VeloBuc - Legislation et Code

Le Code de la route français

Le Code de la route procède plus par des sanctions, moins par une sensibilisation au bon comportement. Liste des infractions.... http://www.code-route.com/

Code et le statut des rollers

Consulter le site www.legi-roll.net faisant le point sur la question et le statut juridique du roller.

Concernant le stationnement

"il...

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Date: 2016-02-28 12:40:01
Site : http://velobuc.free.fr

Annexe 5. Examen pratique

g) Interrupteur et témoins pour les feux;

h) Uniquement pour cyclomoteurs à deux roues: béquille latérale ou centrale au choix du candidat.

2. Manoeuvres pour cyclomoteurs à deux roues

a) Slalom;

c) Rouler au pas entre deux lignes parallèles sur une distance de 10 m;

d) Freinage d'urgence.

3. Manoeuvres pour cyclomoteurs à plus de deux roues

a) Marche arrière en ligne droite;

b) Faire...

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Site : https://www.code-de-la-route.be

Thèmes liés : securite routiere vitesse et distance d'arret / code de la route sortie de garage en marche arriere / rond point code de la route 3 voies / code de la route arret passage pieton / code de la route rond point

Comment bien aborder un rond-point: CL vous dit tout ...

Chacun a son avis bien tranché. @mickeul16 est formel: "Le Code de la Route dit que:

-On se met sur la file extérieure si on prend une sortie dans la première moitié du carrefour giratoire

-Si on franchit la moitié du rond-point, on se met sur la file intérieure, sauf si on ne sait pas quelle direction on doit prendre, auquel cas on peut rester sur la file extérieure"

Faux, retorque...

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Date: 2017-10-04 21:44:33
Site : http://www.charentelibre.fr

Thèmes liés : rond point code de la route 3 voies / code de la route rond point / comment se passe l'examen du code de la route / point important code de la route / code de la route france priorite a droite

Code de la route en Belgique — Wikipédia

Code de la route en Belgique

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article traite du cadre juridique relatif au partage de la route en Belgique.

Sommaire

Législation belge[ modifier | modifier le code ]

Bien que la loi belge soit souvent codifiée, la législation belge relative à la route ne s'appelle pas code de la route.

Cette législation se compose de différentes lois,...

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Date: 2017-10-02 06:39:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Code de la route en Belgique — Wikipédia

Code de la route en Belgique

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article traite du cadre juridique relatif au partage de la route en Belgique.

Sommaire

Législation belge[ modifier | modifier le code ]

Bien que la loi belge soit souvent codifiée, la législation belge relative à la route ne s'appelle pas code de la route.

Cette législation se compose de différentes lois,...

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Date: 2017-10-02 06:39:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Mon Code de la route 2011

Mon Code de la route 2011

jeudi 3 mars 2011

Arrêt : je reste à proximité de mon véhicule

je ne dois pas couper le moteur

Stationnement : je dois couper le moteur

En agglomération, je stationne le long du trottoir

à droite , sur une chaussée à double sens de circulation.

à gauche et à droite , sur une chaussée à sens unique.

Les feux

Ville éclairée : j'éteins tous mes feux

Ville non...

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Date: 2014-10-03 05:12:33
Site : http://moncodedelaroute2011.blogspot.fr

Thèmes liés : rond point code de la route 3 voies / code de la route permis probatoire / code de la route circulation en sens interdit / code de la route usage des feux / code de la route ligne jaune stationnement

L'examen du permis moto – La circulation

Observation : où dois-je regarder ? A quel moment ?

Placement : où dois-je me placer ? A quel moment ? Pour aller où ?

Allure : à quelle vitesse dois-je rouler ? Sur quel rapport ? En accélération, décélération, freinage ?

Retenez bien ce sigle : OPA

Pour ceux qui bossent dans la finance, ce sera facile, ça veut dire « offre publique d'achat ».

Un dernier « truc » : prendre le...

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Site : moto-securite.fr

Les erreurs éliminatoires à l'examen du permis de conduire.

28 votes. Moyenne 4.36 sur 5.

Commentaires

1. coachcode ( site web ) | Ven 17 Avr 2015

Les commentaires sur cette page sont bloqués !

Utilisez le forum pour poser vos questions, merci !!

2. coachcode ( site web ) | Ven 17 Avr 2015

Bonjour Gaelle,

Les distances latérales avec un trottoir peuvent être une cause d'ajournement si votre inspecteur juge cela dangereux.

Toutefois cela n'est pas le...

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Site : http://coachcode.e-monsite.com

Carrefour giratoire — Wikipédia

Avec deux voies[ modifier | modifier le code ]

Un giratoire composé d'un anneau circulaire avec 2 voies est le cas le plus courant, car le plus sûr (la Suisse n'est pas du tout de cet avis, différentes études[ citation demandée ] ayant montré que les giratoires à une seule voie sont les plus sûrs !) des 3 cas possibles. Il s'utilise en fonction des besoins de l'usager : s'il veut...

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Date: 2017-10-03 16:28:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Foire aux questions sur le permis à points

Est-ce que le programme des stages est le même partout en France ?

Absolument. Le programme des stages est identique quelque soit le département où vous vous inscrivez. Il a été rédigé par le ministère des transports et de l'équipement et les animateurs ont suivi une formation spécifique.

Mon permis a été invalidé. Qu'est-ce que je risque si je conduis ?

Vous risquez une peine de 2...

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Site : prostagespermis.fr

Cycle (véhicule) — Wikipédia

Circulation sur voie publique[ modifier | modifier le code ]

Un cycle est considéré comme véhicule à part entière, sans moteur et non soumis à immatriculation. Le conducteur d'un cycle est donc tenu de respecter le code de la route comme n'importe quel autre usager.

Toutefois, lorsqu'un usager marche en poussant son cycle, l'ensemble est alors considéré comme piéton

Age, permis,...

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Date: 2017-09-19 20:05:06
Site : https://fr.wikipedia.org

code de la route pour caravane - escapade.evasion.free.fr

 

Carte grise

Art. R 322-1 (extrait) : Tout propriétaire d'un véhicule à moteur, d'une remorque dont le PTAC est > à 500 kg [...] qui souhaite le mettre en circulation pour la 1ère fois, doit adresser au préfet du département de son domicile une demande de certificat d'immatriculation.

La remorque peut être immatriculée à titre provisoire en W ou WW. Mais il est utile de savoir que ce...

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Date: 2006-04-01 11:26:29
Site : http://escapade.evasion.free.fr

Thèmes liés : securite routiere vitesse et distance d'arret / rond point code de la route 3 voies / code de la route circulation en sens interdit / article code de la route vehicule prioritaire / chargement vehicule code de la route

Chapitre II. Signaux routiers - code-de-la-route.be

Début Règlementation Par niveau Arrêtés ministériels AM 11-10-1976

11 OCTOBRE 1976. - Arrêté ministériel fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière.

[M.B. 14.10.1976]

Article 8. Signaux relatifs à la priorité

8.1. Signal B1. Céder le passage.

1° Ce signal est placé à proximité immédiate de l'endroit où les...

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Site : https://www.code-de-la-route.be

Thèmes liés : rond point code de la route 3 voies / code de la route circulation en sens interdit / code de la route rond point

Code de la route - caravane-infos.net

http://www.service-public.fr/

Carte grise

Art. R 322-1 (extrait) : Tout propriétaire d'un véhicule à moteur, d'une remorque dont le PTAC est > à 500 kg [...] qui souhaite le mettre en circulation pour la 1ère fois, doit adresser au préfet du département de son domicile une demande de certificat d'immatriculation.

La remorque peut être immatriculée à titre provisoire en W ou WW. Mais il...

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Date: 2017-10-04 23:47:08
Site : http://www.caravane-infos.net

Thèmes liés : rond point code de la route 3 voies / code de la route circulation en sens interdit / chargement vehicule code de la route / largeur vehicule code de la route / distance de securite code de la route article

Se déplacer à Vélo avec un groupe d'enfants

Parcours individuel et évaluation des compétences,

Possibilité de mettre en place un permis cycliste...

A SAVOIR 

Les jeunes utilisent généralement leur vélo entre copains soit pour faire des « cascades », dans ce cas ils connaissent bien leur engin et en ont une grande maniabilité. Ou alors, ils l'utilisent pour se déplacer occasionnellement et ont parfois...

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Date: 2017-06-16 14:07:46
Site : http://www.servicejeunesse.asso.fr

Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge

Manoeuvres simultanées

Un heurt survient entre deux véhicules effectuant simultanément une manoeuvre.

Le conducteur du véhicule A effectue une marche arrière afin de sortir de son garage et entre en collision avec le véhicule B dont le conducteur réalise également une marche arrière en vue de prendre une place de stationnement située un plus loin.

Comment déterminer les...

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Site : http://www.droitbelge.be

Thèmes liés : code de la route sortie de garage en marche arriere / code de la route belge priorite de droite / article code de la route vehicule prioritaire / code de la route priorite a droit / article code de la route sortie de stationnement

Gagner des points à l'examen du permis de conduire ...

Gagner des points à l'examen du permis de conduire?

Gagner des points à l'examen du permis de conduire?

Vous le savez peut-être, l'examen du permis de conduire est noté sur 31 points. Pour que le résultat soit favorable, il faut avoir un minimum de 20 points. Mais comment les obtenir?

L'examen du permis de conduire

Tout d'abord, voilà ce fameux Certificat d'Examen du Permis de Conduire ou...

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Site : https://monpermisvoiture.com

MDB - Code de la route à vélo : droits et devoirs

750EUR

* ne s'applique pas aux contraventions relatives au stationnement

Lorsqu'applicable, la classe de contravention est indiquée pour les différents articles du code cités dans ce qui suit.

Permis de conduire

Le permis de conduire est obligatoire pour les conducteurs de véhicules à moteur mais pas pour les cyclistes.

Le permis de conduire est affecté d'un nombre de points et perd sa...

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Site : http://mdb-idf.org

Erreurs et fautes eliminatoire du permis de conduire

Les erreurs et fautes éliminatoires du permis de conduire :

Les infractions au code de la route:

 

 Les infractions aux code de la route suivantes sont éliminatoires :

 

Circulation à gauche sur chaussée à double sens (R. 4129)

Franchissement d'une ligne continue (R. 41219)

Circulation sur bande d'arrêt d'urgence (R. 4128) ou les voies réservées (R. 4127)

Non respect d'un signal...

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Site : http://drive-academy.net

Conduire en Espagne (Règles de circulation espagnoles ...

Vous êtes ici : Accueil » Tourisme et Vacances » Conduire en Espagne

Conduire en Espagne

Les règles de circulation espagnoles

Avec la libre circulation dans toute l'Europe, on oublie facilement que les règles de circulation ne sont pas les mêmes dans chaque pays. Nous vous invitons à découvrir ou à redécouvrir les spécificités du code de la route espagnol.

Règles de...

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Site : http://www.cotebasque.com

Thèmes liés : code de la route circulation en sens interdit / rond point code de la route 3 voies / panneaux d'interdiction de stationner code de la route / voyant orange voiture code de la route / voyant voiture code de la route

Le code de la route à vélo en 10 questions | Vélib Le Mag'

Le code de la route à vélo en 10 questions

Marion

Vous avez décidé de quitter petit à petit le métro parisien pour favoriser le vélo et avez besoin d'un petit rappel concernant le code la route ? On répond à toutes vos questions ! 

Petite révision du code de la route appliquée aux cyclistes :

1/ Un cycliste peut-il circuler sur le trottoir ?

NON ! Sauf pour les enfants de moins de...

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Site : http://blog.velib.paris.fr

Le code de la route à vélo en 10 questions | Vélib Le Mag'

Le code de la route à vélo en 10 questions

Marion

Vous avez décidé de quitter petit à petit le métro parisien pour favoriser le vélo et avez besoin d'un petit rappel concernant le code la route ? On répond à toutes vos questions ! 

Petite révision du code de la route appliquée aux cyclistes :

1/ Un cycliste peut-il circuler sur le trottoir ?

NON ! Sauf pour les enfants de moins de...

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Site : http://blog.velib.paris.fr

Sanctions si non respect panneau interdit aux plus de 3.5t ...

898 message(s) , Inscription le 13/03/2011

bonjour

Contrairement à Citoyenalpha et à Tissuisse, je pense que l'article R 411-28 ne devrait s'appliquer qu'à sanctionner la circulation en sens inverse de la circulation.

Le panneau "sens interdit sauf" est donc une erreur juridique et n'a rien à faire dans ce cas de figure.

Le panneau "sens interdit sauf" n'existe pas dans le code de la route ni...

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Site : http://www.experatoo.com

Les clignotants ou indicateurs de changement de direction ...

Les clignotants ou indicateurs de changement de direction

Au volant, le principal moyen pour communiquer et de vous faire comprendre des autres usagers, c'est le clignotant.

Les règles d'utilisation sont simples : dès que vous vous apprêtez à changer de direction, vous devez utiliser votre clignotant. Pourquoi ?

Tout simplement pour faire savoir aux autres usagers vers où vous vous dirigez de sorte qu'ils puissent anticiper votre changement de direction.

Donc, merci d'utiliser votre clignotant quand...

-> Vous changez de direction (à droite ou à gauche) ;

-> Vous changez de file de circulation ;

-> Vous abordez une bretelle...

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Site : http://gendarmeriehautesaone.unblog.fr

Thèmes liés : code de la route indicateur changement de direction / code de la route changement de direction a gauche / code de la route changement de direction / retrait points permis de conduire / rond point code de la route 3 voies

Comment note les inspecteurs au permis de conduire.

136 votes. Moyenne 4.05 sur 5.

Commentaires

(315)

1. Virya | Jeu 27 Juil 2017

Bonjour, merci pour votre site et ses ressources, qui m'a permis d'obtenir mon permis, il y a une semaine :) Bonne continuation!

2. Verhage | Mar 27 Juin 2017

Bonjour, j'ai passer mon examen du permis hier et je me demande vraiment si je l'ai ou pas l'examinateur n'a jamais utiliser les commandes j'ai bien répondu aux...

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Site : http://coachcode.e-monsite.com

Vacances d'été : le guide européen du code de la route

Vacances d'été : le guide européen du code de la route

Bientôt les grandes vacances d'été et les premiers départs des juillettistes, et donc, bientôt les voyages.

Si vous optez pour la voiture, sachez que les règles de circulation diffèrent selon les pays d'Europe. Prévention Routière diffuse à cet effet tous les ans un guide réactualisé des principales différences avec la France,...

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Site : http://www.autonews.fr

Thèmes liés : panneaux d'interdiction de stationner code de la route / panneau d'interdiction code de la route / panneau d interdiction du code de la route / code de la route stationnement passage pieton / code de la route pour permis d

Le Télégramme - France - Sécurité. Y a-t-il un âge limite ...

22 Vos réactions

vivia... 15 Juin 2013 à 14h44

je pense simplement que chacun devrait se remettre en question , comme de ne pas prendre la route en ayant bu ou consommé des médicaments . est ce que parce que quelques uns ont fauté qu'il faut stigmatiser tout le monde ! Bien au contraire ! cela devrait ouvrir les yeux mais hélas !

dan3 15 Juin 2013 à 12h50

Bonjour, vous qui réagissez...

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Site : http://www.letelegramme.fr

Thèmes liés : permis de conduire limite d age / rond point code de la route 3 voies / visite medical permis de conduire

Nos trucs pour « bien » conduire - moto-securite.fr

Lire l'article «  Rouler au mieux de sa forme « .

Chacun(e) d'entre nous a des capacités différentes (en fonction de son âge, de sa condition physique, de son expérience, de son état d'esprit...), le code de la route est rédigé en tenant compte d'une moyenne. En fonction de vos capacités, il vous faudra adapter celui-ci en vous imposant des règles plus strictes sur les points où...

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Site : moto-securite.fr

Thèmes liés : non respect distance de securite code de la route / code de la route pour permis d / vehicule lent code de la route / distance de securite code de la route article / code de la route changement de direction a gauche

Éclairage public — Wikipédia

En France[ modifier | modifier le code ]

Le Grenelle de l'environnement a introduit la notion de pollution lumineuse , et l'article 173 de la loi «  Grenelle 2  » (12 juillet 2010) renforce les conditions de fonctionnement des installations lumineuses, en introduisant dans le droit de l'environnement la prévention des nuisances lumineuses [41] , et un objectif d'économie d'énergie, en...

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Date: 2017-10-03 00:29:29
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : rond point code de la route 3 voies / panneau signalisation france code de la route / code de la route rond point

Camion : définition et explications - techno-science.net

Un camion militaire de marque Scania

Le camion est un véhicule automobile à roues destiné à transporter des marchandises. Le routier (routière) ou camionneur (camionneuse) a pour profession la conduite d'un camion (Le camion est un véhicule automobile à roues destiné à transporter des marchandises. Le routier (routière) ou camionneur (camionneuse) a pour...).

Histoire

Historiquement,...

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Site : http://www.techno-science.net

Thèmes liés : chargement vehicule code de la route / code de la route poids lourds / largeur vehicule code de la route / definition vehicule code de la route / vehicule code de la route

RESPONSABILITES DU MAIRE - cdmf-avocats.fr

Intervention de Me Sandrine FIAT lors du 1er salon de l'éclairage organisé par le SEDI le 17 juin 2015

 

INTRODUCTION

 

Le Service de l'éclairage public a pris naissance dans de très anciennes prescriptions de Police, qui imposaient aux riverains des voies de circulation de procéder eux-mêmes à leur éclairage. Des édits royaux imposaient ainsi aux habitants de mettre à leurs fenêtres...

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Site : http://www.cdmf-avocats.fr

Thèmes liés : article l 121 3 du code de la route / entrainement a l examen du code de la route / article de loi du code de la route / distance de securite code de la route article / article du code de la route

Code de la route aux USA - Sunset Bld

Email

Attendez-vous à un choc ! Conduire aux États-Unis est beaucoup moins stressant qu'en France ! Il faut dire que les belles américaines à boites automatiques y contribuent.

Mais cela ne fait pas tout. Surveillez bien votre comportement, car la Police de la route ne fait pas de détail et les amendes sont très salées. Là bas, la réalité a vite fait de rattraper la fiction...

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Site : http://www.sunsetbld.com

Thèmes liés : panneau d'interdiction code de la route / panneau d interdiction du code de la route / code de la route passage pieton priorite / code de la route arret passage pieton / code de la route usa panneaux

Article 2. Définitions - code-de-la-route.be

Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux Règlement de la circulation

1er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.

[MB 09.12.1975]

Article 2. Définitions

Pour l'application des dispositions du présent règlement:

2.1. Le terme "chaussée" désigne la partie de la voie publique aménagée...

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Site : https://www.code-de-la-route.be

Thèmes liés : article code de la route vehicule prioritaire / article code de la route sortie de stationnement / panneaux d'interdiction de stationner code de la route / article du code de la route / panneau interdiction de stationner code de la route

Article 2. Définitions - code-de-la-route.be

Liens

jeudi 5 octobre 2017

Début Liens Arrêtés royaux Arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique

Liens

1er DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique.

[MB 09.12.1975]

Article 2. Définitions

Pour...

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Le Code de la route aux Etats-Unis - Voyage Roadtrip

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Vous avez décidé de vous lancer à l'assaut des routes américaines ? Génial ! Mais peut-être vous posez-vous quelques questions sur la conduite sur place. Cet article devrait y répondre.

Pour commencer fort, sachez que le code de la route change dans chaque Etat. Mais pas de panique, je vous taquine : ce n'est pas radicalement opposé à celui de la France, et il est probable que...

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Site : https://voyage-roadtrip.com

Thèmes liés : panneaux d'interdiction de stationner code de la route / panneau interdiction de stationner code de la route / code de la route panneau priorite a droite / code de la route panneau direction / panneau d'interdiction code de la route

Faux permis de conduire : fabrication informatique et ...

de conduire

Faux permis de conduire

Après des echecs successifs ou une suppression de permis, se faire ou acheter un vrai faux permis de conduire est le dernier recours.

Vous vous demandez comment fabriquer un faux permis de conduire ? Notre site vous répond: tout sur la fabrication manuelle et informatique d'un faux permis de conduire.

Une rubrique top secrette et peut-être...

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Date: 2017-03-16 13:47:20
Site : http://www.delirocode.fr

Informations travaux - Site officiel de la ville d'Annecy ...

Travaux - octobre 2017

29/05/2017

Voirie, construction, déviation, modifications... tout savoir sur les travaux dans la ville et les contraintes qui y sont liées.

 

QUARTIER CENTRE VILLE - VIEILLE VILLE - MARQUISATS

> Réfection d'une façade du château -  Place du château

À compter du 29 mai jusqu'au 30 novembre, place du château, 5 places de stationnement sont réservées au demandeur....

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Site : http://www.annecy.fr

Thèmes liés : article r 417 11 du code de la route / r 417 11 du code de la route / panneaux d'interdiction de stationner code de la route / code de la route stationnement passage pieton / code de la route circulation en sens interdit