Articles sélectionnés pour le thème : vol permis de conduire et carte d'identite
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Circuit Crète - Grèce : Autotour : La Crète en liberté 8 ...
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Thèmes liés : vol permis de conduire et carte d'identite / categorie permis de conduire voiture / permis de conduire a 16 ans / chargement vehicule code de la route / permis de conduire categorie c
Sécurité routière au Cameroun: la gendarmerie passe à la ...
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Sécurité routière au Cameroun: la gendarmerie passe à la vitesse supérieure avec les contrôles mobiles
La 3è génération de l'opération de «contrôle-surveillance-répression» des infractions à la circulation routière à travers les axes routiers lancé à l'Est, le 28 février dernier, par le secrétaire d'État à la Défense (Sed) chargé de la Gendarmerie nationale,...
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Thèmes liés : l'insecurite routiere en france / infraction code de la route exces de vitesse / code de la route exces de vitesse amende / code de la route exces de vitesse / gendarmerie nationale securite routiere
Modèle de lettre demande photo radar automatique pour ...
VITESSE
Vous venez de recevoir par la Poste un procès verbal (P.V.) pour un excès de vitesse constaté par un radar automatique. Si vous pensez qu'il s'agit d'une erreur, que vous n'étiez pas au volant, que vous ne dépassiez pas la vitesse limite autorisée ou simplement si le doute vous habite, vous pouvez demander une copie de la photo prise par ce radar. Celle-ci vous évitera peut-être...
Date: 2017-10-04 18:53:55
Site :
http://www.info-demarches.com
Thèmes liés : perte de points du permis de conduire / vol permis de conduire et carte d'identite / point permis de conduire exces de vitesse / perte permis de conduire exces de vitesse / permis de conduire a 6 points
La dénonciation des salaries pris par un radar - Maitre ...
Va-t-il y avoir une obligation de dénoncer les salariés pris par un radar ?
Quel est le système aujourd'hui ? Quels sont les risques pour les dirigeants d'entreprise ? Quels sont les risques pour les salariés ? Que pourrait changer le projet de loi proposé par le conseil national de la sécurité routière ?
La dénonciation des salaries pris par un radar
Va-t-il y avoir une obligation...
Site :
https://www.legavox.fr
Thèmes liés : article l 121 3 du code de la route / changement d'adresse sur permis de conduire et carte grise / retrait de points permis de conduire entreprise / conseil national securite routiere / vol permis de conduire et carte grise
Parc National de Krka (Croatie)
Parc-National-Krka.fr photos de partirou.com
Situé à l'intérieur des terres, au Sud de la Croatie , le Parc National de Krka (prononcer "Keurka") révèle tout le charme naturel du pays. Ce magnifique Parc National de 109 km² englobe une partie de la rivière Krka, le lac Visovacko jezero ainsi qu'une multitude de cascades, dont les Chutes de Skradin qui se déversent dans un cadre de...
Date: 2017-08-02 14:44:14
Site :
http://www.parc-national-krka.fr
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte d'identite / comment voir point permis de conduire / validite d'un permis de conduire europeen en france / systeme national des permis de conduire / validite d'un permis de conduire americain en france
Amendes, Infractions, Code de la route - Société
Minimotos, maxirisques - La DH
BRUXELLES Elles ont l'air minuscules et inoffensives, mais sont puissantes et dangereuses. Il y a tout lieu de s'en méfier, surtout en cette période de Noël où l'on peut les trouver partout. Par la voix de son porte-parole, Benoît Godart, l'Institut belge pour la sécurité routière (IBSR) met en garde contre le danger des pocket bikes, ces minimotos qui ont...
CONTESTER les Infractions au Code de la Route par Passion ...
Payer par Internet
Définition
Les infractions qualifiées "contraventions" sont divisées en 5 classes qui peuvent donner lieu à des amendes allant de 38 EUR à 1500 EUR et même jusqu'à 3000 EUR, en cas de récidive. A ces contraventions peuvent s'ajouter certaines peines complémentaires (ex : suspension du permis de conduire)....
Date: 2017-05-21 16:19:26
Site :
http://www.passion-harley.fr
Employeurs : la prise en charge des amendes pour ...
La prise en charge, par l'employeur, des amendes réprimant une contravention au Code de la route, commise par un salarié de l'entreprise, constitue un avantage et doit, à ce titre, est assujettie à cotisations de sécurité sociale.
Telle est la position affirmée par la Cour de Cassation, dans un arrêt du 9 mars 2017 (n°15-27538) , validant par là-même les préconisations de l'ACOSS...
Site :
https://www.eurojuris.fr
Thèmes liés : article l 121 3 du code de la route / prise en charge des amendes pour infraction au code de la route / securite routiere vitesse et distance d'arret / distance de securite code de la route article / amende code de la route salarie
Comment voyager en camping-car - PartirOu.com
Photos
Voyager en Camping-car
Pour un voyage itinérant, le camping-car, et les véhicules en général, offrent une liberté de mouvement qui peut être appréciable. Avec un camping-car, le voyageur emporte avec lui sa literie, sa vaisselle, sa salle de bain, en un mot son chez-soi, tout en étant itinérant. Le coût d'achat d'un camping-car étant élevé, il peut être intéressant d'avoir...
Site :
http://www.partirou.com
Thèmes liés : passer son permis de conduire a l'etranger / voiture sans permis de conduire d'occasion / vol permis de conduire a l'etranger / passer son permis de conduire en 2 semaine / permis de conduire 2 semaines paris
Prévention Routière Réunion
Installation de radars pédagogiques
La Sécurité routière a décidé l'installation de 10 radars pédagogiques sur les routes départementales de la Réunion. Ces réseaux routiers jouent un rôle fondamental dans le développement et le désenclavement des divers quartiers de l'île.
Ils seront installés dans sept communes sur des portions de route où les dépassements de vitesse sont...
Site :
http://preventionroutierereunion.com