Articles sélectionnés pour le thème : code de la route pour permis d
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Permis moto en France — Wikipédia
A1
16 ans minimum
Motocyclette de cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3 et de puissance inférieure ou égale à 11 kW (15 ch ) et dont le rapport puissance/poids ne dépasse pas 0,1 kW/kg .
Tricycles à moteur d'une puissance maximale de 15 kW
A2
De 18 à moins de 24 ans
Motocyclette de puissance inférieure ou égale à 35 kW (47,6 ch ) [7] et d'un rapport puissance/poids inférieur ou...
Date: 2017-10-01 08:14:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Accueil | Permis en Route
Contact & Infos
Bienvenue sur le site de l'auto-école Permis En Route
Notre auto-école se situe à HERBLAY dans le Val d'Oise (95). En poussant les portes de notre établissement, vous découvrez un lieu d'apprentissage à la fois sympathique et professionnel où la pédagogie et la bonne humeur sont de mise !
Encadré par nos enseignants de la conduite et de la sécurité routière, vous...
Site :
http://permisenroute.fr
Thèmes liés : permis de conduire auto ecole / entrainement a l examen du code de la route / auto ecole code de la route / l'examen theorique du permis de conduire / test code de la route permis de conduire
Échange d'un permis de conduire obtenu dans un pays de l ...
Actualités
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Accueil particuliers > Transports > Conduire en France avec un permis étranger >Échange d'un permis de conduire obtenu dans un pays de l'Union européenne ou de l'EEE
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Échange d'un permis de conduire obtenu dans un pays de...
Site :
https://www.service-public.fr
Le barème de retrait des points de permis
Le barème de retrait des points de permis
Le barème de retrait des points de permis
Posté le
Par admin Dans Code de la route , Droit pénal Pas de commentaire
Retrait des points sur votre permis de conduire.
Lorsque vous commettez une infraction au Code de la Route, vous risquez le retrait de point de permis. Il est intéressant de connaître le nombre de points que vous risquez de perdre pour...
Les recours contre l'invalidation du permis de conduire
* Si vous souhaitez être rappelé
Coût et délais d'un divorce amiable ?
Voulez-vous divorcer à l'amiable ?
Continuer
Que faire, si vous avez reçu un courrier recommandé vous informant que votre permis est nul car le solde de vos points est inférieur ou égal à zéro (formulaire 48SI) ?
Il y a deux possibilités, soit vous contestez cette décision car vous pensez ne pas avoir perdu vos...
Site :
https://www.alexia.fr
Le permis B autorise la conduite de tout tracteur agricole ...
� Les personnes titulaires du permis de conduire prévu pour les véhicules ayant un poids total autorisé en charge inférieur à 3,5 tonnes affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum ou affectés au transport de marchandises, peuvent conduire tous les véhicules et appareils agricoles ou forestiers dont la vitesse n'excède...
Date: 2017-10-04 18:58:10
Site :
pleinchamp.com
Visite médicale et permis, quand le préfet se porte pâle ...
Constituant une mesure de police restrictive de droit, toute décision profectorale affectant la validité du permis de conduire doit être motivée en fait et en droit.
L'Administration s'est toujours opposée à la suppression de la prérogative préfectorale, estimant que cette faculté « de retirer le permis constitue une sanction la plus redoutée des chauffeurs, par la suite la plus...
Code de la route : Ristourne sur les amendes | Aujourd'hui ...
32 0 0 0
Un bien ambitieux revamping en perspective pour le code de la route, qui s'apprête à accueillir sa première vague d'amendements. Il faut dire que sa dernière réforme date déjà de quatre ans (octobre 2010) et qu'il était grand temps pour Rabbah de dépoussiérer un dossier aussi épineux.
Ainsi, un projet de loi a été récemment élaboré par le ministère de l'équipement, du...
Site :
http://aujourdhui.ma
L'examen du code de la route bientôt payant ? | Force Ouvrière
L'examen du code de la route bientôt payant ?
Permis de conduire - FO Hebdo
L'examen du code de la route bientôt payant ?
samedi 21 juin 2014
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Destinataire
Texte de votre message
Le projet intitulé « Priorité jeunesse » constitue une « programmation incontestable de la privatisation du système dans son intégralité », s'inquiète le Syndicat...
Site :
force-ouvriere.fr
Permis C | poids lourd | AEADC - Le code de la route ...
accueil boutique > Le permis C, formation
Le permis C transport de marchandises
Vous préparez déjà le permis C ou vous voulez commencer la formation au permis poids lourd , nos ouvrages sur le permis C, permis EC, permis FIMO et FCO complèteront votre formation et vous aideront à réussir votre permis poids lourd. Vous pourrez aussi travailler la mécanique...
Site :
http://code-a-domicile-boutique.com
Thèmes liés : code de la route pour permis c / code de la route permis poids lourd / code de la route permis ec / code de la route pour permis d / code de la route poids lourds
Apprentissage anticipé de la conduite en France — Wikipédia
L'apprentissage anticipé de la conduite, AAC ou conduite accompagnée, est une formation française existant depuis 1987 et visant à faciliter l'apprentissage de la conduite automobile à partir de quinze ans [1] en France en vue de l'obtention du permis de conduire , et qui s'inscrit dans le continuum éducatif à la route [2] .
Le principe de cette formation réside sur l'acquisition...
Date: 2017-10-01 15:01:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Permis moto en France — Wikipédia
La formation pour obtenir le permis de conduire de catégorie A se décompose en deux parties correspondant à l'épreuve théorique (code de la route) et une épreuve pratique (elle-même décomposée en épreuve hors circulation et en circulation).
Il faut être âgé d'au moins 16 ans pour le permis A1, d'au moins 17 ans et demi au jour de l'épreuve théorique et au moins 18 ans au jour de...
Date: 2017-10-01 08:14:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le permis probatoire pour les jeunes conducteurs
Centre agréé pour la récupération points de permis de conduire
Stages de récupération de points au meilleur prix
Service de réservation et d'inscription en ligne à nos stages low cost pour une récupération de points du permis de conduire.
Récupérer 4 points sur votre permis de conduire
Stages Points Permis vous propose des stages de récupération de points au tarifs les plus...
Site :
stagespointspermis.fr
Permis de conduire provisoire - psychotestspermis.fr
SENSIBILISATION SECURITE ROUTIERE
Permis de conduire provisoire
Le terme de « permis provisoire » qualifie toutes les situations dans lesquelles le permis de conduire est octroyé ou réattribué de manière temporaire. Les raisons peuvent être multiples.
Permis provisoire après suspension
Un automobiliste contrôlé en train de conduire sous l'emprise d'alcool ou de stupéfiants subit une...
Questions fréquentes - Dockx Rental
Vous avez une question au sujet de votre location de voiture ? Vous trouverez ici des réponses aux questions les plus fréquemment posées. Vous ne trouvez pas de réponse à votre question ? Contactez votre Dockx Service Shop .
Quelles sont les étapes à suivre pour louer un véhicule ?
Souhaitez-vous réserver votre véhicule sur le site Web de Dockx Rental ou dans le shop ? Si vous...
Site :
http://www.dockx.be
Banque de questions de l’interrogation écrite de l’examen ...
Banque de questions de l'interrogation écrite de l'examen du permis de conduire Catégories C, CE, D, DE.
Banque de questions de l'interrogation écrite de l'examen du permis de conduire.
I - Catégories C, CE, D, DE.
Thèmes Questions
Réponses
CD1
A l'âge de 60 ans, un conducteur en activité, détenteur d'un permis de conduire les véhicules lourds, doit-il repasser un contrôle...
Date: 2017-09-30 14:12:46
Site :
http://abu-dhar-al-ghifari3.blogspot.com
Jurisprudence automobile Code de la route PERMIS A POINTS ...
page précédente tous les textes
PERMIS A POINTS : INFORMATON DE L'AUTOMOBILISTE nombre exact de points perdus non
Ni l'article L 223-3, ni l'article R. 223-3 n'exigent que le conducteur soit informé du nombre exact de points susceptibles de lui être retirés, dès lors que la qualification de l'infraction qui lui est reprochée est dûment portée à sa connaissance.
Vu, enregistré le...
Réglementation relative à la conduite des tracteurs et ...
Réglementation relative à la conduite des tracteurs et machines agricoles
11e législature
Question écrite n° 38749 de M. Philippe Richert (Bas-Rhin - UC)
publiée dans le JO Sénat du 28/02/2002 - page 612
M. Philippe Richert attire l'attention de M. le ministre de l'équipement,...
Date: 2016-10-21 10:45:26
Site :
senat.fr
Retrait ou suspension du permis pour excès de vitesse
Excès de vitesse de 40 km/h ou plus : les étapes du retrait du permis
Excès de vitesse de 40 km/h ou plus : les étapes du retrait du permis
La suspension du permis de conduire est une sanction prise par les forces de l'ordre ou un juge en cas d'infraction grave au Code de la route, notamment en cas d'excès de vitesse. Quelles sont les étapes d'une suspension ? Combien de temps dure-t-elle...
Site :
stagespointspermis.fr
Thèmes liés : suspension permis de conduire exces de vitesse / retrait permis de conduire exces de vitesse / point permis de conduire exces de vitesse / retention du permis de conduire pour exces de vitesse / perte permis de conduire exces de vitesse
Les avocats spécialisés: Avocat d'infraction routière
Vous avez commis une (ou pas) une infraction au code de la route et souhaitez trouver un avocat pour défendre votre cause. Vous pouvez trouvez un avocat spécialisé dans les infractions au code de la route pour vous défendre et éviter de lourdes amendes et parfois même l'emprisonnement. Il est possible pour l'avocat spécialisé de vous protéger de la machine à fric qu'est l'état et ses...
Date: 2016-09-08 04:37:59
Site :
http://avocat-specialise.blogspot.com
Thèmes liés : avocat specialise infraction code de la route / avocat specialise code de la route / amende pour infraction au code de la route / infraction code de la route / infraction grave au code de la route
CODEFAST - tests Code de la route en ligne 2017 ! Culture ...
Une bonne partie de votre connaissance du code de la route repose sur celle que vous devez avoir de la signalisation, c'est-à-dire des panneaux et des marquages au sol que vous pourrez rencontrer sur votre route une fois que vous serez conducteur et avant cela, à l'examen du code de la route.
En France, le code de la route existe depuis presque un siècle ! En effet, les 4 premiers panneaux de...
Site :
http://www.codefast.fr
Récupérer son permis de conduire en urgence et la gravité ...
- un recours pour excès de pouvoir destiné à faire annuler cette décision.
- un recours en référé suspension destiné à suspendre la décision attaquée en attendant que le juge de l'excès de pouvoir se prononce sur votre première requête.
Il faut bien comprendre que lorsque vous déposez un recours pour excès de pouvoir, celui-ci ne sera pas jugé avant plusieurs mois : d'où...
L'obligation d'une formation initiale et de formation ...
L'obligation d'une formation initiale et de formation continue tous les 5 ans
publié le 16 mars 2011 (modifié le 3 avril 2017)
La directive 2003/59/CE du parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003, transposée en droit français par le décret 2007-1340 du 11 septembre 2007 codifié aux articles R. 3314-1 et suivants du code des transports, impose une obligation de qualification...
Date: 2017-10-04 17:56:49
Site :
http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr
Passer son code de la route, son permis en candidat libre
Tweeter
Où s'inscrire au code de la route candidat libre ?
L'inscription au permis en candidat libre est gratuite et se fait, de préférence, à la préfecture de votre département, au service du permis de conduire ou, pour certains départements, à la DDT, au service de la répartition. Il se peut que les délais de présentation aux examens soient légèrement plus longs qu'en passant par...
Site :
http://www.permisecole.com
avocats-route.ch - Avocats de la Route - Suisse romande ...
Emergent Disease Foundation - A UK registered charity founded 2010 to research and educate o...
avocats-route.ch Traffic Sources Chart
avocats-route.ch Alexa Rank History Chart
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Avocats de la Route - Suisse romande - Accueil Accueil Réseau d'avocats Assistance Infos gratuites Actualités Contact DE T. 022 809 57 58 | info(at)avocats-route(dot)ch Accueil...
Site :
http://avocats-route.ch.composesite.com
La voiture sans permis - Code de la route gratuit 2017
La voiture sans permis
C'est assurément le plus grand scandale et injustice de la route.
Comment les pouvoirs publics ont pu mettre en place pareil principe : pouvoir emprunter les voies de circulation dans un véhicule motorisé sans permis.
Sponsorisé par Royal Goulou
Tous les chauffards, ceux qui ne sont pas aptes à conduire peuvent prendre place dans ce type de véhicules sans aucune notion de rien. Il y a bien pour ceux né après 1988 (plus de 24 ans) d'être détenteur du BSR. (Brevet de...
Site :
http://www.code-de-la-route-gratuit.pro
Thèmes liés : test code de la route gratuit permis de conduire / code de la route pour voiture sans permis / test code de la route gratuit securite routiere / voiture code de la route gratuit / code de la route pour permis c gratuit
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2017-10-03 12:40:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Permis Infos - Code de la route : test en ligne du code de ...
Tout savoir sur les points du permis de conduire
Le permis à points est une institution conséquente en France, qui s'avère être parfois très contestée par les usagers de la route dans la mesure où le solde de points initial de base peut paraître bas au regard des retraits de points encourus en fonction de la nature de l'infraction. Découvrez notre guide sur le permis à points afin de tout savoir sur ses débuts, son fonctionnement, les différents enjeux, ses avantages, les différentes catégories...
Date: 2017-10-04 17:28:24
Site :
http://www.permis-infos.com
Thèmes liés : consulter solde points permis de conduire / stage recuperation de points de permis de conduire / point permis code de la route / recuperer des points permis de conduire / solde de points sur permis de conduire
Astuce : comment avoir son code de la route
Astuce : comment avoir son code de la route
Astuce : comment avoir son code de la route
Catégories
Deux roues
1ère étape vers le sésame ultime : le permis de conduire, cette épreuve théorique en fait frémir plus d'un !
A nous de vous présenter la technique ultime pour réussir son code de la route , et tout se joue à partir du 1er test d'entrainement !
Il faut tout d'abord savoir que...
Site :
http://www.prettylittlecar.com
Quels types de véhicule peut-on conduire avec le permis B
page précédente tous les textes
Quels types de véhicule peut-on conduire avec le permis B
Le permis de conduire le plus courant est le permis B, correspondant à la catégorie des véhicules légers. Vous trouverez ci-dessous la liste des véhicules que vous pouvez conduire avec le permis B.
Définition générale des véhicules dont le permis B autorise la conduite
Le permis B permet...
Le Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière ...
Le Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière (DPCSR)
Publié le 21 septembre 2016
Les délégués au permis de conduire et à la sécurité routière encadrent en tant que responsable hiérarchique, l'activité des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière, ainsi que les agents de l'administration chargés de la délivrance du permis de conduire,...
Amendes, Infractions, Code de la route - Société
Minimotos, maxirisques - La DH
BRUXELLES Elles ont l'air minuscules et inoffensives, mais sont puissantes et dangereuses. Il y a tout lieu de s'en méfier, surtout en cette période de Noël où l'on peut les trouver partout. Par la voix de son porte-parole, Benoît Godart, l'Institut belge pour la sécurité routière (IBSR) met en garde contre le danger des pocket bikes, ces minimotos qui ont...
Moniteur / Monitrice d'auto-école - missionreconversion.fr
Le moniteur d'auto-école assure la formation théorique et pratique des conducteurs des différentes catégories de véhicules : cyclo, moto, auto, poids lourd. Il prépare ses élèves au permis de conduire et fait d'eux des conducteurs responsables.
Description métier
Le moniteur d'auto-école dispense des cours théoriques et pratiques, individuels et collectifs. Son rôle éducatif est...
Site :
https://www.missionreconversion.fr
Le nouveau code de la route : la réforme 2016 | DEKRA
Home » Le nouveau code de la route : la réforme 2016
Le nouveau code de la route : la réforme 2016
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Depuis mai 2016, une nouvelle réglementation du permis de conduire (loi Macron du 1er juin 2016) a été mise en place par le Ministère de l'Intérieur afin de réduire les délais de passage. Tour d'horizon des objectifs de la réforme et des changements que cela implique.
L'objectif du nouveau code de la route
La réforme voulue par l'État a pour objectif de réduire par deux les délais de passage des épreuves du permis de conduire (théorique et pratique) en les faisant passer de 96 à 45...
Site :
https://www.le-code-dekra.fr
L’examen théorique général du permis de conduire
L'examen théorique général du permis de conduire :
Réforme du code de la route :
En Mai 2016, l'épreuve du Code la route a été totalement réformée.
Cette réforme a transformé cet examen théorique en une véritable épreuve globale du permis de conduire mêlant :
connaissance du Code de la route ;
connaissance du véhicule ;
connaissance des comportements à adopter sur la...
Site :
https://www.auto-ecole.net
Le code de la route polynésien bientôt valide en France
Diminuer
Le code de la route polynésien bientôt valide en France ?
PARIS, le 27 février 2017. Le député du Haut-Rhin Michel Sordi a interpellé la semaine dernière le gouvernement sur la validité du code de la route obtenu au fenua.
"Les auto-écoles de France métropolitaine ne peuvent valider une ETG (épreuve théorique générale, épreuve du code de la route) passée et obtenue en...
Site :
http://www.tahiti-infos.com
Le Code de la route - Documentaire, Sport DVD - Blu-Ray ...
- Le Code de la route
Le Code de la route
Filtrer
Donnez-vous toutes les chances d'obtenir votre permis en profitant de notre sélection de DVD sur le le code la route. Préparez l'obtention de...
Site :
video.fnac.com
Thèmes liés : code de la route en dvd / code de la route pour permis d / code de la route conduite sans permis / code de la route pour permis / code de la route pour voiture sans permis
Le permis voiture (permis B) - securite-routiere.gouv.fr
Yerres (Essonne)
Avertissement : la présente liste n'est pas une liste exhaustive mais un recueil de différents exemples d'aides portés à la connaissance de la Délégation de la Sécurité et de la Circulation routières. En cas d'erreur ou de compléments d'informations, les demandes de modifications peuvent être envoyées à l'adresse suivante :...
Date: 2017-10-04 15:02:47
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Code de la route Cours Théorique Permis De Conduire Au Maroc
Cours Théorique Permis De Conduire Au Maroc
Le Code de la route:
est un ensemble des signes et de règles reconnues au au niveau international relatives à tous les usagers de la route pour la prévention et la coercition de la sécurité routière comme des
signes ou des signes annonçant le danger.
bien connaître la signalisation routière c'est bien communiquer avec les autres usagers afin d'adopter une conduite sûre.
la signalisation à pour but:
d'avertir des dangers
d'informer des règles de conduite à appliquer
et de...
Site :
marocpermis.com
Les bonnes nouvelles du nouveau code marocain de la route
CODE DE LA ROUTE - Le stationnement interdit ou l'absence de visite technique ne devrait plus mener votre véhicule à la fourrière, du moment que vous payez une amende. C'est l'une des dispositions du projet de loi modifiant le Code de la route de 2010, adopté en plénière par la Chambre des conseillers mardi 9 février.
Ce texte, très attendu, a pour objectif de corriger les carences et les...
Auto Ecole Nouvelle Conduite Marseille : code en ligne ...
Code en Ligne
Exercez-vous en ligne !
Préparez au mieux cette première étape vers le permis auto ! Dans l'une de nos agences, vous pourrez suivre un programme de formation théorique, dans lequel vous trouverez des séances construites sur un des thèmes du code de la route, et des séances avec tous les thèmes (examen blanc).
Vous pourrez également assister à des séances de code en présence d'un formateur qui vous aidera dans votre apprentissage.
Grace à nos boitiers individuels, vous vous...
Site :
http://www.nouvelle-conduite.com
Thèmes liés : auto ecole code de la route / code de la route conduite sans permis / code de la route examen blanc en ligne / entrainement a l examen du code de la route / test d examen code de la route
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Code de procédure pénale
Sécurité routière
Stupéfiants
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux près les cours d'appel - Premiers présidents des cours d'appel - Procureurs de la République - Magistrats du siège
- 10 juin 2003 -
Sommaire :
I. - EXTENSION DE LA PROCEDURE DE L'AMENDE...
Date: 2007-03-13 17:29:24
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Perte de points sur le permis de conduire - POINTS12
Transgresser les lois définies dans le code de la route peut avoir pour effet une perte de 6 points sur son permis de conduire. La perte de points se produit quand l'amende est encaissée par le Trésor Public.
Que faire après un retrait de points ?
Suite à une perte de points, vous pouvez récupérer vos points de deux façons.
Récupération passive
Vos points seront crédités...
Site :
https://www.points12.fr
Moto la vitesse : l'excès de vitesse à moto et la maîtrise ...
Moto la vitesse : l'excès de vitesse à moto et la maîtrise de la vitesse à moto
Contester un excès de vitesse lorsque le conducteur
n'a pas été identifié formellement lors du contrôle
Lorsque l'auteur d'un excès de vitesse n'a pas été arrêté et contrôlé sur le moment, la détermination de l'auteur présumé (de l'infraction) se fait à l'aide de la plaque d'immatriculation. La...
Site :
motoservices.com
Blog StagesPointsPermis | Faux permis de conduire
Les faux permis de conduire sont nombreux à circuler en France. Près de 3 millions de faux documents seraient utilisés dans la majorité des cas par des conducteurs qui n'ont jamais passé un examen et dans une moindre mesure par des automobilistes qui n'ont plus de points sur leurs permis. Un tel usage n'est pas sans risque autant pour le titulaire du faux permis que les autres conducteurs...
L'avènement du code de la rue - Code de la route
RÈGLES DE CIRCULATION DES PIÉTONS ET CYCLISTES
L'avènement du code de la rue
04/2011 - n° Revue : 0828
Rubrique : Dossier JA | Sous-Rubrique : Code de la route
Engagée en 2006, la démarche d'élaboration d'un « code de la rue » a eu pour objectifs prioritaires de mieux faire connaître et d'adapter les règles du code de la route afin d'améliorer les...
Réforme du permis de conduire. Ce qui va changer en 2016 ...
Côté Rouen Le Havre Infos
Réforme du permis de conduire. Ce qui va changer en 2016
La réforme du permis de conduire (l'examen du Code de la route) sera mise en application à compter du 2 avril 2016. Vidéos, nouvelles questions... Découvrez ce qui va changer.
Publié le 17 Fév 16 à 19:21
La réforme du permis de conduire sera appliquée à compter du 2 avril 2016. (Photo : ©Fotolia...
Site :
https://actu.fr
Les limitations de vitesse en France - Moto, scooter et du ...
LE BEST OF DES RADARS
Les limitations de vitesse en France
L'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres (1) de contrôle routier paru au JO du 23 juin 2009
L'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier paru au Journal Officiel du 23 juin 2009 abroge l'arrêté du 7 janvier 1991 (arrêté modifié relatif à la construction, au contrôle et aux modalités...
Site :
motoservices.com
Lavabo: Comment se passe le permis de conduire
mercredi 15 mai 2013
Comment se passe le permis de conduire
21 Ao t 2011 Premier examen de France, le permis de conduire est une tape importante dans la vie. L.enjeu est important et il suscite donc, un grand stress. 27 Mai 2015 L.examen du permis de conduire comprend une preuve th orique Comment faire si. Ces 2 preuves se d roulent selon une proc dure pr cise. Vous devez d.abord passer une ...
Date: 2017-05-29 14:56:00
Site :
http://sanitaire-mondiale1.blogspot.com
proposition de loi visant à ce qu'un avis de suspension de ...
Annexe au procès-verbal de la séance du 20 mai 2009
PROPOSITION DE LOI
visant à ce qu'un avis de suspension de permis de conduire soit adressé systématiquement à toute entreprise ou autorité administrative employant des conducteurs de véhicules à moteur,
PRÉSENTÉE
Par MM. Jean-Claude CARLE, Jean-Paul ALDUY, Michel BÉCOT, Pierre BERNARD-REYMOND, Laurent BÉTEILLE, Joël BILLARD,...
Date: 2010-12-21 16:23:15
Site :
senat.fr