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Code de la Route Gratuit - Les Pièges de la réforme 2017
C
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Test gratuit conforme à l'examen officiel 2017
Considéré par beaucoup comme une épreuve délicate, l'examen du code de la route (désormais appelé « épreuve théorique générale » ou « ETG ») est redouté par nombre de candidats. Ce...
Site :
https://coderoute.em-concilium.eu
Algérie - mise en application du nouveau code de la route ...
Le nouveau code de la route ou plutôt le nouveau barème des sanctions aux infractions du code de la route est entré en vigueur depuis 48 heures. Les autorités ont décidé de s'attaquer aux délinquants de la route !
Désormais, les infractions coutent plus chères. Oublier d'attacher sa ceinture de sécurité ou téléphoner au volant couteront chers aux automobilistes. L'amende varie...
Date: 2017-10-04 21:41:32
Site :
http://www.autoalgerie.com
Code accéléré - Yack Auto Ecole
Contact
Code accéléré
La formation classique vous paraît trop longue...? Vous avez des impératifs afin de passer rapidement le permis...? Nous avons une solutions pour vous : Le code en seulement 3 jours !
Accueil > Formations > Formations accélérées > Code accéléré
Le princpal avantage du stage code accéléré est de pouvoir concentrer le maximum d'heures sur une période très courte. Les séances étant très rapprochées, vous ne perdrez pas de temps à...
Site :
https://www.yack-autoecole.fr
Comment réviser son code de la route efficacement et en ...
Comment réviser son code de la route efficacem...
Comment réviser son code de la route efficacement et en toute autonomie
07 Janvier 2011 à 00h00
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Vous devez passer votre code de la route dans peu de temps et n'avez toujours pas commencé à réviser ? Pire encore, vous n'avez absolument pas l'intention de vous rendre auprès de votre auto-école pour travailler car le temps vous manque...
Site :
https://www.digischool.fr
Vitesse maximale autorisée sur route en France — Wikipédia
La vitesse maximale autorisée sur route en France dépend dans le cas général du type de routes (autoroutes, routes à chaussées séparées ou autres) et des conditions de circulation. Elle peut aussi varier en fonction de la nature du véhicule ou du conducteur.
Sommaire
En France, les accidents se produisent surtout en agglomération, ce qui justifie des limitations de vitesse...
Date: 2017-10-01 13:44:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Code de la route - Geek Junior -Accueil - Geek Junior
Voici 3 applications mobiles pour préparer l'examen au code de la route. Car, comme tu le sais peut-être, il est possible d'apprendre à conduire de manière anticipée dès l'âge de 15 ans en conduite accompagnée.
Le code de la route est le passage obligé pour obtenir le permis de conduire. Plusieurs applications sont disponibles sur l'App Store et Google Play. Voici 3 applications mais...
Site :
https://www.geekjunior.fr
DEKRA | Passer l’examen du code de la route avec DEKRA
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Une nouvelle réglementation du Code de la Route est en vigueur depuis le 1er juin 2016. Le Ministère de l'Intérieur a confié l'épreuve d'ETG (Examen Théorique Général) du permis de conduire à des opérateurs privés.
L'agrément de DEKRA vous permet de vous inscrire à l'épreuve du code de la route en candidat libre en choisissant le lieu,...
Site :
https://www.le-code-dekra.fr
Infractions - Tests code de la route gratuit
Ne pas respecter ces règles édictées par le code de la route expose le conducteur à des sanctions : amende, retrait de points voire suspension du permis de conduire.
En matière de code de la route, on retrouve principalement deux types d'infractions en fonction de la gravité de la faute : la contravention et le délit.
La contravention : il s'agit de l'infraction la moins grave. Il y a 5 classes...
Site :
coursdecode.com
Thèmes liés : test code de la route gratuit permis de conduire / test code de la route permis de conduire / principales infractions au code de la route / teste gratuit code de la route / amende pour infraction au code de la route
Comparatif meilleurs formations code de la route permis ...
Posté le: mai 13, 2012 Dans: Labo. Logiciels , Tests, Guides & Comparatifs
Les professionnels de l'enseignement de la conduite n'aiment guère l'admettre, mettant souvent en avant de soi-disant difficultés administratives, mais passer l'examen du code en candidat libre est une formule économique et parfaitement praticable. Nous parlons bien sûr de la partie théorique du permis de conduire,...
Site :
http://e-choix.com
Éducation routière en France — Wikipédia
L'éducation des enfants[ modifier | modifier le code ]
L'intérêt se focalise-t-il entre les deux guerres sur l'éducation routière des écoliers. En 1927 , Édouard Herriot , ministre de l'instruction publique , prescrit, dans une circulaire adressée aux inspecteurs d'académie, l'enseignement du Code de la route dans les écoles primaires . Il introduit sa circulaire en ces termes [7] :...
Date: 2017-10-02 04:36:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
CONTESTER les Infractions au Code de la Route par Passion ...
Payer par Internet
Définition
Les infractions qualifiées "contraventions" sont divisées en 5 classes qui peuvent donner lieu à des amendes allant de 38 EUR à 1500 EUR et même jusqu'à 3000 EUR, en cas de récidive. A ces contraventions peuvent s'ajouter certaines peines complémentaires (ex : suspension du permis de conduire)....
Date: 2017-05-21 16:19:26
Site :
http://www.passion-harley.fr
Champ d'application de l'article L. 221-2 du code de la route
Champ d'application de l'article L. 221-2 du code de la route
14e législature
Question écrite n° 07687 de M. Hervé Maurey (Eure - UDI-UC)
publiée dans le JO Sénat du 01/08/2013 - page 2246
M. Hervé Maurey attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de...
Date: 2016-10-21 11:32:35
Site :
senat.fr
Thèmes liés : permis de conduire limite d age / permis de conduire d transport en commun / code de la route pour permis d / permis de conduire de la categorie b / article de loi du code de la route
Champ d'application de l'article L. 221-2 du code de la route
Champ d'application de l'article L. 221-2 du code de la route
14e législature
Question écrite n° 07687 de M. Hervé Maurey (Eure - UDI-UC)
publiée dans le JO Sénat du 01/08/2013 - page 2246
M. Hervé Maurey attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de...
Date: 2016-10-21 11:32:35
Site :
senat.fr
Thèmes liés : permis de conduire limite d age / permis de conduire d transport en commun / code de la route pour permis d / permis de conduire de la categorie b / article de loi du code de la route
NEPH : Numéro d'Enregistrement Préfectoral Harmonisé
comment (ou ) peut on vérifier la validité de son NEPH hors process de réinscription ?
Merci
28/03/2017 à 07:44 La Rédaction
Vous devez contacter la le service des permis de conduire de votre préfecture (où a été enregistré votre dossier la première fois). Si votre numéro n'est plus valide, vous pouvez obtenir une copie de l'inscription précédente, vérifier que vos données sont à...
Test en ligne gratuit - Réviser le permis de conduire - Moto
Je circule...
Réponse : Le panneau indique que la route est prioritaire, je bénéficie de la priorité de passage à toutes les intersections.Il n'est pas implanté avant l'intersection mais au début de la route prioritaire et en rappel cinquante mètres après une intersection pour informer les conducteurs qui rejoignent cette route et environ tous les cinq kilomètres hors...
Site :
http://www.maxipermis.com
Code de la route Belge: August 2006
Code de la route Belge
Les précisions sur les zones floues du code de la route belge. Utile si vous vous appretez à passer le permis de conduire ou si vous souhaitez en apprendre plus.
Saturday, August 12, 2006
Interdit de dépasser dans un carrefour
Cette vidéo explique pourquoi il est interdit d'effectuer un dépassement dans un carrefour et pourquoi il ne faut pas bruler les feux.
posted by...
Date: 2017-08-29 14:32:00
Site :
http://code-de-la-route-belge.blogspot.com
Permis moto - Stage permis moto accéléré - Tarifs et ...
Déroulement des formations
Eligibilité
Bien choisir sa moto école... ce n'est pas une question de proximité d'agence mais de circuit pour votre sécurité et la qualité de votre formation!
On a trop tendance à choisir une école près de chez soi alors que la formation au permis moto doit se dérouler en partie sur un circuit. Pas besoin de se rendre à l'agence pour préparer son code,...
Site :
http://www.easymonneret.com
carrefour a sens giratoire - code de la route France
Les carrefours giratoires en Ontario et comment conduire grâce à un carrefour giratoire.
carrefour a sens giratoire - code de la route France
Carrefour giratoire - code de la route France
carrefour giratoire...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : code de la route rond point / point permis code de la route / code de la route permis de conduire / code de la route francais / comment avoir son code de la route
Le candidat libre - Permis de conduire et code de la route ...
1.6 millions de permis sont accordées chaque année en moyenne. Les dossiers doivent être complétés le mieux possible et doivent correspondre aux attentes de l'administration. Chaque imperfection peut engendre un retard.
AIDEZ LES FONCTIONNAIRES, RESPECTEZ LES RECOMANDATIONS DISPONIBLES SUR CHAQUE SITE DES PREFECTURES.
ACCUEIL AVEC RENDEZ-VOUS OBLIGATOIRE
Au bureau des permis de conduire certaines démarches se font uniquement sur rendez-vous pour:
Échange de permis de conduire étranger ;
Commission médicale (suite à une infraction au...
Site :
https://www.lecandidatlibre.com
Thèmes liés : permis de conduire candidat libre code / permis de conduire candidat libre paris / permis de conduire candidat libre prefecture / dossier d inscription au permis de conduire / permis de conduire candidat libre
CODEFAST - tests Code de la route en ligne 2017 ! Culture ...
Une bonne partie de votre connaissance du code de la route repose sur celle que vous devez avoir de la signalisation, c'est-à-dire des panneaux et des marquages au sol que vous pourrez rencontrer sur votre route une fois que vous serez conducteur et avant cela, à l'examen du code de la route.
En France, le code de la route existe depuis presque un siècle ! En effet, les 4 premiers panneaux de...
Site :
http://www.codefast.fr
Obtenir le permis de conduire en 13h dès 2017
Passer le permis en 13h de conduite seulement ? Possible dès janvier 2017 !
Passer le permis en 13h de conduite seulement ? Possible dès janvier 2017 !
Actualités
Laetitia
mercredi 9 novembre 2016
Nouveauté pour l'obtention du permis de conduire : en 2017, passer le permis sur une boîte de vitesse automatique (BVA) sera plus rapide que sur une voiture mécanique. Bien que très peu répandu...
Site :
https://www.codedelaroute.fr
Le Code de la Route Gratuit for Mac - aploader.com
Description
Vous souhaitez préparer l'examen du code de la route en mettant toutes les chances de votre côté ?
Vous désirez simplement tester vos connaissances ?
...Auriez-vous nouveau votre code si vous le repassiez aujourd'hui ?
Découvrez Le Code le Route, LA solution pour vous entraîner comme l'auto-école* !
Idéale pour apprendre, s'exercer et se perfectionner, cette formation...
Site :
https://aploader.com
Le permis B ''Code 79'' - MaxiCampingCar.fr
Le permis B ''Code 79''
La dérogation ''Motorhome, Autocaravane''
par Maxi
popularité : 96%
C'est la limite de poids que le véhicule ne peut dépasser sous aucun prétexte (avec passagers + bagages + pleins). ) est supérieur à 3,5 tonnes.
En effet depuis cette date les camping-cars sont classés en catégories M1 et désormais considérés comme véhicule de transport de personne.
Or le...
Date: 2017-10-04 19:37:27
Site :
http://www.maxicampingcar.fr
Thèmes liés : permis de conduire categorie b motorhome code 79 / code de la route pour le permis b / permis de conduire de la categorie b / code de la route pour permis d / code de la route permis de conduire
Code de la route 2016 : commenté - 16e éd » Free download ...
all-books.net » ebooks » french-book » Code de la route 2016 : commenté - 16e éd
Code de la route 2016 : commenté - 16e éd
Code de la route 2016 : commenté - 16e éd
Dalloz; édition 2016 (2 mars 2016) | ISBN: 2247159680 | Français | PDF | 1882 pages | 175 MB
Les + de l'édition 2016 du Code de la route Dalloz :
- à jour des nouvelles dispositions en matière de délivrance du permis de conduire, d'éthylotest électronique et de stationnement payant ;
- à jour des lois Macron et...
Date: 2017-08-29 14:05:58
Site :
http://all-books.net
Thèmes liés : comment avoir son code de la route / code de la route dalloz / code de la route stationnement caravane / code de la route sur le net / code de la route francais pdf
Code de la route pour poids lourds - codeclic.com
Test gratuit du code de la route
Pour des raisons diverses, notamment si vous souhaitez intégrer une entreprise de transport, il est indispensable de posséder le permis de conduire C, catégorisé poids lourd.
Cet article a pour but de vous apporter les informations pratiques pour pouvoir passer votre code de la route, et par la suite le permis C.
Il est important de souligner que si vous possédez le permis auto depuis moins de 5 ans, vous n'avez pas besoin de repasser l'étape théorique puisque le code B est valable pour présenter à la pratique poids lourds.
Si ce n'est pas le cas, vous serez dans l'obligation de passer l'examen à...
Date: 2017-02-27 17:44:33
Site :
http://www.codeclic.com
Passer le Code de la Route - forum-conduite.com
Passer le Code de la Route
Pour passer l'épreuve du code de la route vous devrez vous inscrire chez un opérateur privé, actuellement il en existe 4, quelque soit l'opérateur choisi il n'y aura pas de différence dans le niveau de l'examen car en réalité l'opérateur ne dispose pas des séries d'examen mais d'une connexion Internet lui permettant de vous proposer une série officielle
Vous...
Date: 2017-10-04 22:59:10
Site :
http://www.forum-conduite.com
Différences entre les permis de conduire Français et Allemand
Voici un petit comparatif du permis de conduire en France et en Allemagne (les tarifs, les épreuves, les points etc.) pour analyser quelles sont réellement les différences d'un pays à un autre sur la formation à la conduite, et si les jeunes conducteurs sont confrontés aux mêmes choses.
Le permis de conduire français
Un petit rappel sur le déroulement du permis de conduire en...
Site :
http://www.bellesallemandes.fr
Code de la route canadien - S'expatrier, travailler et ...
Code de la route canadien
Ecrit par : cymico 13-04 à 21:02
Je suis tombé sur ce site sur le code de la route canadien (de l'ile du Prince Edouard).
C'est très instructif !
www.gov.pe.ca/photos/original/tpw_handbookfre.pdf
Il est bon de le consulter car il existe quelques différences entre icitte et l'Europe.
Ce code est valable pour les automobilistes, mais il y a également des sections pour...
Site :
https://www.immigrer.com
Thèmes liés : passer l'examen du code de la route gratuitement / passer l'examen du code de la route / passer l examen du code de la route / test de connaissance du code de la route / recherche test code de la route gratuit
- Section 2. Validité (art. 19-24) - code-de-la-route.be
Le permis de conduire
Chapitre III. Du permis de conduire
Section 2. Validité
Article 19
§ 1er. Le permis de conduire est validé pour la conduite des véhicules de la catégorie AM, A1, A2, A, B, B+E, C1, C1+E, C, C+E, D1, D1+E, D, D+E ou G.
§ 2. Le candidat âgé de moins de 21 ans qui a passé l'examen pratique avec un véhicule de la catégorie C reçoit un permis de conduire validé...
Télécharger Test code de la route gratuit en ligne ...
Windows
Chaque test comprend une correction détaillée et commentée par un professionnel de la sécurité routière.
Révisez et préparez l'examen du code de la route en toute simplicité grâce au logiciel code de la route pratic , totalement gratuit il met à disposition des futurs candidats du code de la route des cours mais aussi et surtout des exercices pour s'entraîner et être...
Site :
http://logiciels.lelogicielgratuit.com
les principales infractions au code de la route et leurs ...
les principales infractions au code de la route et leurs sanctions
2 Les infractions liées à l alcoolémie En 2009, vies auraient pu être sauvées si tous les conducteurs avaient respecté la limite légale d alcoolémie à 0,5 g/l de sang. Contrairement aux idées reçues, il y a autant d alcool dans un verre de bière ou de vin que dans un verre de whisky-soda, soit l équivalent de 10 g d...
Site :
http://docplayer.fr
La suppression du permis de conduire - xn--dfense-permis ...
La suspension du permis de conduire
La suspension du permis de conduire est une mesure faisant suite à une infraction au Code de la Route.
La suspension administrative du permis de conduire est prononcée par le Préfet, qui va lui-même décider de la durée (jusqu'à 6 mois, voire 1an). Elle fait suite à une grave infraction au code de la route, telle qu'un grand excès de vitesse...
Code de la route : le nouveau système à l'épreuve | Automobile
13/06/2016 à 10:19
| Le Point.fr
Le simulateur fait déjà partie de l'entraînement des élèves au permis de conduire. La réforme de l'examen fera que ce sont désormais des tablettes avec photos et vidéos et questions personnalisées qui seront utilisées. © CEDRIC LECOCQ
Abonnez-vous
Après un départ raté et une pluie de critiques sur son organisation et le nombre de questions...
Site :
http://www.lepoint.fr
Comment réussir l'examen du code de la route
Comment réussir l'examen du code de la route ?
par micky silvia |
Le code de la route est une étape obligatoire avant le passage du permis de conduire, il faut donc prendre cet examen au sérieux, cela vous fera gagner du temps, mais aussi de l'argent.
Il n'y a pas de secret, avec de la volonté et de l'investissement, tout le monde peut décrocher cet examen, ce n'est pas une...
Site :
http://www.commentfaiton.com
Formation au code de la route en ligne : BARA
Bienvenue sur notre site de formation en ligne au code de la route
BARA vous accueille dans son espace de formation à partir duquel vous pourrez :
travailler en ligne à l'aide de nos cours de code de la route interactifs, et valider...
Site :
http://bara.packweb.be
Thèmes liés : passer l'examen du code de la route en ligne / passer l'examen du code de la route / passer l examen du code de la route / reussir l'examen du code de la route / reussir l examen du code de la route
Examen d'obtention du Permis au Maroc - Code de la route ...
Obtenir votre permis de conduire Marocain
Logiciel de test d'examen de permis Marocain
Séries
Téléchargement
1 , 2 et 3
Un logiciel qui va vous aider à obtenir votre prmis de conduire au Maroc, simple d'utilisation et semblale au examens rééls ,il...
Site :
http://www.fraja-maroc.net
Thèmes liés : test code de la route permis de conduire / test pour l examen du permis de conduire / test permis de conduire code rousseau / test permis de conduire maroc / test de code permis de conduire
Article L221.7 du code de la route - LEGISOCIAL
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Dernière mise à jour 05/10/2017
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Accueil Code de la route. Partie législative Livre 2 : Le conducteur Titre 2 :...
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http://www.le-code-route.fr
Thèmes liés : article l221 2 du code de la route / article du code de la route / livre gratuit code de la route / code de la route pour permis d / code de la route permis de conduire
Annulation Permis De Conduire – Tout sur l'annulation de ...
CONTACTEZ NOUS
ANNULATION PERMIS
Une annulation du permis de conduire suite à une infraction au code de la route invalide immédiatement votre permis. Vous êtes alors obligé de repasser le permis de conduire pour pouvoir utiliser votre véhicule à nouveau. Il vous est également demandé de passer un test psychotechnique et une visite médicale.
Attention, en cas d'annulation de permis, il...
Site :
http://www.annulation-permisconduire.fr
Code de la route : contenu de l'épreuve et déroulement
La nouvelle épreuve du code de la route
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La nouvelle épreuve du code de la route
Mis à jour le 02/05/2016
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Remanié début mai 2016, le Code de la route est l'épreuve théorique qui précède l'épreuve pratique de la conduite. Sa réussite est obligatoire avant de passer à l'épreuve suivante et elle reste valable 3...
Permis de conduire à Valence - Auto-école dans la Drôme
Permis de conduire à Valence
Permis B à Valence
Le permis B vous permet de conduire les véhicules dont le poids total autorisé en charge ne dépasse pas 3500 Kg.
Il est affecté aux transports de personnes (8 places maxi en plus du si�?ge du conducteur).
Toute personne ayant 18 ans ou plus peut s'enregistrer pour suivre la formation et obtenir le permis de conduire catégorie B.
ABS...
Site :
http://www.autoecoleabs-valence.com
Réviser le code de la route gratuitement
Le logiciel Code de la Route Pratic s'articule autour de 5 modules :
Panneaux : Vous retrouverez tous les panneaux du code de la route expliqués et classés dans 10 catégories (panneaux de danger, interdiction, obligation, stationnement....).
Examens : Tests dans les...
Date: 2017-10-04 22:34:45
Site :
http://www.journaldugratuit.com
Permis Infos - Code de la route : test en ligne du code de ...
Tout savoir sur les points du permis de conduire
Le permis à points est une institution conséquente en France, qui s'avère être parfois très contestée par les usagers de la route dans la mesure où le solde de points initial de base peut paraître bas au regard des retraits de points encourus en fonction de la nature de l'infraction. Découvrez notre guide sur le permis à points afin de tout savoir sur ses débuts, son fonctionnement, les différents enjeux, ses avantages, les différentes catégories...
Date: 2017-10-04 17:28:24
Site :
http://www.permis-infos.com
Thèmes liés : consulter solde points permis de conduire / stage recuperation de points de permis de conduire / point permis code de la route / recuperer des points permis de conduire / solde de points sur permis de conduire
Repasser son permis de conduire apres une annulation ...
SENSIBILISATION SECURITE ROUTIERE
REPASSER SON PERMIS DE CONDUIRE
Votre permis de conduire vient d'être annulé ou invalidé et vous ne savez pas par quoi commencer ? Cette rubrique va vous expliquer en quelques mots quelles procédures suivre selon votre cas.
Repasser le permis de conduire
1/ Se procurer un formulaire Cerfa 02 auprès de votre préfecture ou sous-préfecture
2/ Complétez ce...
Assurance auto temporaire et le permis de conduire
Quel permis de conduire permet d'assurer une auto temporaire
Validité du permis pour assurance temporaire
Pour souscrire une assurance temporaire sur notre site votre permis de conduire doit être conforme à la législation française afin que notre garantie auto temporaire puisse s'exercer.
Dans la mesure où le titulaire du permis étranger à bien atteint l'âge minimum, requis par la...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Aménagement de permis de conduire - EUROJURIS
En cas de suspension administrative du permis de conduire, celle-ci n'est pas aménageable. Seule la suspension judiciaire, donc prononcée par un Tribunal, le reste dans certains cas aujourd'hui limités.Suspension du permis de conduire
Trop de clients nous demandent encore de solliciter "un permis blanc... pour ne pas perdre mon travail..." lorsqu'ils comparaissent devant le Tribunal suite à...
Site :
https://www.eurojuris.fr
Combien de temps pour obtenir son permis de conduire ...
Accueil
Combien de temps pour obtenir son permis de conduire ? | Permis B
Voici quelques éléments qui vous permettront de savoir en combien de temps vous êtes susceptibles d'obtenir votre permis de conduire (permis B).
Les forfaits de formation au permis de conduire et les différents délais
Pour mémoire, le passage des examens théorique et pratique du permis de conduire peut se faire selon...
Site :
http://quelpermis.com
Conduire sans permis - Permis à Points
Conduire sans permis
Conduire sans permis
En 2009, l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR) estimait à au moins 300 000 le nombre de conducteurs roulant en voiture sans permis. Le chiffre monte parfois jusqu'à 2,5 millions et concerne aussi bien ceux qui conduisent sans jamais avoir passé leur permis que la population des «suspendus» et des «annulés»....
Site :
https://www.permisapoints.fr
Prix du permis de conduire en auto-école | Prix | Quelpermis
1048
Le prix du permis de conduire en conduite accompagnée pourrait être moins élevé
Attention, de plus en plus d'indices indiquent que le prix du permis de conduire en conduite accompagnée pourrait être moins élevé que le prix du permis de conduire traditionnel. L'association Prévention routière chiffre le prix du permis de conduire pour ceux qui suivent une formation en conduite...
Site :
http://quelpermis.com
Code de la route allemand, forum Allemagne - expat.com
Code de la route allemand
Code de la route allemand
jean luc1
Membre depuis le 27 Avril 2011
Regierungsbezirk Stuttgart, Ba
17342 messages
Regierungsbezirk Stuttgart, Ba
Vous conduisez régulièrement en Allemagne ou vous allez y circuler prochainement ? Vous vous posez des questions concernant le code de la route allemand ? Vous avez commis une infraction au code de la route en Allemagne...
Site :
http://www.expat.com
La rétention du permis de conduire : une procédure ...
La rétention du permis de conduire : une procédure strictement encadrée par le code de la route
Article juridique publié le 29/05/2011 à 08:25, vu 39136 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
A la différence de la suspension, qui est une sanction, la rétention du permis de conduire est une mesure de sûreté destinée à empêcher provisoirement le conducteur de reprendre le...
Site :
https://legavox.fr