les principales infractions au code de la route et leurs ...

les principales infractions au code de la route et leurs sanctions

2 Les infractions liées à l alcoolémie En 2009, vies auraient pu être sauvées si tous les conducteurs avaient respecté la limite légale d alcoolémie à 0,5 g/l de sang. Contrairement aux idées reçues, il y a autant d alcool dans un verre de bière ou de vin que dans un verre de whisky-soda, soit l équivalent de 10 g d...

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Site : http://docplayer.fr

Amendes Transactionnelles et Forfaitaires ( ATF) ~ Code de ...

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Home Amendes Amendes Transactionnelles et Forfaitaires ( ATF)

Amendes Transactionnelles et Forfaitaires ( ATF)

maroctheme

03:34 Amendes Edit

Concept :

Les Amendes Transactionnelles et Forfaitaires...

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Date: 2017-09-26 16:25:12
Site : http://codelaroute-maroc.blogspot.com

Comment note les inspecteurs au permis de conduire.

136 votes. Moyenne 4.05 sur 5.

Commentaires

(315)

1. Virya | Jeu 27 Juil 2017

Bonjour, merci pour votre site et ses ressources, qui m'a permis d'obtenir mon permis, il y a une semaine :) Bonne continuation!

2. Verhage | Mar 27 Juin 2017

Bonjour, j'ai passer mon examen du permis hier et je me demande vraiment si je l'ai ou pas l'examinateur n'a jamais utiliser les commandes j'ai bien répondu aux...

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Site : http://coachcode.e-monsite.com

Vacances d'été : le guide européen du code de la route

Vacances d'été : le guide européen du code de la route

Bientôt les grandes vacances d'été et les premiers départs des juillettistes, et donc, bientôt les voyages.

Si vous optez pour la voiture, sachez que les règles de circulation diffèrent selon les pays d'Europe. Prévention Routière diffuse à cet effet tous les ans un guide réactualisé des principales différences avec la France,...

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Site : http://www.autonews.fr

Thèmes liés : panneaux d'interdiction de stationner code de la route / panneau d'interdiction code de la route / panneau d interdiction du code de la route / code de la route stationnement passage pieton / code de la route pour permis d

Conduire au Sénégal - planete-senegal.com

Les dangers de la route

 

Si les règles de conduite garantissent en théorie la sécurité des automobilistes et des piétons, la réalité de la conduite est parfois périlleuse en raison de spécificités liées au sous-développement et aux carences de l'Etat.

Le premier danger réside dans la qualité de la voirie. En effet de nombreuses routes goudronnées sont dans un état de...

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Site : http://www.planete-senegal.com

La rétention du permis de conduire : une procédure ...

La rétention du permis de conduire : une procédure strictement encadrée par le code de la route

Article juridique publié le 29/05/2011 à 08:25, vu 39136 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM

A la différence de la suspension, qui est une sanction, la rétention du permis de conduire est une mesure de sûreté destinée à empêcher provisoirement le conducteur de reprendre le...

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Site : https://legavox.fr

Les différences entre la conduite aux USA et en France

Les différences entre la conduite aux USA et en France

Les différences entre la conduite aux USA et en France

Bonjour,

Comme je vous le disais début Janvier, nous avons obtenu notre permis de conduire américain. Pour passer le code puis la conduite, nous avons lu le petit bouquin du code, pour se mettre à jour et pour voir les différences par rapport au code français. Je parle ici du code...

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Site : http://madame-ananas.fr

Thèmes liés : code de la route ligne jaune pointille / code de la route france priorite a droite / code de la route panneau priorite a droite / code de la route priorite a droit / differents feux code de la route

R 413 17 - Droit pénal routier - Code de la Route - Auto ...

01/05/2010

Bonjour à tous,

Vers midi donc, je me trouvai sur la place charles de gaulle et alors que je m'étais engagé dans l'avenue de wagram, une voiture de police me fait signe de m'arreter.

Le policier m'agresse en me demandant si je suis pressé, je lui dis oui, il me rétorque qu'il fallait partir plus tot et je lui reponds que je ne suis pas en retard et lui demande j'allais trop vite....

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Date: 2017-10-04 21:46:37
Site : http://www.auto-evasion.com

Thèmes liés : code de la route rond point / droit penal code de la route / article code de la route vehicule prioritaire / contestation d amende code de la route / article du code de la route

La confiscation obligatoire du véhicule - L'Argus de l ...

La confiscation obligatoire du véhicule : la nouvelle réponse à la délinquance routière ?

02/2012 - n° Revue : 0837

Aurélie Lafaix doctorante contractuelle à la faculté de droit de Poitiers (1)

DR

En rendant obligatoire pour certaines infractions routières la confiscation du véhicule, en application de la loi dite Loppsi II, les pouvoirs publics entendent...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Mon Code de la route 2011

Mon Code de la route 2011

jeudi 3 mars 2011

Arrêt : je reste à proximité de mon véhicule

je ne dois pas couper le moteur

Stationnement : je dois couper le moteur

En agglomération, je stationne le long du trottoir

à droite , sur une chaussée à double sens de circulation.

à gauche et à droite , sur une chaussée à sens unique.

Les feux

Ville éclairée : j'éteins tous mes feux

Ville non...

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Date: 2014-10-03 05:12:33
Site : http://moncodedelaroute2011.blogspot.fr

Thèmes liés : rond point code de la route 3 voies / code de la route permis probatoire / code de la route circulation en sens interdit / code de la route usage des feux / code de la route ligne jaune stationnement

Panneaux du code de la route: ACCES INTERDIT AUX CYCLOMOTEURS

Après ce panneau l'accès à la voie est interdit uniquement aux seuls cyclomoteurs.

Les motos, véhicules de tourisme, camions et tout autre véhicule peuvent y circuler.

ACCES INTERDIT AUX VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN

Après ce panneau, la voie est interdite aux véhicules de transport en commun (bus, autocar...).

Les autres véhicules dont les véhicules de tourisme peuvent bien entendu continuer à y...

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Date: 2017-06-27 19:18:56
Site : http://www.coderoute.info

Thèmes liés : code de la route panneau sens interdit / panneau signalisation france code de la route / code de la route circulation en sens interdit / code de la route panneau priorite a droite / code de la route panneau de signalisation

Vélo à Paris : les panneaux à connaître avant de pédaler ...

Avec le retour du soleil, enfourcher un vélo vous tente ? Voici quelques panneaux à connaitre en plus de ceux du code de la route.

Le code de la route s'applique à tous les véhicules, mais quelques panneaux sont dédiés aux 2 roues non motorisés et aux vélos électriques VAE.

Pour rappel, les panneaux carrés bleus* sont informatifs et n'indiquent pas une obligation. Le panneau rond, lui,...

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Site : https://www.evous.fr

Thèmes liés : panneau fin d'interdiction code de la route / panneau d'interdiction code de la route / panneau d interdiction du code de la route / code de la route panneau danger cycliste / code de la route panneau sens interdit

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Contester feu rouge : Ce que dit la loi - Juridiqueauto.com

Concernant le feu orange fixe, le Code de la route exige du conducteur qu'il marque l'arrêt. Sachez qu'il dure en moyenne 3 à 5 secondes.

La tolérance qui permet à l'automobiliste de franchir le feu orange sans s'arrêter n'est que l'exception à ce principe, et elle ne peut être invoquée que pour des raisons de sécurité et à condition que le feu soit encore à l'orange au moment où le...

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Site : http://www.juridiqueauto.com

Thèmes liés : article l 121 3 du code de la route / contestation d'infraction au code de la route / contestation d une infraction au code de la route / liste des infractions au code de la route / contester une infraction au code de la route

Nouveau code de la route Sénégalais : SENEGAL Blackrainbow

NOUVEAU CODE DE LA ROUTE

 

 

A. Chaussée et trottoirs

1. La chaussée est réservée aux véhicules motorisés, aux charrettes, aux troupeaux de vaches, aux moutons, aux vendeurs ambulants.

2. Les trottoirs sont réservés aux vendeuses de mangues et d'arachide, aux préparateurs de café touba, aux réparateurs de voitures (et, consécutivement, aux carcasses des dites voitures), au séchage...

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Date: 2017-10-04 21:15:25
Site : http://yveslebelge.skynetblogs.be

Thèmes liés : nouveau code de la route / nouveau panneau du code de la route / chaussee code de la route / code de la route passage pieton priorite / code de la route panneau priorite a droite

Doro-Teranga: Le code de la route Sénégalais

Le code de la route Sénégalais

A lire avant de prendre le volant au Sénégal. Véridique.

EN VILLE

A. Chaussée et trottoirs

1. La chaussée est réservée aux véhicules motorisés, aux charrettes, aux troupeaux de vaches, aux moutons et aux vendeurs ambulants.

2. Les trottoirs sont réservés aux vendeuses de mangues et d'arachide, aux préparateurs de café touba, aux réparateurs de...

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Date: 2017-02-08 04:55:12
Site : http://doro-teranga.blogspot.com

Thèmes liés : code de la route passage pieton priorite / lire code de la route / code de la route panneau priorite a droite / code de la route priorite a droit / code de la route camion autoroute

Le permis à points - La préfecture de Police

Le permis de conduire probatoire est doté d'un capital de points initial de 6 points. C'est seulement à l'issue de la période probatoire d'une durée de 3 ans, et à condition qu'aucun retrait de point ne soit intervenu pendant cette période, que le capital de 12 points est constitué.

Ce dispositif s'inscrit dans une démarche pédagogique qui doit permettre au conducteur de prendre...

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Date: 2017-10-04 18:21:35
Site : prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

Fédération Marocaine des Sociétés d'Assurances et de ...

Parmi les nouvelles garanties du Code de la Route, le conducteur en infraction a le droit de contester la contravention en déposant une plainte justifiée, en vue de défendre ses droits et éviter tout abus de pouvoir des agents verbalisateurs.

Le nouveau système des Amendes Transactionnelles et Forfaitaires permet également d'éviter le recours aux longues procédures judiciaires pour le...

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Site : https://www.fmsar.org.ma

Thèmes liés : permis de conduire d transport en commun / pv d'infraction au code de la route / contestation d'infraction au code de la route / contestation d une infraction au code de la route / contestation d amende code de la route

Piétons, poussez-vous, les vélos arrivent sur les ...

Le tribunal administratif juge que le code de la route n'interdit pas la création d'une piste cyclable sur des trottoirs (alors même qu'ils auraient été réservés antérieurement à l'usage exclusif des piétons et usagers assimilés), à condition qu'elle soit délimitée et séparée de l'espace réservé aux piétons, « qui doit rester normalement praticable par eux« .

Il juge donc...

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Site : http://sosconso.blog.lemonde.fr

Quand laisser passer un piéton au permis ...

Quand laisser passer un piéton au permis

Quand laisser passer un piéton au permis

On a souvent tendance à penser qu'un piéton peut attendre pour traverser. Mais d'ailleurs, quand est-il prioritaire? Et quand faire preuve de courtoisie?

Quand laisser passer un piéton à l'examen du permis

 

Il attend sur le trottoir, devant un passage pour piéton

La loi à ce sujet nous dit qu'un piéton...

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Site : https://monpermisvoiture.com

Thèmes liés : code de la route passage pieton avec feu / code de la route passage pieton priorite / passer l'examen du permis de conduire / passage pieton code de la route / passer l'examen du code de la route

Faux permis de conduire : fabrication informatique et ...

de conduire

Faux permis de conduire

Après des echecs successifs ou une suppression de permis, se faire ou acheter un vrai faux permis de conduire est le dernier recours.

Vous vous demandez comment fabriquer un faux permis de conduire ? Notre site vous répond: tout sur la fabrication manuelle et informatique d'un faux permis de conduire.

Une rubrique top secrette et peut-être...

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Date: 2017-03-16 13:47:20
Site : http://www.delirocode.fr

Code de la route aux USA - Sunset Bld

Email

Attendez-vous à un choc ! Conduire aux États-Unis est beaucoup moins stressant qu'en France ! Il faut dire que les belles américaines à boites automatiques y contribuent.

Mais cela ne fait pas tout. Surveillez bien votre comportement, car la Police de la route ne fait pas de détail et les amendes sont très salées. Là bas, la réalité a vite fait de rattraper la fiction...

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Site : http://www.sunsetbld.com

Thèmes liés : panneau d'interdiction code de la route / panneau d interdiction du code de la route / code de la route passage pieton priorite / code de la route arret passage pieton / code de la route usa panneaux

Tests du code de la route sur la signalisation.

Est placé à 50 mètres en agglomération.

Est place à 100 mètres en agglomération.

16/ Ce panneau:

M'indique un point d'information touristique.

M'indique un point de vue.

17/ Ce panneau m'annonce:

Une priorité ponctuelle à 100 mètres en dehors de l'agglomération.

Une priorité à droite à 150 mètres en dehors de l'agglomération.

Une priorité ponctuelle à 150 mètres en dehors de l'agglomération.

18/ Ce panneau interdit l'accès aux véhicules de transport de marchandise:

Dangereuse.

19/ Ce panneau interdit l'accès:

A tout les véhicules de transport de marchandise.

Aux véhicules de plus de 3.5 tonnes.

20/ Ce panneau...

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Site : http://coachcode.e-monsite.com

Thèmes liés : code de la route panneaux de signalisation test gratuit / panneau de signalisation code de la route stationnement / code de la route panneau de signalisation test / signalisation code de la route test / code de la route panneau priorite a droite

Se préparer aux ASSR1 ASSR2 ASR AER - Éducation et ...

Accueil > Attestations > Se préparer aux ASSR1 ASSR2 ASR AER

Se préparer aux ASSR1 ASSR2 ASR AER

Dernier ajout : 1er février.

 Une notice d'aide à la préparation des attestations (pdf, 96,5 ko), pour les enseignants

Des ressources pour se préparer

Site national de préparation en ligne aux ASSR ASR et AER (compatible avec tous les navigateurs et supporté par les tablettes numériques et...

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Date: 2017-10-04 15:45:14
Site : http://eduscol.education.fr

Thèmes liés : association prevention routiere code de la route / association pour la prevention routiere / prevention routiere a l ecole / prevention routiere au college / maif prevention routiere

La Signalisation, cours de code de la route - aserres.free.fr

Cas Particuliers

La Signalisation

Conséquence immédiate d'une mauvaise signalisation Derrière ce mot obscur se cache l'un des aspects les plus importants du code. Ce borborygme abscons qui vient du latin signalus représente, comme son nom l'indique, tout ce qui est du domaine de l'indication. Ainsi, ce chapitre va faire travailler vos qualités d'observation, d'anticipation, parfois de...

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Date: 2008-12-09 22:14:46
Site : http://aserres.free.fr

Thèmes liés : feux tricolores code de la route / code de la route passage pieton avec feu / code de la route arret passage pieton / code de la route passage pieton priorite / code de la route stationnement passage pieton

Annexe 5. Examen pratique

g) Interrupteur et témoins pour les feux;

h) Uniquement pour cyclomoteurs à deux roues: béquille latérale ou centrale au choix du candidat.

2. Manoeuvres pour cyclomoteurs à deux roues

a) Slalom;

c) Rouler au pas entre deux lignes parallèles sur une distance de 10 m;

d) Freinage d'urgence.

3. Manoeuvres pour cyclomoteurs à plus de deux roues

a) Marche arrière en ligne droite;

b) Faire...

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Site : https://www.code-de-la-route.be

Thèmes liés : securite routiere vitesse et distance d'arret / code de la route sortie de garage en marche arriere / rond point code de la route 3 voies / code de la route arret passage pieton / code de la route rond point

Permis de conduire pratique Cuesmes - foudeconcours.com

Permis de conduire pratique Cuesmes

Bonjour,

Je fais appel à votre expérience pour ce post.

Mon compagnon va passer son permis pratique dans quelques semaines, et il pensait qu'il devait le passer à Braine-Le-Comte, mais non il doit le passer à Cuesmes. Le problème c'est que nous ne connaissons pas du tout cette ville et nous avons décidé d'aller y faire un petit tour, histoire qu'il se...

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Site : http://www.foudeconcours.com

Thèmes liés : comment se passe l'examen pratique du permis de conduire / passer l'examen pratique du permis de conduire / comment se passe l'examen du code de la route / centre d'examen permis de conduire cuesmes / examen permis de conduire pratique cuesmes

Les cyclistes surveillés de près | Le Devoir

La surveillance des cyclistes et des piétons se resserre. Le nombre de contraventions distribuées aux cyclistes par le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) a bondi de 26 % l'an dernier.

 

Ce sont ainsi 2459 infractions en plus qui ont été sanctionnées en 2016 par rapport à 2015. Les piétons ont aussi reçu 9 % plus de constats d'infraction dans la métropole.

 

Le SPVM a...

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Site : http://www.ledevoir.com

Barème des infractions | Informations Permis

Si certaines infractions au Code de la route n'impliquent qu'une peine strictement pécuniaire, c'est-à-dire aucune perte de point, ce n'est pas le cas de la plupart d'entre elles.

Commettre une infraction routière, c'est s'exposer à une perte de 1 à 6 points sur son permis.

Infos-Permis vous expose le barème des infractions routières.

Les infractions qui n'impliquent pas de perte de...

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Date: 2017-10-04 21:07:40
Site : http://www.infos-permis.fr

Thèmes liés : infraction code de la route exces de vitesse point / perte de points du permis de conduire / point permis de conduire exces de vitesse / permis de conduire a 6 points / amende pour infraction au code de la route

Faute éliminatoire au permis de conduire | Permis B ...

Quelles sont les fautes éliminatoires à l'examen pratique du permis de conduire ?

Certaines fautes ne pardonnent pas à l'examen pratique du permis de conduire : elles éliminent directement le candidat malheureux. Si vous venez de passer votre examen du permis de conduire et que vous vous demandez si la faute que vous avez commise est éliminatoire, cette page est faîte pour vous !

Les...

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Site : http://quelpermis.com

securite-routiere-plus.com - sécurité routière plus

Moto carrefour

Sécurité routière : les améliorations possibles

  L'infrastructure (rase campagne et agglomération), les véhicules, le code de la route, les piétons, les cyclistes, l'éducation des enfants.

Dernière info : Journée de formation à l'éducation des enfants à la sécurité routière - voir menu à gauche

Ci-contre à gauche, le menu vous permettant d'accéder aux dossiers...

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Site : http://www.securite-routiere-plus.com

Questions que j'ai eues au code.. Help ... - Code de la route

- 1 internaute trouve cette réponse pertinente.

Anonyme (#0)

Meilleure réponse choisie par le demandeur

Bonjour tous, je viens de le passer - avec une concentration affolante de questions inconnues ou ambigües sur les dix premières mais de la tarte pour le reste, comme quoi: restez calmes. Me souvenant d'avoir vu ce rapport (merci à OP) je viens vous livrer les questions saillantes:

1 Image:...

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Site : http://www.permisecole.com

Thèmes liés : panneaux d'interdiction de stationner code de la route / code de la route arret passage pieton / panneau d'interdiction code de la route / panneau d interdiction du code de la route / droit du pieton code de la route

L’indemnisation des dégâts matériels en cas d’accident | CIDJ

L'indemnisation des dégâts matériels en cas d'accident

© Daniel Bujack - Fotolia

Simple accrochage ou accident plus grave, l'indemnisation des dégâts subis par votre véhicule dépend de votre responsabilité ou de la nature des garanties souscrites. Explications.

Lors d'un accident, la rédaction d'un constat amiable permet à l'assureur de déterminer les responsabilités de chacun des...

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Site : http://www.cidj.com

Thèmes liés : code de la route expert / voiture code de la route / vehicule epave code de la route / information code de la route / prefecture code de la route

CAA-Québec et Vélo Québec partagent la route... et vous?

Avec autant de gens sur la route, il faut consentir à la partager... et à adapter ses comportements selon son mode de transport.

Recommandations pour les cyclistes et automobilistes

Le Code de la sécurité routière, c'est pour tout le monde.. Cyclistes comme automobilistes doivent le respecter. C'est le gros bon sens!

Respectez la signalisation. Pour reprendre l'expression consacrée : la...

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Date: 2017-10-04 17:24:43
Site : caaquebec.com

Thèmes liés : code de la securite routiere du quebec / code la route securite routiere / code securite routiere / equipement velo securite routiere / code de la route velo quebec

Obtenir son code en 1 semaine – Comment, ou How to ...

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"Lock up your libraries if you like; but there is no gate, no lock, no bolt that you can set upon the freedom of my mind." -- Virginia Woolf, A Room of One's Own

Aug 10, 2014

Obtenir son code en 1 semaine

La méthode infaillible

Ce matin, vous avez décidé de vous rendre à votre auto-école et de vous inscrire au code de la route ? On y passe tous un jour, et...

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Site : https://medium.com

Avocat Jacqueline Leduc-Novi à Lille - Cabinet d'avocat au ...

Le droit des usagers de la route, où le cabinet d'avocat Leduc-Novi défend aussi bien, le droit des usagers de la route victimes d'accident à être indemnisés du préjudice corporel qu'ils peuvent subir, que le droit des usagers de la route victimes de retrait de points ou d'annulation de permis illicites à se défendre. Grâce à sa connaissance parfaite des procédures administratives et judicaires, le cabinet récupére points de permis et permis de conduire à ses clients en identifiant les vices de procédure ou vices de forme dans leur dossier;

Le droit du travail, où le cabinet défend ses clients (salariés ou employeurs) devant le conseil des...

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Site : http://www.jacquelineleducnovi.com

Thèmes liés : recuperer des points permis de conduire / retrait points permis de conduire / avocat droit code de la route / permis de conduire a points / code de la route pour permis d

Giratoire et Rond-point ! - Segré Conduite

Giratoire ou rond-point ? 

Malgré l'appellation que nous lui donnons le plus souvent, notre fameux rond-point est en fait un carrefour giratoire.

Le carrefour giratoire dont la définition est donnée par l'article R110-2 du code de la route , est annoncé par un panneau « cédez le passage » . La priorité appartient au véhicule déja engagé dans l'anneau comme vous l'indique ce panneau de cédez le passage placé à l'arrivée de l'intersection. A l'intérieur, chaques changements de voies ou de directions doivent être signalés par un clignotant. Comme dans toutes situations le véhicule qui change de voie n'est...

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Site : http://segreconduite.com

Thèmes liés : code de la route rond point / code de la route panneau priorite a droite / article code de la route vehicule prioritaire / definition panneaux code de la route / code de la route vehicule prioritaire

Avocats de la Route - Suisse romande - Le Code de la route

La protection juridique et l'assistance judiciaire

LE CODE DE LA ROUTE

En Suisse, les règles relatives à la circulation routière et à l'admission des conducteurs et des véhicules découlent d'une loi fédérale, la  LCR (Loi fédérale sur la circulation routière) . 

 

Pour une meilleure compréhension, nous vous apportons ici quelques informations vous permettant de comprendre...

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Site : http://avocats-route.ch

Thèmes liés : permis de conduire retrait / infraction grave code de la route suisse / article permis de conduire / duree permis de conduire / infraction permis de conduire

Fautes éliminatoires du permis - Ecole de Conduite d'Asnières

17 février 2016 0 Comments

Fautes éliminatoires du permis

Les fautes éliminatoires du permis dites aussi fautes graves  sont les fautes commises lors de l'épreuve pratique du permis, en vous mettant dans une situation dangereuse ou bien commettre une infraction grave au code la route.

Si le candidat commet une seule ou plusieurs erreurs éliminatoires, il sera ajourné immédiatement même...

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Site : http://www.autoecoleasnieres.fr

Thèmes liés : infraction grave au code de la route / entrainement a l examen du code de la route / infraction code de la route / examen pratique du permis de conduite / code de la route pour permis d

Examens du permis de conduire - FCA Auto Ecole Montrouge

Déroulement détaillé de l'épreuve

Les candidats convoqués pour l'examen du permis de conduire ont rendez-vous à leur auto-école avec un peu d'avance, de façon à arriver à l'heure au centre d'examen.

Un représentant de l'auto-école, la plupart du temps l'un des moniteurs, les accompagne tous jusqu'au lieu de l'examen.

Le petit groupe...

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Date: 2017-09-10 15:38:53
Site : http://www.fcamontrouge.fr