responsable hiérarchique, l'activité des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière, ainsi que les agents de l'administration chargés de la délivrance du permis de conduire,...
Piétons, poussez-vous, les vélos arrivent sur les ...
Le tribunal administratif juge que le code de la route n'interdit pas la création d'une piste cyclable sur des trottoirs (alors même qu'ils auraient été réservés antérieurement à l'usage exclusif des piétons et usagers assimilés), à condition qu'elle soit délimitée et séparée de l'espace réservé aux piétons, « qui doit rester normalement praticable par eux« .
Il juge donc...
Moniteur / Monitrice d'auto-école - missionreconversion.fr
Le moniteur d'auto-école assure la formation théorique et pratique des conducteurs des différentes catégories de véhicules : cyclo, moto, auto, poids lourd. Il prépare ses élèves au permis de conduire et fait d'eux des conducteurs responsables.
Description métier
Le moniteur d'auto-école dispense des cours théoriques et pratiques, individuels et collectifs. Son rôle éducatif est...
Site :
https://www.missionreconversion.fr
Nouveau code de la route : le vrai du faux - Algérie360
- circulation ou stationnement sur la chaussée, la nuit ou par temps de brouillard
- usage du téléphone portable ou du kit mains, durant la conduite
- mise en marche d'appareils audiovisuels durant la conduite.
Quand le véhicule est un poids lourd, transport en commun, ou transport de matières dangereuses, je suis puni d'un emprisonnement de deux (2) ans à cinq (5) ans, et d'une amende de...
Site :
http://www.algerie360.com
CODEFAST - tests Code de la route en ligne 2017 ! Culture ...
La signalisation est à la base du code de la route : plus du tiers des questions de l'examen théorique y est consacré.
Pour les assimiler, rendez-vous à la section « Panneaux » de Codefast.fr et imprimez les pense-bêtes (version PDF ? miniatures ? fichier à télécharger et mettre sur téléphone ?). Dans les transports en commun, dans une file d'attente, à la pause déjeuner, parcourez...
Site :
http://www.codefast.fr
L'article R311-1 du code de la route et les différentes ...
L'article R311-1 du code de la route et les différentes catégories de véhicules
Article R311-1 du code de la route
Modifié par Décret n°2009-497 du 30 avril 2009 - art. 2
Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :
1. Véhicules de catégorie M : véhicules à moteur conçus et construits pour le transport de...
Site :
motoservices.com
Thèmes liés : article code de la route vehicule prioritaire / chargement vehicule code de la route / code de la route liste des vehicules prioritaires / code de la route vehicule prioritaire / article du code de la route
Devenir inspecteur du permis de conduire et de la sécurité ...
Evoluer - se former - se réorienter
Devenir inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière
Vous voulez devenir examinateur au permis de conduire, ou plus communément appelé inspecteur du permis de conduire. Pour cela il faut passer un concours administratif en externe ou en interne : l' IPCSR .
Visualisez la vidéo express si vous préférez
S'inscrire
Pour les Externe via...
Date: 2017-10-04 15:51:24
Site :
http://www.b-permis.fr
Modifications du Code de la route - gouvernement.lu // L ...
Sur proposition du ministre des Transports, le Conseil de gouvernement a adopté en date du 25 juillet 2008 un projet de règlement grand-ducal visant des modifications du Code de la route. Ce projet, qui a fait l'objet d'un avis favorable de la Commission de circulation de l'État, doit encore être avisé par le Conseil d'État avant de pouvoir entrer en vigueur.
Permis de conduire: la...
Site :
gouvernement.lu
proposition de loi visant à ce qu'un avis de suspension de ...
Annexe au procès-verbal de la séance du 20 mai 2009
PROPOSITION DE LOI
visant à ce qu'un avis de suspension de permis de conduire soit adressé systématiquement à toute entreprise ou autorité administrative employant des conducteurs de véhicules à moteur,
PRÉSENTÉE
Par MM. Jean-Claude CARLE, Jean-Paul ALDUY, Michel BÉCOT, Pierre BERNARD-REYMOND, Laurent BÉTEILLE, Joël BILLARD,...
Date: 2010-12-21 16:23:15
Site :
senat.fr
Champ d'application de l'article L. 221-2 du code de la route
Champ d'application de l'article L. 221-2 du code de la route
14e législature
Question écrite n° 07687 de M. Hervé Maurey (Eure - UDI-UC)
publiée dans le JO Sénat du 01/08/2013 - page 2246
M. Hervé Maurey attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de...
Date: 2016-10-21 11:32:35
Site :
senat.fr
Thèmes liés : permis de conduire limite d age / permis de conduire d transport en commun / code de la route pour permis d / permis de conduire de la categorie b / article de loi du code de la route
Champ d'application de l'article L. 221-2 du code de la route
Champ d'application de l'article L. 221-2 du code de la route
14e législature
Question écrite n° 07687 de M. Hervé Maurey (Eure - UDI-UC)
publiée dans le JO Sénat du 01/08/2013 - page 2246
M. Hervé Maurey attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de...
Date: 2016-10-21 11:32:35
Site :
senat.fr
Thèmes liés : permis de conduire limite d age / permis de conduire d transport en commun / code de la route pour permis d / permis de conduire de la categorie b / article de loi du code de la route
Permis (B96, BE, C, EC, D) - Artois FormationArtois Formation
CONTEXTE :
Le Référentiel pour l'Education à une Mobilité Citoyenne (REMC arrêté du 13 mai 2013) définit les modalités de formations nécessaires à la conduite des véhicules à moteur. Il est complété par l'arrêté du 23 avril 2012 fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D et DE, et à l'arrêté du 12 mai 2014...
Site :
http://artois-formation.com
Se déplacer à Vélo avec un groupe d'enfants
Parcours individuel et évaluation des compétences,
Possibilité de mettre en place un permis cycliste...
A SAVOIR
Les jeunes utilisent généralement leur vélo entre copains soit pour faire des « cascades », dans ce cas ils connaissent bien leur engin et en ont une grande maniabilité. Ou alors, ils l'utilisent pour se déplacer occasionnellement et ont parfois...
Date: 2017-06-16 14:07:46
Site :
http://www.servicejeunesse.asso.fr
Permis de conduire - La préfecture de Police
Le permis de conduire probatoire est doté d'un capital de points initial de 6 points . C'est seulement à l'issue de la période probatoire d'une durée de 3 ans , et à condition qu'aucun retrait de point ne soit intervenu pendant cette période, que le capital de 12 points est constitué.
Ce dispositif s'inscrit dans une démarche pédagogique qui doit permettre au conducteur de prendre...
Date: 2017-10-04 18:37:18
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Transports en commun de Dijon — Wikipédia
Transports en commun de Dijon
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Transports en commun
de Dijon Métropole
30 (+ 14 scolaires et 1 de nuit)
Stations
190 000 voyageurs par jour (en 2014 )
Propriétaire
Divia est le nom commercial du réseau de transports en commun opérant sur le territoire de Dijon Métropole .
Sommaire
Ci- dessous les dates clés dans l'histoire du réseau...
Date: 2017-10-03 06:39:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la route transport en commun / code de la route en ligne gratuit / passer son code de la route en ligne / code de la route 2007 en ligne / code de la route en ligne
La Profession d’Enseignant de la Conduite et de la ...
Résidents à l'étranger
La Profession d'Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière
L'enseignant de la conduite et de la sécurité routière est chargé de former les apprentis conducteurs à des comportements responsables et sûrs. Il réalise également des actions de sensibilisation à la sécurité routière et de formation continue des usagers de la route.
A cette fin, il doit...
Date: 2017-10-04 15:56:59
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2017-10-04 19:18:18
Site :
https://m.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2017-10-04 16:21:48
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2017-10-04 18:43:25
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2017-10-04 17:37:20
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Sécurité routière: Un grand test estival sur le code de la ...
Société
Sécurité routière: Un grand test estival sur le code de la route
CODE Alors que accidents de la route repartent à la hausse depuis 2014, l'association « 40 millions d'automobilistes » lance ce lundi l'opération « 100 questions pour la route » pour que chacun puisse réviser les règles de la sécurité routière...
Lison Lagroy
Publié le 06/07/15 à 18h41
--
Envoyer par...
Date: 2016-11-02 17:08:31
Site :
http://www.20minutes.fr
Questions fréquentes - securite-routiere.gouv.fr
Questions fréquentes
Questions fréquentes sur l'éthylotest
L'éthylotest a été rendu obligatoire dans tous les véhicules terrestres à moteur par un décret publié au Journal officiel le jeudi 1er mars 2012.
Un nouveau décret, paru au Journal officiel le vendredi 1er mars 2013, maintient l'obligation de posséder un éthylotest mais en supprime la sanction en cas de défaut de possession...
Date: 2017-10-04 15:19:35
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : securite routiere l'alcool au volant / l'alcool et la securite routiere / www securite routiere equipement gouv fr / code de securite routiere alcool au volant / securite routiere alcool au volant
Méfiez-vous si vous croisez un convoi exceptionnel, le ...
C'est un changement du code de la route passé plutôt inaperçu que rapporte ce jeudi la gendarmerie de Côte-d'Or sur son compte Facebook. En effet, le 1er mars dernier est entré en vigueur " le décret n°2017-16 du 6 janvier 2017 modifiant le code de la route pour faciliter la circulation des transports exceptionnels sur les routes de France et renforcer la sécurité des véhicules qui les accompagnent sur leurs trajets".
Ce que cela change pour vous
A moins d'être conduit à intégrer un convoi exceptionnel dans le cadre de sa vie professionnelle, on pourrait rapidement se dire que ce...
Site :
http://www.bienpublic.com
Thèmes liés : code de la route vehicule prioritaire feu rouge / code de la route vehicule prioritaire / code de la route transport / code de la route transport en commun / code de la route priorite changement de voie
Inscription code de la route : auto école, examen ...
Résiliation
Démarches pour s'inscrire à l'examen du code
Pour passer le permis de conduire, il est indispensable d'obtenir son code de la route au préalable. Vous pouvez vous présenter via une auto-école ou en candidat libre auprès des centres d'examen. Pour vous aider dans vos démarches, voici les numéros de téléphones utiles où vous pourrez obtenir des informations et pouvoir...
Date: 2017-10-04 22:19:54
Site :
http://quelle-demarche.com
Article R311-1 du Code de la route - MCJ.fr
OK
Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :
1. Véhicules de catégorie M : véhicules à moteur conçus et construits pour le transport de personnes et ayant au moins quatre roues :
1.1. Véhicule de catégorie M1 : véhicule conçu et construit pour le transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur,...
Date: 2017-10-04 21:11:04
Site :
https://www.mcj.fr
Thèmes liés : article code de la route vehicule prioritaire / chargement vehicule code de la route / code de la route liste des vehicules prioritaires / code de la route vehicule prioritaire / definition vehicule code de la route
N° 2826 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Léonard ...
25 000
30 000
Source : Les Cahiers Français, Vacances itinérantes, n°112, juillet 1966 (cité dans François Perroy, op.cit.)
Le mouvement s'amplifie dans la décennie 1970, comme l'atteste le nombre d'immatriculations alors recensées : 55 000 en 1970, 68 620 en 1972, plus de 89 000 en 1979 ! Ce sont au final plus de 800 000 caravanes qui seront mises sur le marché en France en trois...
Bures-sur-Yvette — Wikipédia
Voies de communication et transports[ modifier | modifier le code ]
La gare de la Hacquinière.
La vallée de l'Yvette a très tôt accueilli d'importantes voies de communication. Il en subsistent aujourd'hui la route départementale 988 , l'ancienne route de Chartres qui passe aujourd'hui à l'extrême sud de la commune et remonte vers Gometz-le-Châtel , complétée ensuite par la route...
Date: 2017-10-03 05:46:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la route permis transport en commun / code de la route transport en commun / passer son code de la route en ligne / code de la route gif sur yvette
A quoi servent les campagnes de prévention routière ...
Ces derniers mois, les routes de notre pays ont encore enregistré un nombre inquiétant d'accidents.
Ici et là, l'on a déploré la perte d'un parent cher, des familles entières ont péri, laissant derrière elles des orphelins en larmes et abandonnés à eux-mêmes.
Aujourd'hui, bien de Camerounais ont peur de voyager par route.
Ils ont l'impression fataliste que la mort s'est installée sur...
Site :
https://www.cameroonweb.com
Thèmes liés : campagne prevention routiere / code la route securite routiere / infraction code de la route exces de vitesse / code de la route exces de vitesse / securite routiere accident de la route
Code de la route - Article R311-1 - Codes et Lois
Article R311-3
Article R311-1
Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :
1. Véhicules de catégorie M : véhicules à moteur conçus et construits pour le transport de personnes et ayant au moins quatre roues :
1. 1. Véhicule de catégorie M1 : véhicule conçu et construit pour le transport de personnes et comportant,...
Date: 2017-10-03 00:00:00
Site :
http://codes-et-lois.fr
Thèmes liés : article code de la route vehicule prioritaire / chargement vehicule code de la route / article du code de la route / code de la route liste des vehicules prioritaires / code de la route vehicule prioritaire
Cameroun: A quoi servent les campagnes de prévention ...
Cameroun: A quoi servent les campagnes de prévention routière ? :: CAMEROON
Cameroun: A quoi servent les campagnes de pr?vention routi?re ? :: CAMEROON
Ces derniers mois, les routes de notre pays ont encore enregistré un nombre inquiétant d'accidents. Ici et là, l'on a déploré la perte d'un parent cher, des familles entières ont péri, laissant derrière elles des orphelins en...
Site :
http://www.camer.be
Thèmes liés : campagne prevention routiere / prevention securite routiere cameroun / code la route securite routiere / mesures prevention securite routiere / infraction code de la route exces de vitesse
Gif-sur-Yvette — Wikipédia
Voies de communication et transports[ modifier | modifier le code ]
Commune fortement résidentielle et pavillonnaire, Gif-sur-Yvette est cependant restée relativement à l'écart des grands axes de circulation. Ainsi, aucun axe routier d'importance ne passe sur son territoire, la route nationale 118 l'évite en formant une légère boucle à l'extrême nord-est avant sa descente vers Orsay ....
Date: 2017-10-03 05:44:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la route gif sur yvette / code de la route transport en commun / passer son code de la route en ligne
Le personnel et les missions - Services Etat Maine-et-Loire
Les Inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
Le délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
Les Inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
Le statut
Les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière sont des fonctionnaires techniques de catégorie B régis par décret statutaire.
Un concours interne et externe est...
Date: 2017-10-04 16:46:51
Site :
http://www.maine-et-loire.gouv.fr
impasse débouchante - code-de-la-route.be
Le Code de la route s'est enrichi d'un nouveau signal: F45b, voie sans issue, à l'exception des piétons et cyclistes. Ce signal est destiné à indiquer clairement aux piétons et aux cyclistes qu'une voie sans issue leur offre un passage.
Le concept de voix sans issue n'est pas nouveau. En Flandre, de nombreuses communes ont déjà adapté leurs signaux 'F45, voie sans issue' l'an dernier....
Site :
https://code-de-la-route.be
Thèmes liés : signaux code de la route / nouveau code de la route / code de la route voie sans issue / code de la route arret passage pieton / passage pieton code de la route
Liste des signaux routiers de prescription en France ...
Les signaux routiers de prescription en France se répartissant en signaux d'interdiction, d'obligation, de fin d'interdiction, de fin d'obligation et et de prescription zonale.
Sommaire
Signaux de fin d'obligation[ modifier | modifier le code ]
L'obligation prend fin à la prochaine intersection ou en cas de panneau de fin d'obligation
B40. Fin de piste ou bande obligatoire pour cycle.
B41....
Date: 2017-09-29 21:16:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : panneau fin d'interdiction code de la route / panneaux d'interdiction de stationner code de la route / panneau d'interdiction code de la route / panneau d interdiction du code de la route / code de la route sortie de stationnement
Sécurité routière au Maroc : 125 MDH pour plus de sécurité ...
Ce blog est non officiel, il est crée par un groupe de Sympathisants et Amis de la Gendarmerie Royale.
Pages
samedi 27 février 2016
Sécurité routière au Maroc : 125 MDH pour plus de sécurité sur nos routes en 2015
Un plan de communication bien rodé pour faire face au fléau de la sécurité routière. Des actions de communication couvrant toutes les cibles et utilisant divers moyens.
Le...
Date: 2017-09-21 07:55:41
Site :
http://gendarmerieroyalejournal.blogspot.com
Politique commune des transports — Wikipédia
Stratégie[ modifier | modifier le code ]
La stratégie de l'UE a été d'ouvrir les frontières pour permettre une plus grande mobilité des personnes et des marchandises en Europe. Toutefois, cette augmentation du trafic a conduit à des congestions notamment dans les grandes villes, dans les Alpes, et dans la Manche. Du fait de son ancienne fragmentation en réseaux nationaux, l'...
Date: 2017-10-03 00:33:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : politique de securite routiere dans l'union europeenne / conseil national de la securite routiere 2014 / direction de la securite et de la circulation routiere / permis de conduire d transport en commun / direction securite routiere
La technologie et la sécurité routière au Togo - Atelier ...
les embouteilles dans les rues de lomé sont facteur de plusieurs accidents. Avec la multiplication des Feu de signalisation, on remarque une diminution des accidents sur les routes. toutes fois il est a remarqué que c'est feu tricolore sur les routes ne jamais un mois sans tombé en panne.
Comment se fait que ces feu tricolore soit toujours en panne sans qu'on ne les remplaces pas par de...
Site :
http://atelier.rfi.fr
Thèmes liés : article de loi du code de la route / code la route securite routiere / loi sur le code de la route / vehicule code de la route / feu code de la route
Article R311-1 du code de la route - Tout Sur La Moto
Article R311-1 du code de la route
(Décret nº 2004-209 du 4 mars 2004 art. 1 Journal Officiel du 11 mars 2004)
(Décret nº 2004-935 du 30 août 2004 art. 1 Journal Officiel du 4 septembre 2004)
(Décret nº 2005-173 du 24 février 2005 art. 1 Journal Officiel du 25 février 2005)
Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le...
Date: 2017-07-30 12:09:24
Site :
http://www.toutsurlamoto.com
Thèmes liés : article code de la route vehicule prioritaire / code de la route liste des vehicules prioritaires / code de la route vehicule prioritaire / article du code de la route / journal officiel code de la route
RAPPORT sur la sécurité routière au niveau européen pour ...
estime que faire respecter efficacement les règles en vigueur représente un pilier central de la politique de l'Union européenne en matière de sécurité routière; demande un meilleur échange entre les États membres en ce qui concerne les infractions au code de la route commises dans les différents pays ainsi que l'engagement de poursuites contre les contrevenants sur la base du droit...
Site :
http://www.europarl.europa.eu
Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique ...
Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d'ivresse manifeste .
Conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Territoire d'application
modifier
Le délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, caractérisé par une certaine concentration d'alcool dans le sang ou...
Date: 2017-10-03 06:32:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le permis de conduire et son histoire...
"Histoire du permis de conduire"
Aimablement communiqué par Mme C. chef de service du FNPC (Fichier National des Permis de Conduire)
Huit périodes doivent être distinguées.
1ère période : c'est la loi du 30 mai 1851 sur la police du roulage et des messageries publiques qui a servi de fondement juridique à nos divers codes de la route ; en effet, elle a été visée par tous avant d'être...
Les spécificités du code de la route aux USA
Précédent Suivant
Les spécificités du code de la route aux USA
Passer de la conduite en France aux Etats-Unis, c'est aussi appréhender de nouveaux et immenses espaces. A vous ces grandes routes et autres voies sans fin traversant le pays. Mais avant de vous lancer sur les axes américains, voyons ensemble les spécificités du code de la route US.
Quelle réglementation sur la vitesse...
Site :
https://myfrenchcity.com
Infraction au code de la route et relations individuelles ...
Tel: 01 47 75 17 17
Fax: 01 47 75 99 17
Infraction au code de la route et relations individuelles de travail
Jeudi 4 octobre 2012
III. Les sanctions disciplinaires encourues par salarie verbalisé
Tout d'abord, dans une entreprise employant au moins 20 salariés, le salarié à l'encontre duquel une sanction aura été retenue, avant de s'interroger sur son bien-fondé, sera avisé de...
Site :
http://www.comite-entreprises.eu
Code de la route - Article R413-17 - Codes et Lois
Article R413-19
Article R413-17
I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.
III. - Sa vitesse doit être...
Date: 2017-10-03 00:00:00
Site :
http://codes-et-lois.fr
Thèmes liés : article du code de la route r413 17 / article du code de la route / lois code de la route / code de la route transport en commun / code de la route vitesse