Articles sélectionnés pour le thème : questions d'examen du permis de conduire
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Code de la route - Permis à points
Code de la route
Code de la route
Pour le conducteur novice, qu'il soit en conduite accompagnée, conduite supervisée ou en formation classique, le code de la route est la première étape avant de passer l'épreuve pratique de la conduite.
Pour le conducteur ayant eu un permis invalidé , le code de la route est l'une des étapes pour retrouver le droit de conduire.
30 euros : c'est le prix de...
Site :
https://www.permisapoints.fr
Qu'est ce que la conduite supervisée | Conduite accompagnée
Qu'est ce que la conduite supervisée | Conduite accompagnée
Qu'est-ce que la conduite supervisée ?
Un arrêté du 22 décembre 2009 a créé une sorte de conduite accompagnée plus flexible, appelée conduite supervisée. L'objectif était de rendre plus fréquente les formules d'apprentissage anticipé de la conduite qui permettent aux élèves d'obtenir de meilleurs taux de réussite à...
Site :
http://quelpermis.com
Interdiction des frais de présentation des candidats aux ...
Les nouveautés concernant le permis de conduire avec la loi Macron : fonctionnaires autorisés à faire passer le permis de conduire & interdiction des frais de présentation.
Plan détaillé :
Des fonctionnaires autorisés à faire passer le permis de conduire
Certaines auto-écoles profitaient de la rareté des places d'examen et de la méthode d'attribution, pour facturer aux élèves...
Site :
http://www.net-iris.fr
Permis de conduire | Éducaloi
Tu pourras ensuite obtenir ton permis probatoire et ton « vrai » permis de conduire.
Par où commencer? Voici quelques informations pour te démêler dans ce processus: cours de conduite, examens, démarches auprès de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ), permissions et restrictions associés à chaque étape.
Avec ce permis
1. T'inscrire à un cours de conduite dans...
Date: 2017-10-04 16:15:58
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Tout savoir sur l'examen théorique D-D1 - Permis B ...
Tout savoir sur l'examen théorique D-D1
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Commande pour tous les permis
Home > Permis D > Tout savoir sur l'examen théorique D-D1
Permis D-D1
Comment puis-je me former ?
Pour pouvoir présenter l'examen de la catégorie D ou D1, vous devez...
Site :
permis-b.be
L'examen du permis de conduire : épreuve théorique et pratique
L'examen du permis de conduire
En France, environ 80% des permis de conduire délivrés par les préfectures sont des permis B (permis auto). Le taux de réussite aux épreuves théoriques tourne autour de 70% des inscrits, même si celui-ci a fortement baissé depuis la réforme du 2 mai 2016. Quant aux épreuves pratiques du permis B, le taux de réussite s'élève à environ 60% des inscrits....
Site :
https://www.amaguiz.com
Y a-t-il une limite d’âge pour le permis de conduire? | BIVV
Actuellement en Belgique, il faut avoir un âge minimal pour obtenir son permis de conduire (à savoir 18 ans pour un permis B) mais il n'est pas question d'âge maximal. Il existe donc seulement une limite inférieure.
Si le médecin généraliste ou spécialiste constate une affection médicale empêchant...
Date: 2017-10-04 20:32:41
Site :
http://www.senior-test.be
Thèmes liés : permis de conduire limite d age / age pour passer le permis de conduire en belgique / questions d'examen du permis de conduire / permis de conduire a 18 ans / permis de conduire examen fautes
Réussir l'examen du permis de conduire - lcl.com
Si l'obtention du permis de conduire est signe d'autonomie et d'indépendance, le passage de l'examen reste toutefois une source de stress pour la plupart des candidats. Comment réussir son permis de conduire ? Pour bien préparer l'examen du Code de la route et celui de la conduite, suivez ces quelques conseils !
22/08/2017
Quelle auto-école choisir pour réussir son permis ?
La première...
Site :
https://www.lcl.com
Comment passer l'épreuve théorique (code) du permis de ...
Accueil particuliers > Transports > Permis de conduire >Comment passer l'épreuve théorique (code) du permis de conduire ?
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Examen pratique - Examen théorique passage permis auto ...
L'examen
Réussir l'examen théorique
L'examen théorique du permis de conduire portera sur le code de la route, la conduite défensive, la mécanique et l'utilisation de votre véhicule. La formation dispensée au sein de notre auto-école couvre évidemment l'ensemble des sujets sur lesquels vous pourriez être interrogé.
Se déroulant dans le centre d'examen agréé de votre choix, l'examen se présente sous la forme d'un QCM. Pour réussir cette épreuve, vous devrez répondre convenablement sur ordinateur à 41 des 50 questions à choix multiples qui vous seront posées.
Réussir l'examen pratique
Vous pouvez vous présenter à l'examen avec :
l'un...
Site :
http://www.auto-ecolecontactplus.be
Thèmes liés : questions de l'examen theorique du permis de conduire / l'examen theorique du permis de conduire / question de l'examen pratique du permis de conduire / l'examen pratique du permis de conduire / epreuve pratique de l examen du permis de conduire
Conduire en France avec un permis d'un ... - service-public.fr
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Transports > Conduire en France avec un permis étranger >Conduire en France avec un permis non européen
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Découverte - La moto au Québec (1) : le permis de conduire
Au Canada, chaque province possède son propre système de permis de conduire moto. Curieusement, au Québec c'est la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ, joliment surnommée la "SAA du Q") qui gère le permis moto, l'assurance corporelle, les immatriculations et les vérifications mécaniques (ou contrôles techniques).
Accès graduel à la conduite
Les nouvelles mesures du Code...
Date: 2017-10-04 17:30:35
Site :
http://www.moto-net.com
Métier inspecteur du permis de conduire et de la sécurité ...
Vie professionnelle
Réussir un concours
Les inspecteurs du permis du conduire sont peu nombreux : on n'en compte pas plus de 1 millier sur l'ensemble du territoire. Pour devenir inspecteur, il faut réussir un concours de la fonction publique organisé par le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer.
Des recrutements limités
Le concours a lieu chaque...
Site :
http://www.jobintree.com
Permis de conduire pratique Cuesmes - Page 2
Messages
709
Avec tous vos conseils, ça va être répétitions générales tous les jours!!! Merci, merci!!!! Il y va déjà aujourd'hui en premier repérage
Envoyé par NATHYV
Coucou, j'ai une petite question à vous poser moi aussi
Je suis sous licence et je me demandais si on pouvait choisir l'endroit où on devait passer l'examen pratique
Moi, par ex. j'habite St-Ghislain, suis-je obligée...
Site :
http://www.foudeconcours.com
Thèmes liés : centre d'examen permis de conduire cuesmes / centre d'examen permis de conduire / centre d examen permis de conduire / passer l'examen pratique du permis de conduire / passer l'examen du permis de conduire
Projets – Comment passer mon permis voiture (B) – Bouger ...
6. Adresses utiles
1. L'examen théorique
À partir de ton 17e anniversaire, tu peux passer l'examen théorique pour le permis B (voiture). Il s'agit d'un test composé de 50 questions. Pour le réussir tu devras obtenir un minimum de 41 points sur 50.
Le nombre d'essais pour passer le permis théorique n'est pas illimité. Après 2 échecs, tu as l'obligation de suivre 12 heures de cours...
Site :
http://inforjeunesluxembourg.be
Les différents tests sur le code de la route - AEADC auto ...
- packweb2 Ediser
Les éditeurs officiels de l'examen du code
Les éditeurs officiels des permis de conduire, ne sont pas nombreux. Ils fournissent les auto écoles françaises agréées en supports pédagogiques ( cours et tests de code) pour les formations aux différents permis de conduire.
Liste des éditeurs de l'examen :
Les Codes Rousseau
Depuis 1937 cet éditeur accompagnent les auto...
Les questions fréquentes | Objectif Code
Obtention du permis de conduire
L'obtention du permis de conduire se fait en deux étapes :
une épreuve théorique générale (ETG) appelée communément examen du code de la route
une épreuve pratique.
L'obtention de l'examen du code de la route est obligatoire pour pouvoir se présenter à l'examen pratique du permis de conduire automobile ou du permis moto.
L'épreuve théorique du permis...
Les questions fréquentes | Objectif Code
Obtention du permis de conduire
L'obtention du permis de conduire se fait en deux étapes :
une épreuve théorique générale (ETG) appelée communément examen du code de la route
une épreuve pratique.
L'obtention de l'examen du code de la route est obligatoire pour pouvoir se présenter à l'examen pratique du permis de conduire automobile ou du permis moto.
L'épreuve théorique du permis...
Bénéficiez d'une aide pour le permis de conduire
L'aide pour le permis de conduire existe sous deux formes
Soit dans le cadre d'un dispositif appelé l'APRE (l'Aide Personnalisée de Retour à l'Emploi) . Elle est, dans ce cas là, réservée aux bénéficiaires du RSA ou aux personnes ayant perçu moins de 500 euros en moyenne durant les 3 derniers mois.
Soit l'aide au permis de conduire B qui s'adresse aux demandeurs d'emplois qui ne sont pas...
Site :
https://www.aide-sociale.fr
Thèmes liés : aide financiere pour le permis de conduire pole emploi / aide financement permis de conduire pole emploi / aide financiere pour le permis de conduire rsa / permis de conduire aide financement / reussite a l examen du permis de conduire
Inspecteur/trice du permis de conduire et de la sécurité ...
Ecoutez
Inspecteur/trice du permis de conduire et de la sécurité routière
Examinateur rigoureux, ce fonctionnaire est surtout connu pour délivrer le précieux document qui permet de s'installer au volant d'un véhicule. Mais il contrôle aussi la pédagogie des auto-écoles et participe à des actions de prévention routière.
Recrutements
Ressources
Quels emplois en Auvergne-Rhône-Alpes...
Date: 2017-10-04 17:28:50
Site :
http://www.orientation.auvergnerhonealpes.fr
Les permis professionnels (permis D - transport de ...
L'inscription et le passage de l'examen du permis de conduire en France sont gratuits.
Établir un devis
Les écoles de conduite partenaires évaluent les candidats et leur proposent un devis qui inclut la formation au "code" et à la conduite, ainsi que leurs éventuels frais de dossiers liés aux épreuves théoriques et pratiques. Si des frais de dossier supplémentaires sont demandés, pensez...
Date: 2017-10-04 16:37:22
Site :
securite-routiere.gouv.fr
CER Sud Permis: Stage permis de conduire accéléré.
Le stage permis de conduire accéléré CER sud permis est fait pour vous !
Quels sont les avantages d'une formation rapide au permis B ?
Le stage permis de conduire accéléré possède plusieurs avantages :
L'immersion totale sur plusieurs semaines consécutives dans le monde du permis
Une formation intense et efficace
Une présentation plus rapide aux examens
En effet une formation rapide...
Date: 2017-09-14 18:09:48
Site :
http://sudpermis.blogspot.com
Le nouveau permis de conduire : ce qu’il faut savoir
Le 16 septembre 2013, le permis à points a subi une importante modification. Désormais, les nouveaux permis de conduire délivrés par la France n'auront plus l'aspect d'un carton dépliable, mais auront un format type « carte de crédit », plus proche de ce que nous connaissons avec la carte d'identité.
L'association défense-permis vous en dit plus sur ce changement loin de n'être...
Quelles sont les principales mentions additionnelles ...
Accueil particuliers > Transports > Permis de conduire >Quelles sont les principales mentions additionnelles figurant sur le permis ?
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Permis de conduire au Maroc : réussite - tanargan.com
Accueil / Uncategorized / Permis de conduire au Maroc : réussite ?
Permis de conduire au Maroc : réussite ?
5 octobre 2012 Uncategorized Leave a comment 399 Views
Articles en relation
Statistiques du taux de réussite en 2011
Les statistiques du taux de l'épreuve du permis de conduire au Maroc sont une catastrophe ! En 2011, un peu plus de 90% des candidats recalés l'ont été dès...
Site :
https://www.tanargan.com
Thèmes liés : reussite a l examen du permis de conduire / ou passer l'examen theorique du permis de conduire / questions de l'examen theorique du permis de conduire / l'examen theorique du permis de conduire / taux de reussite permis de conduire par departement
Délais du Permis de conduire - inscription en candidat libre
Délais du Permis de conduire
Délais du Permis de conduire
Visites médicales
Permis de conduire :
Après avoir passé l'examen de la conduite, votre résultat est disponible dans les 48 heures après le passage de l'épreuve pratique (week-end et jours fériés non inclus). Vous pouvez consulter le site de la Sécurité Routière avec votre numéro NEPH.
Délai pour passer le permis en candidat...
Examens blancs - permis voiture, permis moto et permis AM
Vos premiers pas sur la route
en toute sécurité !
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Examens blancs
Afin de former au mieux nos élèves, nous avons choisi de mettre en place des examens blancs de code et de conduite.
Examen blanc de code
Les élèves sont installés dans la salle de code avec un espace entre chacun. Sous la surveillance d'un enseignant, ils répondent à une série de 40 questions spécialement...
Site :
http://autoecolecapitoumandelieu.com
Thèmes liés : passer l'examen du permis de conduire / questions de l'examen du permis de conduire / questions de l examen du permis de conduire / reussite a l examen du permis de conduire / test pour l examen du permis de conduire
Vente de points du permis de conduire - ficgs.com
Depuis quelques mois on parle de plus en plus de ce nouveau phénomène sur internet, l'achat et la vente de points du permis de conduire (permis B) sont un moyen de sauver son permis de conduire pour une somme plus ou moins élevée, le gouvernement français lance la chasse contre ce nouveau type de fraudeurs.
Les annonces vues sur internet ressemblent à ceci : "Je vends jusque 6 points de mon...
Site :
http://www.ficgs.com
Bienvenue sur le Permis en Ligne
Bienvenue sur le Permis en Ligne
Tout d'abord, choisissez votre langue:
Démo des exercices
Le Permis de conduire théorique en ligne est compatible PC, MAC, smartphones et tablettes APPLE, ANDROID, et Windows !
Plus besoin d'une application, vous pouvez continuer votre étude du permis en ligne sur n'importe quelle plateforme avec un seul et unique paiement à effectuer !
Essayez la démo de la...
Site :
https://permistheorique.be
C-Permis - Questions réponse sur la conduite
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Qui sommes nous?
Etudiants en dernière année de droit, Maxime mon collègue et moi-même (Matthieu) avons décider de créer un site pour les personnes désireuses d'en savoir plus que le code de la route, le permis de conduire, la conduite accompagnée et tout ce qui à un rapport à la conduite en générale. A travers des questions, parfois spécifiques, parfois moins, nous essaieront de...
Site :
http://www.c-permis.eu
Thèmes liés : code de la route permis de conduire / code de la route conduite sans permis / code de la route pour le permis b / examen permis de conduire b france / examen du permis de conduire b
Découvrir la grille d'évaluation du Permis de conduire ...
> Grille d'évaluation
La grille d'évaluation de l'examen pratique du permis de conduire
La grille d'évaluation permet de valider un total de 31 points. Pour obtenir son permis de conduire , le candidat doit valider un minimum de 20 points. Toute faute éliminatoire lors du permis conduit à cependant l'ajournement de l'épreuve, peu importe le score total obtenu. L'auto école en ligne...
Site :
https://www.ornikar.com
Let's GO ...: Permis de conduire - ta7wissa.blogspot.com
Cet article a pour objectif d'éclaircir un point important, en l'occurrence le permis de conduire algérien et son utilisation à l'étranger.
la question qu'on se pose tous, "Est ce qu'on peut conduire avec notre permis de conduire algérien à l'étranger ?"
La réponse est OUI dans certains pays, et NON pour d'autres ou plutôt dans certains cas , je m'explique.
- En france, je cite "Vous...
Site :
https://ta7wissa.blogspot.com
Thèmes liés : validite d'un permis de conduire passe a l'etranger / validite d'un permis de conduire etranger en france / validite d'un permis de conduire europeen en france / validite d'un permis de conduire en france / passer son permis de conduire a l'etranger
Permis moto accéléré par stage depuis Paris (75, 77, 78 ...
Téléphone 02 37 42 02 02
Fax 02 37 42 81 47
Le permis en accéléré qui plaît aux habitants du 75, 77, 78, 91
Plus de 90% d'entre vous viennent de la région parisienne
Enfin une solution rapide et efficace pour obtenir votre permis
Le permis en accéléré à Paris, une galère ?
Le permis de conduire, une expérience semée d'obstacles ? Pas toujours et pas partout... Il est vrai qu'à...
Site :
http://www.couturier-permis.com
Thèmes liés : permis de conduire delai d attente / questions d'examen du permis de conduire / permis de conduire accelerer paris / permis de conduire stage accelere dreux / permis de conduire accelere dreux couturier
permis bateau: Les questions les plus diverses!
FAQ permis bateau 2016
Passer le permis bateau, est-ce utile? Une nécessité pour naviguer ?
Pour conduire certains types de bateaux, il peut s'avérer obligatoire de disposer d'un permis.
Au-delà de 6 chevaux de puissance motrice, un permis est obligatoire pour conduire un bateau.
En France, ce titre de...
Date: 2016-03-31 10:51:28
Site :
http://www.permisbateau.net
Codes Rousseau — Wikipédia
modifier - modifier le code - voir wikidata
Codes Rousseau est une société française d'édition de supports pédagogiques d'apprentissage aux différents permis.
L'entreprise a été créée en 1937 aux Sables d'Olonne par Louis Rousseau. Codes Rousseau appartient actuellement au groupe Springer [1] .
1937 : Louis Rousseau, moniteur d'auto-école, créé un ouvrage compilant l'ensemble des...
Date: 2017-10-03 06:55:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Permis Boite Automatique | Cours de conduite BEA
Les avantages de la formation "Automatique"
Le choix de la filière « boîte automatique » comporte de nombreux d'avantages :
l'élève est libéré de la plupart des contraintes mécaniques qu'il aurait pu rencontrer lors d'une formation sur un véhicule traditionnel (plus de soucis d'embrayage, de calage et de passage de vitesse notamment ...)
la formation se fait plus facilement et...
Examen théorique en ligne - Permis de conduire en ligne ...
Le permis de conduire provisoire de la catégorie C/C1 ne peut pas être obtenu avant l'âge de 18 ans.
Il vous est loisible de suivre l'enseignement théorique soit en école de conduite agréée, soit en filière libre. La formation en école de conduite agréée et la filière libre peuvent également être combinées.
Via une école de conduite : Vous suivez 6 heures minimum de formation...
Documents à fournir - Site officiel du Canton de Vaud - VD.CH
le formulaire de demande d'un permis de conduire suisse sur la base d'un permis de conduire étranger (220) dûment complété et signé, également par le représentant légal pour les personnes mineures. Il doit être validé par le contrôle des habitants;
validation de la rubrique 4 « Examen de la vue » par un opticien diplômé, un médecin ou un ophtalmologue (tous exerçant en...
Site :
vd.ch
Thèmes liés : permis de conduire est il une piece d identite / centre d'examen permis de conduire / centre d examen permis de conduire / questions d'examen du permis de conduire / categorie permis de conduire suisse
Passer son permis moto en France ou au Québec ? - S ...
Écrit par: Petyot
Bonjour,
1. le permis moto français n'est PAS valable au Québec et ne peux pas, contrairement au permis voiture, être transformé en permis québécois
2. Le permis voiture ne donne pas le droit de conduire une 125cc mais uniquement une 50cc
Par contre, si tu es détenteur d'un permis moto en France, tu devras effectivement repasser le permis ici mais tu n'auras pas à...
Site :
https://www.immigrer.com
Permis de conduire 2016 - L'externalisation de l'examen du ...
L'externalisation de l'examen du code débutera le 1er juin 2016
Après la nouvelle épreuve du code de la route avec plus de 100 nouvelles questions pour sensibiliser au mieux les jeunes permis, l'externalisation fait son entrée sur le devant de la scène. Et c'est une excellente nouvelle, car elle permettra d'offrir progressivement plus de lieux d'examen, plus de séances, et de dégager...
Site :
http://www.magmotardes.com
PREFECTURE - maville-maprefecture.com
La suspension du Permis de Conduire intervient lorsque le conducteur a commis une infraction constatée par les services d'ordre, tels la Police et la Gendarmerie.
Elle signifie que le conducteur a l'interdiction totale, provisoire et immediate, de conduire tout véhicule avec permis pendant toute la durée de la suspension.
De quelles infractions routières résulte la suspension?
Les...
Concours Délégué au permis de conduire Interne ...
Présentation
Tout ce que vous devez savoir sur le concours délégué au permis de conduire-interne
Le concours délégué au permis de conduire donne accès à un cadre d'emploi administratif de catégorie A. Les délégués au permis de conduire et à la sécurité routière encadrent l'activité des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière et des experts agréés pour...
Cameroun: Sécurité routière - Un nouveau permis de ...
Le nouveau document informatisé et sécurisé qui suit un nouveau circuit d'obtention et de délivrance, a été présenté à la presse hier 24 août 2017 à Yaoundé, pour une proclamation des résultats qui passe de 04 mois à 29 jours.
Avec plus de 2 000 personnes ayant trouvé la mort sur les routes camerounaises en 2016, pour 4 000 autres handicapées, les pouvoirs publics, ont décidé de...
Date: 2017-10-04 16:00:00
Site :
http://fr.allafrica.com
Réforme du permis de conduire : modernisation de l'épreuve ...
Réforme du permis de conduire : modernisation de l'épreuve du Code de la route
20 mai 2009
Le Comité interministériel de la sécurité routière (CISR) du 13 janvier 2009, réuni par le Premier Ministre François FILLON, en présence de Jean-Louis BORLOO, ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, et de Dominique...
Date: 2017-10-04 21:32:52
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : epreuve pratique de l examen du permis de conduire / questions de l'examen theorique du permis de conduire / question de l'examen pratique du permis de conduire / l'examen theorique du permis de conduire / questions de l'examen du permis de conduire
Permis de conduire : un meilleur taux de réussite en zone ...
Permis de conduire : un meilleur taux de réussite en zone rurale
Société > Permis de conduire : un meilleur taux de réussite en zone rurale
Par Sebastien Veyrier, publié le 18 octobre 2016 à 16h00.
2 minutes
Société
Le coût du permis de conduire peut atteindre jusqu'à 2.600 euros si on ne l'obtient pas du premier coup© ARCHIVES/AFP/Archives Mychele Daniau
Selon une étude...
Site :
https://www.24matins.fr
Thèmes liés : taux de reussite permis de conduire par departement / taux de reussite permis de conduire premier coup / taux de reussite permis de conduire france / taux de reussite permis de conduire par ville / taux de reussite permis de conduire paris
Candidat libre au permis de conduire / Education routière ...
Vous trouverez ci-après toutes les informations nécessaires pour vous permettre d'engager directement les démarches correspondantes. Néanmoins, le bureau de l'éducation routière se tient à votre disposition pour vous fournir tout élément complémentaire.
Les modalités d'inscription et de passage :
Le candidat doit être à l'état de demande dans le Système National des Permis de...
Site :
http://www.yvelines.gouv.fr
Thèmes liés : passer l'examen du permis de conduire en candidat libre / dossier d inscription au permis de conduire / prefecture yvelines permis de conduire / passer son permis de conduire en candidat libre en france / passer son permis de conduire en candidat libre
LE PERMIS DE CONDUIRE - diabete06.blogspot.com
23/11/2007
LE PERMIS DE CONDUIRE
DU NOUVEAU !!!La notion temporaire de 5 ans est supprimée! L'arrêté du 7 mai 1997 fixant la liste des incapacités physiques incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ainsi que des affections susceptibles de donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée est abrogé. Il est remplacé par l'arrêté...
Date: 2014-10-03 05:02:34
Site :
http://diabete06.blogspot.com
Questions les plus fréquentes sur les examens de tests ...
Mon permis de conduire vient de m'être suspendu par le préfet suite à un délit de fuite. Qu'est-ce que je peux faire ?
Dans votre cas, il s'agit d'une suspension administrative. Vous pouvez présenter un recours devant le tribunal administratif. Mais les chances de succès son relativement faibles.
Suite à un excès de vitesse mon permis de conduire m'a été suspendu pour 6 mois. Qu'est-ce...
Les articles L. 223-1 et L. 223-5 du Code de la route et ...
Par Olivier ALVES, Avocat - Modifié le 11-04-2014
Par décision en date du 1er avril 2014 (n° de pourvoi: 14-90004) la Chambre criminelle de la Cour de cassation a décidé de ne pas saisir le Conseil constitutionnel de la question de la conformité des articles L. 223-1 et L. 223-5 du Code de la route à la Constitution.
L'on rappellera que l'article L. 223-1 du Code de la route dispose...
Date: 2017-10-04 21:54:38
Site :
juritravail.com
Permis de conduire - Tout savoir sur la réforme de l ...
Dans le cadre de la réforme du permis de conduire, l'épreuve du code de la route connaît des évolutions majeures. Depuis le 13 juin 2016, en effet, son organisation matérielle est externalisée auprès de prestataires agréés par l'Etat, afin de réduire les délais d'attente pour le passage du permis de conduire. Une redevance unique de 30 euros est mise en place, et de nouvelles questions...
Date: 2017-10-04 15:40:14
Site :
http://www.nord.gouv.fr