Articles sélectionnés pour le thème : presentation au code de la route
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Examen blanc code de la route gratuit 2014 à télécharger ...
WINDOWS
Comme tous les logiciels qui sont sur notre site avast! 9 home edition 2014 est un freeware [...]
Nous conclurons par dire que avast! 9 home edition 2014 a ete programme pour fonctionner avec windows et merite qu'on lui donne sa chance , un logiciel antivirus gratuit pour les particuliers / il analyse les virus vers et chevaux de troie | ; mis a jour pour la...
Site :
http://www.eptisoft.com
Algérie - mise en application du nouveau code de la route ...
Le nouveau code de la route ou plutôt le nouveau barème des sanctions aux infractions du code de la route est entré en vigueur depuis 48 heures. Les autorités ont décidé de s'attaquer aux délinquants de la route !
Désormais, les infractions coutent plus chères. Oublier d'attacher sa ceinture de sécurité ou téléphoner au volant couteront chers aux automobilistes. L'amende varie...
Date: 2017-10-04 21:41:32
Site :
http://www.autoalgerie.com
Passer son permis de conduire en candidat libre
Actualités
Passer son permis de conduire en candidat libre
Une formation en auto-école coûte cher, les candidats au permis de conduire doivent débourser une somme importante pour obtenir le fameux sésame.
Il est possible de réduire ce coût grâce aux permis low-cost , mais aussi en passant le permis de conduire en candidat libre.
Passer le permis de conduire en candidat libre peut vous...
Site :
https://www.stage-recuperation-points.com
Passer son code de la route, son permis en candidat libre
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Où s'inscrire au code de la route candidat libre ?
L'inscription au permis en candidat libre est gratuite et se fait, de préférence, à la préfecture de votre département, au service du permis de conduire ou, pour certains départements, à la DDT, au service de la répartition. Il se peut que les délais de présentation aux examens soient légèrement plus longs qu'en passant par...
Site :
http://www.permisecole.com
5 applis smartphone pour s’entraîner au code de la route
5 applis smartphone pour s'entraîner au code de la route
5 applis smartphone pour s'entraîner au code de la route
Publié le
24.01.2013 à 15H00
Vous avez envie de passer votre permis de conduite prochainement, mais vous n'avez pas envie d'y passer des années et des milliers d'euros ? Voici des applis pour vous entraîner.
Vous avez envie de passer votre permis de conduite...
Site :
http://www.letudiant.fr
CODE DE LA ROUTE VOIE PUBLIQUE ET LA CHAUSSÉE - PERMIS B ...
Permis B - A. La voie publique
Lecon 1: Code de la route, voie publique et la chaussée
Regardez attentivement cette vidéo:
La différence entre une voie publique, un terrain public et un terrain non public
Une voie public
Une voie publique, par exemple une route, un pont, un tunnel, un sentier, un chemin de terre, une place, une autoroute ..., est un lieu public où nous pouvons nous rendre...
Site :
https://www.permisdeconduire-online.be
Thèmes liés : voyant voiture code de la route / code de la route pour le permis b / code de la route pour permis d / code de la route pour permis c / code de la route permis de conduire
Solde de points sur le permis de conduire | Permis Infos
Solde de points sur le permis de conduire
La démarche à suivre
Si vous souhaitez effectuer un stage en vue de récupérer des points , il est important de connaître votre situation avant même de vous inscrire. D'abord parce que vous devez avoir effectivement perdu des points au premier jour du stage pour être certain d'en récupérer, ensuite parce que certains stages ne donnent pas lieu à...
Date: 2017-10-04 18:34:52
Site :
http://www.permis-infos.com
SGS: du Contrôle Technique à l'examen du code | AM-Today
Services
mar, 14/06/2016 - 11:40
Le 13 juin, SGS France lançait officiellement son nouveau service ObjectifCode et accueillait les premiers candidats dans son centre d'examen du Mans pour passer le Code de la route. ObjectifCode c'est la garantie d'une réservation en ligne simplifiée via la géolocalisation, un service client dédié, une plus grande amplitude horaire (jusqu'à 19h) et des...
Site :
https://www.am-today.com
Le code de la route | GRACQ
Cela ne le dispense pourtant pas de respecter le code de la route et les règles qui le concernent spécifiquement.
En tant que conducteur, le cycliste doit suivre les prescriptions du code de la route : non seulement pour l' équipement de son vélo , mais également les règles de circulation. Tout comme l'automobiliste, le cycliste doit pouvoir maîtriser son véhicule, respecter les...
Date: 2017-10-04 21:40:10
Site :
gracq.org
Reconstitution du capital de points de votre permis de ...
Vous avez commis plusieurs infractions au Code de la route qui ont amputé votre capital de points de votre permis de conduire ?
Vous risquez, compte tenu de ces retraits de points, de perdre votre titre de permis de conduire alors que vous en avez absolument besoin à des fins professionnelles et personnelles ?
Vous souhaitez connaître vos droits et les modalités d'exercice de votre droit de...
Stage code intensif de trois jours - auto-école CER ...
Accueil > Permis > Stage code
Stage code intensif de trois jours - auto-école CER Bobillot Paris - permis accelere - code accelere
Préparer et réussir son code avec le stage code intensif de trois jours avec l'auto-école CER Bobillot Paris - permis accelere code accelere
NOUVEAU: la durée de validité du code de la route passe de 3 à 5 ans!!!! La condition est de l'avoir obtenu après le...
Site :
http://www.cerbobillot.fr
Stage code intensif de trois jours - auto-école CER ...
Accueil > Permis > Stage code
Stage code intensif de trois jours - auto-école CER Bobillot Paris - permis accelere - code accelere
Préparer et réussir son code avec le stage code intensif de trois jours avec l'auto-école CER Bobillot Paris - permis accelere code accelere
NOUVEAU: la durée de validité du code de la route passe de 3 à 5 ans!!!! La condition est de l'avoir obtenu après le...
Site :
http://www.cerbobillot.fr
Garage : Le Code de la route interdit le stationnement ...
Le Code de la route interdit le stationnement même devant le vôtre
Garage : Le Code de la route interdit le stationnement même devant le vôtre
Par Sébastien Nivelet le 11/08/2017
L'interdiction est formulée par l'apposition d'un petit panneau sur la plupart des portes de garage. Il est formellement défendu de se garer devant elles sous peine de verbalisation et même de mise en fourrière....
Site :
plusdebonsplans.com
Thèmes liés : code de la route stationnement interdit devant garage / code de la route stationnement devant garage / article code de la route stationnement garage / code de la route stationnement entree de garage / code de la route stationnement garage
Éducation routière en France — Wikipédia
L'éducation des enfants[ modifier | modifier le code ]
L'intérêt se focalise-t-il entre les deux guerres sur l'éducation routière des écoliers. En 1927 , Édouard Herriot , ministre de l'instruction publique , prescrit, dans une circulaire adressée aux inspecteurs d'académie, l'enseignement du Code de la route dans les écoles primaires . Il introduit sa circulaire en ces termes [7] :...
Date: 2017-10-02 04:36:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Aménagement de permis de conduire - EUROJURIS
En cas de suspension administrative du permis de conduire, celle-ci n'est pas aménageable. Seule la suspension judiciaire, donc prononcée par un Tribunal, le reste dans certains cas aujourd'hui limités.Suspension du permis de conduire
Trop de clients nous demandent encore de solliciter "un permis blanc... pour ne pas perdre mon travail..." lorsqu'ils comparaissent devant le Tribunal suite à...
Site :
https://www.eurojuris.fr
Code de la route : le Blog de Permisecole
Demande de permis de conduire en ligne
Publié le Jeudi 1 Juin 2017
Vous pouvez désormais vous inscrire au permis de conduire, directement sur Internet pour obtenir votre numéro d'enregistrement préfectoral harmonisé (NEPH) puis pouvoir réserver une date pour les épreuves du code et/ou de la conduite. En ce qui concerne le Code (ETG), vous devrez payer 30 EUR pour réserver, en ligne, une...
Date: 2017-10-04 00:36:56
Site :
http://blog.permisecole.com
Formation en transport routier — Wikipédia
Les permis de conduire de catégorie C1E et CE dit "permis super-lourd" autorise la conduite des ensembles de véhicules couplés dont le véhicule tracteur rentre dans la catégorie C1 et C, attelé d'une remorque ou d'une semi-remorque dont le PTAC dépasse 750 kg. Être titulaire des permis B, C1 et C au préalable. Examen théorique du code de la route. Les permis C1E et CE ouvrent le droit...
Date: 2017-10-02 20:26:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Candidat libre : Passer son permis de conduire - Ornikar
> Inscription en candidat libre
Comment s'inscrire au permis de conduire en candidat libre ?
Passer son permis de conduire en candidat libre qu'est ce que ça veut dire ? Quels sont les avantages ? Comment s'inscrire au permis de conduire en candidat libre ? Nous vous disons tout sur l'inscription au permis de conduire en candidat libre en France !
En France, comme pour le baccalauréat, il est...
Site :
https://www.ornikar.com
Article R311-1 du Code de la route : consulter ...
Article R311-1 du Code de la route : consulter gratuitement tous les Articles du Code de la route
Le Code de la route regroupe les lois relatives au droit de la route français.
Gratuit : Retrouvez l'intégralité du Code de la route ci-dessous :
Article R311-1
Entrée en vigueur 2017-03-01
Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent...
Date: 2017-10-04 22:37:24
Site :
juritravail.com
Thèmes liés : article code de la route vehicule prioritaire / distance de securite code de la route article / article du code de la route / code de la route francais gratuit en ligne / code de la route france gratuit
Comparution devant un tribunal après infraction au code de ...
La comparution devant un tribunal
Suite à une infraction au Code de la route, quelle est la différence entre la procédure administrative et la procédure judiciaire ?
L'usager de la route, qui commet une infraction au Code de la route, encourt des sanctions administratives et des sanctions pénales. Parmi les sanctions administratives, figurent l'amende forfaitaire, la perte de points sur le...
Obtenir le permis de conduire en Côte d'Ivoire : les ...
Le parc de transport ivoirien se compose de plusieurs millions de véhicules, toutes catégories confondues. Du deux-roues motorisé à la voiture personnelle, en passant par les utilitaires et les cars de transport en commun.
La conduite de chacun de ces véhicules à moteur sur les routes publiques ivoiriennes suppose d'être titulaire d'un permis de conduire, précieux sésame délivré à...
Site :
http://www.avenue225.com
Réussir l'examen du permis de conduire - lcl.com
Si l'obtention du permis de conduire est signe d'autonomie et d'indépendance, le passage de l'examen reste toutefois une source de stress pour la plupart des candidats. Comment réussir son permis de conduire ? Pour bien préparer l'examen du Code de la route et celui de la conduite, suivez ces quelques conseils !
22/08/2017
Quelle auto-école choisir pour réussir son permis ?
La première...
Site :
https://www.lcl.com
Code de la route pour poids lourds - codeclic.com
Test gratuit du code de la route
Pour des raisons diverses, notamment si vous souhaitez intégrer une entreprise de transport, il est indispensable de posséder le permis de conduire C, catégorisé poids lourd.
Cet article a pour but de vous apporter les informations pratiques pour pouvoir passer votre code de la route, et par la suite le permis C.
Il est important de souligner que si vous possédez le permis auto depuis moins de 5 ans, vous n'avez pas besoin de repasser l'étape théorique puisque le code B est valable pour présenter à la pratique poids lourds.
Si ce n'est pas le cas, vous serez dans l'obligation de passer l'examen à...
Date: 2017-02-27 17:44:33
Site :
http://www.codeclic.com
Le code de la route | GRACQ
Le cycliste ne doit pas disposer d'un permis de conduire pour circuler à vélo. Cela ne le dispense pourtant pas de respecter le code de la route et les règles qui le concernent spécifiquement.
En tant que conducteur, le cycliste doit suivre les prescriptions du code de la route : non seulement pour l' équipement de son vélo , mais également les règles de circulation. Tout comme...
Date: 2017-10-04 23:01:26
Site :
gracq.org
!-Code de la Route-!
En tant que professionnels du code de la route (eh oui il en faut bien), nous sommes en mesure de vous donner divers conseils qui vous aideront, du moins nous l'espérons, à décrocher ce fichu examen.
Préparation de l'examen :
Sachez d'ores et déjà que grâce à la qualité de ce site que, j'en suis sûr, vous avez lu et relu, vous n'aurez pas besoin des habituelles 135 heures de cours de...
Date: 2005-11-18 12:29:33
Site :
http://llumbroso1.free.fr
Code de la Route – AUTO-ECOLE-DAURADE-CAPITOLE – Toulouse 31
JE PASSE MON CODE EN LIGNE
En toute simplicité et à moindre cout
SERIES THEMATIQUES
Je m'entraine à faire mes séries en ligne, je peux également passer des examens blancs pour tester mon niveau
SUIVI DE PROGRESSION
J'analyse mes résultats, je cible mes lacunes et les corrige, je garde une trace de ma progression
PRESENTATION A L'EXAMEN
Je me sens prêt, je peux enfin me présenter à l'examen du code de la route, l'auto-école m'assiste dans mes démarches.
Pass Rousseau...
Site :
http://auto-ecole-daurade-capitole.com
Thèmes liés : passer l'examen du code de la route en ligne / passer l'examen du code de la route / passer l examen du code de la route / entrainement a l examen du code de la route / auto ecole code de la route
Le Gouvernement modifie le code de la route au profit des ...
Abonnés Emploi
Le Gouvernement modifie le code de la route au profit des cyclistes
Un décret introduit plusieurs dispositions favorables aux vélos et aux piétons dans le code de la route : aggravation des sanctions pour les véhicules motorisés, doubles sens cyclables sur les voies à vitesse limitée, etc.
Transport |
06 juillet 2015
© 7000
Le Gouvernement a publié samedi 4...
Site :
https://www.actu-environnement.com
Passer son permis de conduire avec son CPF : c’est ...
Imprimer gratuitement
Suite à la publication de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté, au JO du 28 janvier 2017, une nouvelle possibilité d'utiliser son CPF est instaurée : celle permettant d'acquérir son permis de conduire.
Modification de l'article L 6323-6 du code du travail ¶
Version en vigueur avant la loi du 27 janvier 2017 ¶
5...
Site :
https://www.legisocial.fr
Thèmes liés : epreuve theorique du code de la route / article de loi du code de la route / epreuve pratique du permis de conduire / passer son permis de conduire a l'etranger / code de la route permis de conduire
LE NOUVEAU CODE DE LA ROUTE DE LA POLYNESIE FRANCAISE AU 1 ...
LE NOUVEAU CODE DE LA ROUTE DE LA POLYNESIE FRANCAISE AU 1 er AVRIL 2014 ET CE N'EST PAS UN POISSON !!!!
12/02/2014
LE NOUVEAU CODE DE LA ROUTE DE LA POLYNESIE FRANCAISE AU 1 er AVRIL 2014 ET CE N'EST PAS UN POISSON !!!!
12 fév 2014 - 11:07 -- gestionnaire
LE NOUVEAU CODE DE LA ROUTE SERA PLUS REPRESSIF A COMPTER DU 1ER AVRIL 2014, ET CE N'EST PAS UN POISSON !!!
PAPEETE, mardi 11 février 2014 -...
Date: 2017-10-04 23:46:03
Site :
http://www.conform.pf
Nouveau code de la route : comment s'inscrire pour passer ...
Nouveau code de la route : comment s'inscrire pour passer l'examen
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Direct LCI
PERMIS - L'épreuve du code de la route sera externalisée à compter du 13 juin 2016 (au lieu de 1er juin). En clair, vous pourrez passer l'examen à La Poste ou dans un centre SGS. Nouveauté : l'inscription coûte 30 euros et pourra se faire directement en ligne.
2016-06-12T14:12:00.000Z
Laurence...
Site :
http://www.lci.fr
Formation en transport routier — Wikipédia
permis C1 : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500
permis C : Véhicule dont le PTAC > 3T500
permis C1E : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500 dont le PTRA <12T
permis CE : Véhicule dont le PTAC > 3T500 avec remorque de plus de 750 kg
permis D1 : 17 places maximum (conducteur compris), longueur <= 8 mètres
permis D : plus de 17 places (conducteur...
Date: 2017-10-03 01:26:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formation en transport routier — Wikipédia
permis C1 : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500
permis C : Véhicule dont le PTAC > 3T500
permis C1E : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500 dont le PTRA <12T
permis CE : Véhicule dont le PTAC > 3T500 avec remorque de plus de 750 kg
permis D1 : 17 places maximum (conducteur compris), longueur <= 8 mètres
permis D : plus de 17 places (conducteur...
Date: 2017-10-03 01:26:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Code de la route : comment s'inscrire pour passer le ...
Code de la route : comment s'inscrire pour passer le nouvel examen
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Direct LCI
PERMIS DE CONDUIRE - Le nouvel examen du Code de la route a débarqué ce lundi dans les centres d'examen. Le passage de l'épreuve sera confié à des organismes privés à partir du 1er juin. Son prix ? 30 euros. L'inscription ? En ligne. Les questions ? Une série individualisée. Voici ce qui...
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http://www.lci.fr
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE LA ...
Continuer mes achats
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE LA SOCIÉTÉ PERMIGO 2 SAS
La Société PERMIGO 2 est un établissement d'enseignement à la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B.
Elle a pour objet, directement comme indirectement, en France comme à l'étranger, l'enseignement de la conduite de tous véhicules à moteur, de la sécurité routière et toutes...
Site :
https://www.permigo.com
Le nouveau code de la route calédonien | Gouvernement de ...
Le nouveau code de la route calédonien
27 janvier 2011
Pour lutter contre l'insécurité routière en Nouvelle-Calédonie, l'Etat et le gouvernement ont présenté, le 23 décembre 2009, un plan d'urgence articulé autour de quatre axes.
1. La lutte contre la vitesse au volant
2. La lutte contre l'alcool au volant
Les deux premiers axes comportaient une dimension législative de renforcement des sanctions encourues en cas d'infraction au code de la route, notamment celles qui constituent les principales causes de mortalité routière en Nouvelle-Calédonie.
Le projet de délibération...
Site :
https://gouv.nc
Thèmes liés : infraction code de la route exces de vitesse / code de la route exces de vitesse amende / nouveau code de la route / code de la route exces de vitesse / gouvernement code de la route
Le Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière ...
Le Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière (DPCSR)
Publié le 21 septembre 2016
Les délégués au permis de conduire et à la sécurité routière encadrent en tant que responsable hiérarchique, l'activité des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière, ainsi que les agents de l'administration chargés de la délivrance du permis de conduire,...
Permis de conduire - Tout savoir sur la réforme de l ...
Dans le cadre de la réforme du permis de conduire, l'épreuve du code de la route connaît des évolutions majeures. Depuis le 13 juin 2016, en effet, son organisation matérielle est externalisée auprès de prestataires agréés par l'Etat, afin de réduire les délais d'attente pour le passage du permis de conduire. Une redevance unique de 30 euros est mise en place, et de nouvelles questions...
Date: 2017-10-04 15:40:14
Site :
http://www.nord.gouv.fr
Le code du premier coup - Actualité High Tech, Tests ...
Newsletter Actualités
OK
Réussir son code peut être une simple formalité, si on prend la peine de réviser. Nous avons testé quatre méthodes sur DVD-Rom pour vous préparer à l'examen.
Le code du premier coup !
4e : Le Code de la route pour les nuls
Moins de cinq fautes, voici le résultat qu'il faut obtenir pour être reçu à l'examen du code de la route. L'assiduité aux cours donnés...
Site :
http://www.01net.com
Thèmes liés : reussir l'examen du code de la route / reussir l examen du code de la route / test d examen code de la route / methode d'apprentissage du code de la route / test examen code de la route
Modification du Code de la route, acte II: le Code ... - UVCW
Fermer
La loi du 7 février 2003 portant diverses dispositions en matière de sécurité routière a la volonté d'améliorer certains aspects législatifs des lois coordonnées de 1968. Cette modification réglementaire, présentée dans le Mouvement communal de novembre 2002, amène, entre autres, par un renforcement des amendes, à une responsabilisation des acteurs en matière de circulation...
Site :
http://www.uvcw.be
Infraction au code de la route pour alcool au volant en ...
En Belgique comme en France et dans d'autres pays du monde, différentes sanctions sont en vigueur pour punir les conducteurs ivres ou sous influence d'intoxication d'alcool. Il peut effectivement se produire différents cas, comme lorsque le conducteur est pris en état d'ivresse même s'il n'a pas atteint la limite légale autorisée, quand d'autres peuvent dépasser cette limite sans être...
Site :
http://www.automoto24h.com
Test Psychotechnique - Permis de Conduire
Les tests psychotechniques ne sont plus obligatoires pour les visites médicales dans le cadre des suspensions du permis de conduire, mais seulement pour les annulations de permis et invalidations pour solde de points nul.
Les tests psychotechniques permettent d'appréhender les capacités psychomotrices d'un conducteur à maîtriser une tâche de conduite. L'épreuve doit mesurer les capacités...
Saint-Martin - Tout savoir sur le nouveau permis de conduire
Edition de titre (lancement de l'ordre de production)
La tarification du Permis de Conduire*
La tarification du Permis de Conduire
Les permis de conduire les véhicules automobiles, les motocyclettes d'une cylindrée supérieure à 125 cm3 et tous autres véhicules à moteur donnent lieu au paiement d'une taxe qui, pour les véhicules automobiles, couvre toutes les extensions de validité de...
Site :
http://www.sxminfo.fr
3958 // Reussissez Votre Code De La Route Dvd Interactif ...
3958 // Reussissez Votre Code De La Route Dvd Interactif Neuf
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Site :
https://picclick.fr
L'examen du code de la route bientôt payant ? | Force Ouvrière
L'examen du code de la route bientôt payant ?
Permis de conduire - FO Hebdo
L'examen du code de la route bientôt payant ?
samedi 21 juin 2014
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Le projet intitulé « Priorité jeunesse » constitue une « programmation incontestable de la privatisation du système dans son intégralité », s'inquiète le Syndicat...
Site :
force-ouvriere.fr
Les tarifs du code | Objectif Code
Le tarif de l'examen du code de la route
Combien coûte le code ?
Le prix pour passer l'examen du code de la route a été fixé par arrêté ministériel à 30 euros TTC par inscription et par passage.
Combien coûte le permis de conduire ?
Le tarif total du permis de conduire reste...
Moto la vitesse : l'excès de vitesse à moto et la maîtrise ...
Moto la vitesse : l'excès de vitesse à moto et la maîtrise de la vitesse à moto
Contester un excès de vitesse lorsque le conducteur
n'a pas été identifié formellement lors du contrôle
Lorsque l'auteur d'un excès de vitesse n'a pas été arrêté et contrôlé sur le moment, la détermination de l'auteur présumé (de l'infraction) se fait à l'aide de la plaque d'immatriculation. La...
Site :
motoservices.com
Code de la route - Expert-crer.com
PERMIS DE CONDUIRE
Art. L221-2 du Code de la route :
I.-Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.
Toutefois, les conducteurs des véhicules et appareils agricoles ou forestiers attachés à une exploitation agricole ou forestière, à une...
Date: 2017-10-04 22:06:26
Site :
http://www.expert-crer.com
Code de la route : le nouveau système à l'épreuve | Automobile
13/06/2016 à 10:19
| Le Point.fr
Le simulateur fait déjà partie de l'entraînement des élèves au permis de conduire. La réforme de l'examen fera que ce sont désormais des tablettes avec photos et vidéos et questions personnalisées qui seront utilisées. © CEDRIC LECOCQ
Abonnez-vous
Après un départ raté et une pluie de critiques sur son organisation et le nombre de questions...
Site :
http://www.lepoint.fr
Avis de contravention - Article 413-17 / Code de la route
2151 message(s) , Inscription le 23/12/2008
Modérateur
Publicité , Proposé par le site www.information-juridique.com
Service de consultation d'avocats en ligne
Vous n'avez pas encore trouvé de réponse à votre problème juridique ?
Consultez un avocat en ligne sur http://www.information-juridique.com/ pour seulement 35EUR.
fichatel , Ain , Posté le 01/12/2011 à 18:03
4 message(s) ,...
Site :
https://www.legavox.fr
Texte de loi sur la longueur des convois forains - Alloforain
48 000 < M <= 72 000
> 72 000
L'autorisation individuelle peut être :
- au voyage sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages et une période définis) ;
- permanente sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages illimité effectués dans le cadre du transport d'une même nature de chargement ou de la circulation d'engins de même nature et pour...
Site :
http://www.alloforain.com