Articles sélectionnés pour le thème : securite permis de conduire
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Concours d'inspecteur du permis de conduire et de la ...
Ouverture des inscriptions en externe et en interne le 04/10/2016. Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 03/11/2016, sur le site du ministère de l'intérieur
Les candidat(e)s sont invité(e)s à privilégier l'inscription par voie...
Date: 2017-10-04 20:39:23
Site :
http://moselle.gouv.fr
Thèmes liés : date d'inscription au concours d'inspecteur du permis de conduire / annales concours d'inspecteur du permis de conduire / concours de recrutement d'inspecteur du permis de conduire / inscription concours d'inspecteur du permis de conduire / inscription au concours d inspecteur du permis de conduire
Connaitre le nombre de points restant sur son permis de ...
Connaitre le nombre de points restant sur son permis de conduire
Connaitre le nombre de points restant sur son permis de conduire
Par Sébastien Nivelet le 17/06/2014
Après la mise en circulation en septembre dernier du nouveau permis de conduire , certaines démarches ont été simplifiées, notamment grâce à la numérisation des différentes données propres à chaque...
Site :
plusdebonsplans.com
La sécurité routière en France, de 1972 à 2012 (Notions ...
E-CONNAISSANCES Notions clés La sécurité routière en France, de 1972 à 2012
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E-CONNAISSANCES Notions clés La sécurité routière en France, de 1972 à 2012
La sécurité routière en France, de 1972 à 2012
Modifié le 10/12/2012
Par BOURGEOIS Guy, Ancien Directeur Général de l'Institut National de Recherche sur les Transports et leur...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Permis de conduire — Wikipédia
Le permis de conduire est retiré pour 1 mois et l'infraction qualifiée de moyennement grave dès que la vitesse est supérieure à la limite autorisée de :
21 km/h en localité soit 71 km/h . Cette vitesse descend à 66 km/h si la personne a des antécédents [45] .
26 km/h hors localité soit 106 km/h . Cette vitesse descend à 101 km/h si la personne a des antécédents.
31 km/h sur...
Date: 2017-10-01 07:42:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : permis de conduire 1 mois / retrait permis de conduire exces de vitesse / amende permis de conduire exces de vitesse / suspension permis de conduire exces de vitesse / permis de conduire exces de vitesse
Combien coûte le permis de conduire ? | Dossier Familial
Le plus souvent proposées sous forme de forfaits, les formules d'apprentissage de la conduite automobile comprennent au minimum vingt heures de conduite, quota obligatoire pour passer le permis de conduire.
Depuis 2005, la durée totale de l'examen pratique du permis de conduire dure trente-cinq minutes (contre quinze auparavant). Un changement invoqué par certaines auto-écoles pour inciter...
Date: 2017-10-04 18:51:13
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : passer l'examen pratique du permis de conduire / l'examen pratique du permis de conduire / passer l'examen du permis de conduire / jour de l examen du permis de conduire / passer examen pratique permis de conduire
Permis de conduire -Examen du code de la route : l ...
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Accueil Particuliers > Actualités >Examen du code de la route : inscrivez-vous en ligne !
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En brefPermis de conduire
Examen du code de la route : inscrivez-vous en ligne !
Publié le 03 octobre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier...
Smartphone au volant - securite-routiere.gouv.fr
Smartphone au volant
Que dit la loi sur l'usage du téléphone au volant ?
Depuis le 31 mars 2003, un décret sanctionne l'utilisation d'un téléphone portable tenu en main. La peine initialement prévue (une contravention de 2me classe (35 ) et un retrait de 2 points du permis de conduire) a été alourdie par décision du Comité interministériel de la sécurité routière du 11 mai 2011 :...
Date: 2017-10-04 16:33:37
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Entrainement au test de l'examen du code de la route
Les entrainements officiels au code de la route
Les éditeurs nationnaux de l'examen théorique général mettent à la disposition des élèves des tests de code de la route sur divers supports pédagogiques : DVD, en ligne et exercices sur cahiers. Ces entraînements sont distribués par les écoles de conduite et de sécurité routière uniquement.
Vous trouverez toutes ces fournitures...
Stage récuperation points permis de conduire Lyon/Limonest ...
o Stages de récupération de points : à partir de 185,00EUR ttc
ATTENTION :
SITE EN COURS DE MODIFICATIONS
Inscriptions au :
04 78 35 50 95 ou le 06 79 21 72 83 - foremsr@aol.com
o Plans de Prévention des Risques Routiers (Entreprises / Administration)
o Tests psychotechniques (100,00EUR ttc)
o Formation à la G.T.A. (450,00EUR ht)
o Conseils GRATUITS en gestion des points et des...
Site :
http://www.foremsr.com
LE PERMIS DE CONDUIRE ET LES AIDES - SMJ Nangis
Pour cela et avant de passer à la phase « aide au permis de conduire », nous te conseillons de t'informer sur le site suivant http://www.securite-routiere.gouv.fr/ .
Besoin d'aide pour payer ton permis...
Site :
https://smjnangis.jimdo.com
Thèmes liés : aide pour passer le permis de conduire / aide au permis de conduire / securite routiere gouv permis de conduire / securite routiere permis de conduire / passer son permis de conduire
Accueil | Permis en Route
Contact & Infos
Bienvenue sur le site de l'auto-école Permis En Route
Notre auto-école se situe à HERBLAY dans le Val d'Oise (95). En poussant les portes de notre établissement, vous découvrez un lieu d'apprentissage à la fois sympathique et professionnel où la pédagogie et la bonne humeur sont de mise !
Encadré par nos enseignants de la conduite et de la sécurité routière, vous...
Site :
http://permisenroute.fr
Thèmes liés : permis de conduire auto ecole / entrainement a l examen du code de la route / auto ecole code de la route / l'examen theorique du permis de conduire / test code de la route permis de conduire
Comment explorer la vision dans un contexte de conduite ...
Comment explorer la vision dans un contexte de conduite automobile?
X Zanlonghi, L Avital, C Pedelahore, C Robin, F
Conduite et Age
Serveur ConduiteSante - Index AbcMédecine AM20473
Introduction
"En faisant de la sécurité routière un des trois grands chantiers de son quinquennat, le Président de la République a décidé de ne plus accepter l'inacceptable": telle est l'annonce que l'on...
Date: 2006-12-12 13:29:59
Site :
http://www.conduitesante.com
Fautes éliminatoires au Permis de conduire - Vidéo Permis
Home » Fautes éliminatoires au Permis de conduire
Fautes éliminatoires au Permis de conduire
Grande préoccupation pour beaucoup d'entre vous, les fautes éliminatoires au permis semblent hanter vos nuits !
Alors, quelles sont ces erreurs tant redoutées ? Et comment les éviter ?
Avant tout, je tiens à vous rappeler votre mission :
ASSURER LA SECURITE - ETRE AUTONOME -...
Site :
http://www.videopermis.com
Comment passer le permis de conduire ? | Dossier Familial
En principe, lorsqu'on veut apprendre à conduire, on s'adresse à une auto-école. Elle se charge des formalités de l'inscription à l'examen. Si l'on se présente en candidat libre à l'examen, il faut s'adresser à la préfecture du lieu où l'on souhaite passer le permis. Les formalités peuvent être accomplies par l'intéressé ou un tiers.
L'obtention du permis de conduire est...
Date: 2017-10-04 19:58:31
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Permis de conduire 2016 - L'externalisation de l'examen du ...
L'externalisation de l'examen du code débutera le 1er juin 2016
Après la nouvelle épreuve du code de la route avec plus de 100 nouvelles questions pour sensibiliser au mieux les jeunes permis, l'externalisation fait son entrée sur le devant de la scène. Et c'est une excellente nouvelle, car elle permettra d'offrir progressivement plus de lieux d'examen, plus de séances, et de dégager...
Site :
http://www.magmotardes.com
AIXAM, le leader européen des voitures sans permis
Aixam, la sécurité est une priorité
La sécurité des occupants est d'une importance capitale. Les équipes d'ingénierie d'AIXAM s'imposent des règles strictes avec une conception technique très élaborée avec un choix de pièces et de matériaux high-tech, provenant des équipementiers automobiles. Les solutions innovantes augmentent la qualité de la sécurité active et passive. AIXAM...
Site :
https://www.aixam.com
Thèmes liés : voiture sans permis de conduire d'occasion / assurer voiture sans permis de conduire / permis de conduire d transport en commun / voiture electrique sans permis de conduire / location voiture sans permis de conduire
Formation Permis de conduire | Emagister
Par ordre de date de début
Ranking Emagister
Permis de conduire catégorie C Centre de Formation Routière ABS
...Le permis de conduire lourd C donne...
Site :
http://www.emagister.fr
Thèmes liés : permis de conduire categorie c / centre de formation permis de conduire / formation au permis de conduire / securite routiere permis de conduire / permis de conduire poids lourd
SolutionTicket.com | Experts pour contester vos ...
Corridor de sécurité ( Move over )
Alcool - taxi - autobus - camions
Zéro Alcool 21 ans ( Tolérance Zéro )
Camionneurs
Deux nouvelles concernant les cyclistes:
Nouvelle loi pour protéger les cyclistes.
Le gouvernement du Québec a instaurer de nouvelles mesures au CSR: Distance sécuritaire lors du dépassement d'un cycliste. Les automobilistes sont maintenant tenus de respecter une...
Date: 2017-10-04 16:00:23
Site :
solutionticket.com
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Corridor de sécurité ( Move over )
Alcool - taxi - autobus - camions
Zéro Alcool 21 ans ( Tolérance Zéro )
Camionneurs
Deux nouvelles concernant les cyclistes:
Nouvelle loi pour protéger les cyclistes.
Le gouvernement du Québec a instaurer de nouvelles mesures au CSR: Distance sécuritaire lors du dépassement d'un cycliste. Les automobilistes sont maintenant tenus de respecter une...
Date: 2017-10-04 23:00:49
Site :
solutionticket.com
Passage du code: nouvelles questions et… nouveau prix ...
16 février 2016
Passage du code: nouvelles questions et... nouveau prix
Depuis le 4 décembre 2015, les auto-écoles n'ont plus le droit de réclamer d e frais de « présentation à l'examen » du p ermis de conduire, qu'il s'agisse du code ou de la conduite.
Mais les élèves devront bientôt payer des frais de passage de code, de 30 euros.
.
.
Pour accélérer les délais de passage du...
Stage points permis: déroulement stage sensibilisation ...
Stage recuperation de points
Un stage de récupération de points : qu'est-ce que c'est ?
Stage de sensibilisation à la sécurité routière ou stage de récupération de points, quelle que soit sa dénomination, son but est le même : effectuer un stage qui permet aux conducteurs ayant commis une ou plusieurs infractions routières de prendre conscience des dangers de la route et de récupérer...
Délai de récupération de points du permis.
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Accueil > Combien de temps pour récupérer ses points ?
Après un certain laps de temps, ou grâce à une action volontaire de la part du possesseur du permis de conduire, les points finissent par être reconstitués : c'est la récupération de points. Pour récupérer des points sur son permis, il existe trois méthodes différentes : la récupération dite « automatique...
Présentation du nouveau permis de conduire 2013
Amende minorée : payée dans les 3 jours
Amende forfaitaire : payée entre le 4ème et 45ème jour
Amende majorée : payée à partir du 46ème jour
Payez vos amendes sur internet
Contraventions et Infractions
Le fait de commettre plusieurs infractions en même temps peut engendrer un retrait cumulé de 8 points au maximum. 2 infractions entraînent une perte de points: Les contraventions (perte de 1 à 6 points) et les délits (perte direct de 6 points).
Retrait de permis
Pour des raisons de sécurité, les agents peuvent retirer le permis de conduire sur le champ. La rétention...
Conduire en Espagne : informations et conseils pratiques ...
> Les routes espagnoles sont-elles payantes ?
Comment les enfants doivent-ils voyager ?
Pour voyager avec des enfants dans une voiture de tourisme, certaines règles doivent être appliquées.Il est interdit de porter dans ses bras des enfants mineurs. Aucun mineur mesurant moins de 136 cm ne peut occuper un siège avant, à moins d'utiliser un système de retenue homologué et de ne pouvoir...
Site :
http://www.spain.info
Passer son code de la route, son permis en candidat libre
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Où s'inscrire au code de la route candidat libre ?
L'inscription au permis en candidat libre est gratuite et se fait, de préférence, à la préfecture de votre département, au service du permis de conduire ou, pour certains départements, à la DDT, au service de la répartition. Il se peut que les délais de présentation aux examens soient légèrement plus longs qu'en passant par...
Site :
http://www.permisecole.com
Permis B : informations sur le permis de conduire B ...
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Accueil > Le permis B
Le permis B autorise la conduite d'un "véhicule léger" ainsi que les véhicules dont le PTAC n'excède pas 3 500 kg (PTAC = poids total autorisé en charge). Il est également possible d'atteler une remorque d'un PTAC supérieur à 750 kg si :
Le poids à vide du véhicule tractant la remorque est supérieur au PTAC de la remorque ;
La somme des PTAC de...
À partir du 1er janvier 2011, 7 heures de formation sont ...
À partir du 1er janvier 2011, 7 heures de formation sont obligatoires avant de conduire un 125 cm³ ou un "scooter à trois roues"
31 décembre 2010
Le ministère de l'intérieur confirme qu'à compter du 1er janvier 2011 une formation de 7h sera obligatoire pour tous les titulaires du permis B qui souhaitent commencer à conduire un deux-roues motorisé de 50 à 125 cm3 ou un "scooter à trois...
Date: 2017-10-04 16:26:54
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Les résultats du permis de conduire en ligne - Le Parisien
Seine-Saint-Denis
Le département a été choisi, avec Paris et la Loire, pour tester, durant trois mois, un nouveau dispositif pour délivrer les résultats du permis de conduire.
Finie la fine feuille de papier écru gribouillée d'une signature d'inspecteur et d'un commentaire parfois illisible. Depuis le 8 septembre, les départements des Yvelines, de Paris et de la Loire testent un...
Date: 2017-10-04 12:23:53
Site :
http://www.leparisien.fr
Article L221-2 du Code de la route - MCJ.fr
OK
I.-Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.
Toutefois, les conducteurs des véhicules et appareils agricoles ou forestiers attachés à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative...
Date: 2017-10-04 22:39:05
Site :
https://www.mcj.fr
Thèmes liés : vehicule sans permis de conduire / article l221 2 du code de la route / categorie permis de conduire / code de la route permis de conduire / duree permis de conduire
Relations employeurs-salariés : FFB
L'employeur peut en revanche afficher une note de service dans l'entreprise pour rappeler aux salariés dont la détention du permis de conduire est nécessaire à l'accomplissement de leurs tâches qu'ils devront porter à la connaissance de l'employeur dans les plus brefs délais toute décision de retrait ou de suspension du permis.
Une telle note peut également prévoir l'organisation...
Site :
http://www.ffbatiment.fr
Thèmes liés : licenciement pour retrait permis de conduire / clause contrat travail permis de conduire / suspension contrat de travail permis de conduire / permis de conduire retrait / contrat de travail permis de conduire
Tout savoir sur l'examen théorique B - Permis de conduire ...
Home > Permis B > Tout savoir sur l'examen théorique
Comment puis-je me former ?
Via une école de conduite : Vous suivez 12 heures de formation théorique dans une école de conduite agréée. Vous devez être âgé d'au moins 17 ans.
Via la filière libre : Vous assurez personnellement votre formation théorique. Vous devez être âgé d'au moins 17 ans.
Comment se déroule l'examen théorique...
Site :
permis-b.be
Toute l'actualité sur la moto en Belgique - Permis
Les différents permis A
PERMIS AM
Le permis AM vous donne le droit de conduire à partir de 16 ans un cyclomoteur, un scooter, une moto légère ou un quadricycle léger d'une cylindrée maximale de 50 cc. Ou dont la puissance maximale nominale ne dépasse pas 4 kW (motos électriques). Ces véhicules ne peuvent excéder la vitesse de 45 km/h.
PERMIS A1
Le permis A1 est valable à partir de 18...
Site :
http://www.moto.be
Code de la route : éviter la perte de points
Le Code de la Route regroupe l'ensemble des lois et règles relatives à la circulation sur les voies publiques (des trottoirs jusqu'aux autoroutes). Tous les usagers sont concernés par le Code de la Route que l'on soit piéton, cycliste, motard ou automobiliste. Il peut être inscrit dans un cadre législatif au même titre que le code pénal ou le code civil ou simplement constituer un...
Permis de conduire EB : remorques et ... - code-a-domicile.com
spécialités AEADC
Le permis remorque pour la catégorie B (auto)
Le permis E permet de conduire certains véhicules attelés d'une remorque ou de semi remorque ainsi que de caravane. Le permis E est un permis à part entière qui se greffe sur les autres catégories de permis (exemple : permis EB - auto + remorque, permis EC - camion + remorque ...Etc)
Pour obtenir le permis E, vous devez...
Moniteur / Monitrice d'auto-école - missionreconversion.fr
Le moniteur d'auto-école assure la formation théorique et pratique des conducteurs des différentes catégories de véhicules : cyclo, moto, auto, poids lourd. Il prépare ses élèves au permis de conduire et fait d'eux des conducteurs responsables.
Description métier
Le moniteur d'auto-école dispense des cours théoriques et pratiques, individuels et collectifs. Son rôle éducatif est...
Site :
https://www.missionreconversion.fr
Éducation à la sécurité routière - ASSR, AER et ASR - Éduscol
Les attestations, le BSR et le permis B
Les attestations scolaires de sécurité routière (ASSR)
Ces attestations sont obligatoires pour toutes les personnes nées à compter du 1er janvier 1988 qui souhaitent conduire.
Tout élève, quel que soit son lieu de scolarisation, doit avoir passé :
L'ASSR de 1er niveau le jour où il atteint ses 14 ans, âge à partir duquel il est...
Site :
http://eduscol.education.fr
Les attestations scolaires de sécurité routière ...
Les attestations scolaires de sécurité routière
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L'éducation à la sécurité routière à l'École est un enjeu majeur de la maternelle au bacalauréat. Elle fait acquérir aux élèves un comportement responsable dans l'espace routier. Les collégiens passent les attestations scolaires de sécurité routière de niveaux 1 et 2 (ASSR 1 et ASSR 2) en cinquième puis en...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : l'attestation scolaire de securite routiere / attestation scolaire de securite routiere niveau 1 / attestation scolaire de securite routiere niveau 2 / attestation scolaire de securite routiere 2 / attestation scolaire de securite routiere
PPT - La sécurité routière en oUGANDa PowerPoint ...
ÉDUCATION
Nouveau Code de la route entré en vigueur en avril 2004
En 2008, le Ministère des travaux publics et des transports et le Ministère de l'éducation ont introduit l'enseignement de la sécurité routière dans le programme des écoles primaires
Les cours dispensés aux chauffeurs et moniteurs et les examens ont été renforcés afin d'améliorer les compétences des chauffeurs et de...
Site :
http://www.slideserve.com
La s curit routi re en oUGANDa - slideserve.com
ÉDUCATION
Nouveau Code de la route entré en vigueur en avril 2004
En 2008, le Ministère des travaux publics et des transports et le Ministère de l'éducation ont introduit l'enseignement de la sécurité routière dans le programme des écoles primaires
Les cours dispensés aux chauffeurs et moniteurs et les examens ont été renforcés afin d'améliorer les compétences des chauffeurs et de...
Site :
http://www.slideserve.com
Formation securite routiere en entreprise, une conduite ...
Formation sécurité routière en entreprise - Formations sécurité au travail - Risques routiers en entreprise - Formation securite routiere
Recyclage des conducteurs - Remise à niveau permis de conduire - Formation conduite économique - Formation éco conduite
Formation sécurité routière en entreprise, une conduite préventive, formation conduite économique, formation éco conduite,...
Date: 2016-12-04 08:56:58
Site :
http://www.groupe24.fr
Thèmes liés : formation securite routiere entreprise / stage de formation a la securite routiere / ecole de formation a la securite routiere / formation a la securite routiere / securite routiere stage conduite
Formation securite routiere en entreprise, une conduite ...
Formation sécurité routière en entreprise - Formations sécurité au travail - Risques routiers en entreprise - Formation securite routiere
Recyclage des conducteurs - Remise à niveau permis de conduire - Formation conduite économique - Formation éco conduite
Formation sécurité routière en entreprise, une conduite préventive, formation conduite économique, formation éco conduite,...
Date: 2016-12-04 08:56:58
Site :
http://www.groupe24.com
Thèmes liés : formation securite routiere entreprise / stage de formation a la securite routiere / ecole de formation a la securite routiere / formation a la securite routiere / securite routiere stage conduite
Tests psychotechniques : nouvelle loi septembre 2012 ...
Test psychotechnique , visite médicale, commission médicale primaire, centre agréé, Cerfa, etc...il n'est pas toujours facile de s'y retrouver ! Au-delà du fait d'être obligé de marcher ou de prendre le bus, plusieurs démarches administratives sont à réaliser avant de pouvoir récupérer son permis. Devant ce constat, les autorités ont modifié au cours de l'été les traités...
Site :
http://blog.psychotestspermis.fr
Thèmes liés : ville agrees pour les visite medicales du permis de conduire / permis de conduire annule visite medicale / visite medicale permis de conduire prefecture / visite medicale permis de conduire alcool / visite medical permis de conduire
Réussir son permis auto du premier coup - Super Pratique
L'examen de permis de conduire ou permis auto est une étape redoutée par de nombreux jeunes. Et pourtant, il existe des moyens infaillibles de le passer du premier coup. Après notre article sur le permis moto , voici tous nos conseils pour le permis voiture :
Rester concentré, mais détendu
Il est normal de ressentir un peu de stress lors d'un examen du permis de conduire. Toutefois, il faut...
Site :
http://superpratique.com
Code de la route: Le gouvernement fait-il marche arrière ...
Code de la route: Le gouvernement fait-il marche arrière?
Par Hassan EL ARIF | Edition N°:4566 Le 10/07/2015 | Partager
Pas d'obligation d'enquête en cas d'accident mortel
Les amendes revues à la baisse selon les délais de paiement
Le ministère de l'Equipement et du Transport veut se rattraper.
Le code de la route actuel prévoit l'institution systématique d'une commission d'enquête...
Site :
http://www.leconomiste.com
Un stage de sensibilisation a la sécurité routiere
Deprecated: mysql_connect(): The mysql extension is deprecated and will be removed in the future: use mysqli or PDO instead in /var/www/stagespointspermisapoints.fr/www/lib/connect.php on line 10
Un stage de sensibilisation a la sécurité routiere
Un stage de sensibilisation a la sécurité routière
Principe
Le stage de sensibilisation a la sécurité routiere effectué dans un centre agréé...
Site :
http://www.stagespointspermisapoints.fr
Y a-t-il une limite d’âge pour le permis de conduire? | BIVV
Actuellement en Belgique, il faut avoir un âge minimal pour obtenir son permis de conduire (à savoir 18 ans pour un permis B) mais il n'est pas question d'âge maximal. Il existe donc seulement une limite inférieure.
Si le médecin généraliste ou spécialiste constate une affection médicale empêchant...
Date: 2017-10-04 20:32:41
Site :
http://www.senior-test.be
Thèmes liés : permis de conduire limite d age / age pour passer le permis de conduire en belgique / questions d'examen du permis de conduire / permis de conduire a 18 ans / permis de conduire examen fautes
Aptitude à conduire des personnes souffrant d’épilepsie ...
Début Actualité
Attention: le contenu des messages reflète la situation appliquée comme au moment de sa publication. Il est donc possible que certains messages aient entre-temps vieilli.
Aptitude à conduire des personnes souffrant d'épilepsie, de diabète sucré ou de troubles visuels
on
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Le présent arrêté transpose en droit belge deux directives européennes de 2009...
Site :
https://code-de-la-route.be
Examen de conduite - Site de question-conduite
Cette épreuve, d'une durée de 35 minutes, porte sur :
la vérification de la recevabilité des documents d'examen
l'accueil du candidat, la vérification de son identité
son installation au poste de conduite
la présentation de l'épreuve par l'expert et la réalisation d'un test de la vue
la phase de conduite effective d'une durée minimale de 25 minutes incluant :
la vérification d'un élément technique en relation avec la sécurité routière, à l'intérieur et à l'extérieur du...
Site :
https://question-conduite.jimdo.com
Liste des délits et infractions au code de la route. - PDF
il y a 2 ans
Total affichages :
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1 Liste des délits et infractions au code de la route. Délits Conduite en état d'ivresse manifeste ou sous l'empire d'un état alcoolique (>= 0.8 g/l de sang ou 0.4 mg/l d'air expiré) CR: code de la route, CP: code pénal CR L CR L Amende maxi en euros Annulation 3 ans 2 ans de prison maxi Refus de se soumettre au contrôle d'alcoolémie ou de...
Site :
http://docplayer.fr
SolutionTicket.com | Loi de la sécurité routière du Québec ...
Loi de la sécurité routière du Québec
Points de démérite pour exploitant (PEVL)
TABLE ET PONDÉRATION DES INFRACTIONS
La liste qui suit énumère les articles du Code de la sécurité routière ou du Code criminel pris en considération dans l'évaluation des PEVL. Ces articles sont regroupés en fonction des responsabilités du propriétaire ou de l'exploitant, et de la gravité (nombre de...
Date: 2017-10-04 15:41:06
Site :
solutionticket.com